Aller au contenu Aller au menu Aller au plan du site Aller à la recherche
Notre Facebook Notre X (Twitter) Notre chaine Youtube Notre Instagram
Infos travaux
Vous êtes

Vous êtes

Famille
Jeune
Sénior
Nouvel arrivant
Association
Touriste
Page d'accueil
    • Annuaire des services
    • Le conseil municipal
      • Membres du Conseil Municipal
      • Les délibérations du conseil municipal
      • Documents budgétaires et fiscaux
    • Projets / Réalisations
      • Les projets
      • Les réalisations
    • Les magazines municipaux
    • Abonnez-vous à notre newsletter
    • Actes administratifs récents
      • Liste des délibérations
      • Derniers arrêtés municipaux
      • Dernières délibérations
      • Dernières décisions du Maire
      • Derniers procès verbaux
      • Bans
      • Autres affichages légaux
    • Les labels
    • Etat civil
      • Acte de naissance
      • Acte de mariage
      • Acte de décès
      • Actes anciens de 1873 à 1922
      • Formulaires à télécharger (mariage, pacs..)
      • Prise de rendez-vous avec l'Etat Civil
    • Carte d'identité et passeport
      • Démarches à effectuer
      • Prise de rendez-vous
      • Certification de l’identité numérique
    • Guide des démarches
      • Attestation d'accueil
    • Urbanisme
      • Prise de rendez-vous
      • Le Plan Local d'Urbanisme
        • Le document cadre
        • Les évolutions
      • Autorisations d'urbanisme
      • Affichage réglementaire
      • Réhabilitation des logements
      • Permis de louer
      • Formalités des ERP
    • Demande d'intervention
    • Commerces et entreprises
      • Aides aux nouveaux commerces
    • Démarches / professionnels
    • Commande publique
      • Consultations en cours
      • Avis d'attribution
      • Alerte marché public
      • Informations pratiques
      • Formulaires
    • Occupation domaine public
      • Buvettes et vide greniers
      • Déménagement / Emménagement
      • Immeubles, commerces
      • Occupation commerciale
      • Travaux sur et sous voirie
    • Bienvenue à Carcassonne
    • Me déplacer
      • Cyclolibre vélos en libre-service
      • Usage des trottinettes en Ville
      • Infos travaux
      • Stationnement
      • Transports collectifs
      • Transports aériens
    • Urbanisme
      • Règlement local de la publicité
      • Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
    • Cadre de vie - Environnement
      • Actions environnementales
      • Collecte et traitement des déchets
      • Tranquillité - Sécurité
    • Risques majeurs
      • Plan de prévention
      • Réduire la vulnérabilité aux inondations
      • Infos acquéreurs / locataires
      • Inscription au système d'alerte
      • La Ville recrute des bénévoles
    • Social / Santé
      • Services du Centre d'Action Sociale
      • Inscription des personnes à risques
      • Numéros d'urgence et contacts
      • Liste des défibrillateurs
    • Education
      • Ecoles primaires
        • Ecoles primaires
        • Inscriptions scolaires
        • Restauration scolaire
      • Conseil Municipal des enfants
    • Jeunesse et Vie Etudiante
      • Campus info
      • Etudier à Carcassonne
      • Les évènements
    • Associations
      • Maison des associations
      • Trouver une association
    • Agenda des manifestations
    • Billetterie
    • Sports / Loisirs
      • En pleine forme après 50 ans
      • Sports Étudiants
      • Escalade
      • Port du Canal du Midi
      • Sport sur ordonnance
      • Guide des associations sportives
      • Les structures sportives
        • Espaces aquatiques
        • Stades et hippodrome
        • Gymnases
        • Autres équipements sportifs
    • Culture et évènementiel
      • Les salles de spectacles
        • Le Théâtre Jean-Alary
        • Chapelle des Jésuites
        • Centre de congrès
        • Le Chapeau Rouge
      • Les lieux d'expositions
        • Musée des Beaux-Arts
        • Musée de l'école
        • Chapelle des Dominicaines
        • Chapelle Saint-François-Xavier
      • Les évènements incontournables
        • Festival de Carcassonne
        • L'embrasement de la Cité
        • Tour de France
        • Feria de Carcassonne
        • La Magie de Noël
    • Patrimoine et histoire
      • Carte interactive des lieux remarquables
      • Bastide Saint-Louis
      • Canal du Midi
      • Pont Vieux
      • La Cité Médiévale
      • Personnages célèbres
      • Les édifices religieux
      • Autres édifices
Fermer la fenêtre

En 1 Clic

Agenda des manifestations
Etat civil
CNI et passeports
Transports
construction-cone Infos travaux
Permis et urbanisme
Contacts utiles
Billetterie
Associations
Demande d'intervention
Marchés publics

Recherche

  • Tout
  • Articles
  • Agenda
  • Vidéos
  • Publications
  • Associations

Recherche limitée à 60 documents (5 pages)

Recherches fréquentes

Agenda des manifestations
Etat civil
CNI et passeports
Transports
construction-cone Infos travaux
Permis et urbanisme
Contacts utiles
Billetterie
Associations
Demande d'intervention
Marchés publics
Fermer la fenêtre

En 1 Clic

Agenda des manifestations
Etat civil
CNI et passeports
Transports
construction-cone Infos travaux
Permis et urbanisme
Contacts utiles
Billetterie
Associations
Demande d'intervention
Marchés publics
Accueil

Annuaire des services

Membres du Conseil Municipal
Les délibérations du conseil municipal
Documents budgétaires et fiscaux

Les projets
Les réalisations
Les magazines municipaux
Abonnez-vous à notre newsletter

Liste des délibérations
Derniers arrêtés municipaux
Dernières délibérations
Dernières décisions du Maire
Derniers procès verbaux
Bans
Autres affichages légaux
Les labels

Acte de naissance
Acte de mariage
Acte de décès
Actes anciens de 1873 à 1922
Formulaires à télécharger (mariage, pacs..)
Prise de rendez-vous avec l'Etat Civil

Démarches à effectuer
Prise de rendez-vous
Certification de l’identité numérique

Attestation d'accueil

Prise de rendez-vous

Le document cadre
Les évolutions
Autorisations d'urbanisme
Affichage réglementaire
Réhabilitation des logements
Permis de louer
Formalités des ERP
Demande d'intervention

Aides aux nouveaux commerces
Démarches / professionnels

Consultations en cours
Avis d'attribution
Alerte marché public
Informations pratiques
Formulaires

Buvettes et vide greniers
Déménagement / Emménagement
Immeubles, commerces
Occupation commerciale
Travaux sur et sous voirie

Bienvenue à Carcassonne

Cyclolibre vélos en libre-service
Usage des trottinettes en Ville
Infos travaux
Stationnement
Transports collectifs
Transports aériens

Règlement local de la publicité
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur

Actions environnementales
Collecte et traitement des déchets
Tranquillité - Sécurité

Plan de prévention
Réduire la vulnérabilité aux inondations
Infos acquéreurs / locataires
Inscription au système d'alerte
La Ville recrute des bénévoles

Services du Centre d'Action Sociale
Inscription des personnes à risques
Numéros d'urgence et contacts
Liste des défibrillateurs

Ecoles primaires
Inscriptions scolaires
Restauration scolaire
Conseil Municipal des enfants

Campus info
Etudier à Carcassonne
Les évènements

Maison des associations
Trouver une association

Agenda des manifestations
Billetterie

En pleine forme après 50 ans
Sports Étudiants
Escalade
Port du Canal du Midi
Sport sur ordonnance
Guide des associations sportives

Espaces aquatiques
Stades et hippodrome
Gymnases
Autres équipements sportifs

Le Théâtre Jean-Alary
Chapelle des Jésuites
Centre de congrès
Le Chapeau Rouge

Musée des Beaux-Arts
Musée de l'école
Chapelle des Dominicaines
Chapelle Saint-François-Xavier

Festival de Carcassonne
L'embrasement de la Cité
Tour de France
Feria de Carcassonne
La Magie de Noël

Carte interactive des lieux remarquables
Bastide Saint-Louis
Canal du Midi
Pont Vieux
La Cité Médiévale
Personnages célèbres
Les édifices religieux
Autres édifices
Recherche
Aller en haut de la page
Délibérations

Déclassement et cession d'une partie du domaine public communal

et d'une partie de la parcelle cadastrée iy26 - cucurlis
Délibérations
pdf Délib 04.pdf Télécharger
Logo de la ville de Carcassonne mêlant la fontaine Neptune et la Cité
Hôtel de ville
+33 (0)4 68 77 71 11
32 rue Aimé Ramond
11835 Carcassonne Cédex 9

Ouverture hors jours fériés ou chômés du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (16h le vendredi). Le service Urbanisme est fermé tous les mardis après midi.

@ Nous contacter

Notre Facebook Notre X - (twitter) Notre chaine Youtube Notre Gallerie sur Flickr Notre Instagram
Mentions légales
Crédits
Signaler une erreur
Plan du site
Confidentialité - Accessibilité
Annuaire des contacts
Se connecter