Budget primitif 2025 - Budget annexe du pôle culturel Délibérations Budget primitif 2025 - Budget annexe du pôle culturel
Exploitation de réseaux de communications électroniques privés Délibérations Exploitation de réseaux de communications électroniques privés
Exploitation de réseaux de communications électroniques privés Délibérations Exploitation de réseaux de communications électroniques privés
Renouvellement et actualisation du traité de concession Délibérations Renouvellement et actualisation du traité de concession
Autorisation de recrutement de personnels dans le cadre du dispositif Délibérations Autorisation de recrutement de personnels dans le cadre du dispositif
Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : Délibérations Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants :
Autorisation de recrutement de personnels pour faire face Délibérations Autorisation de recrutement de personnels pour faire face
Conditions générales d'accueil des apprentis - année scolaire 2025 / 2026 Délibérations Conditions générales d'accueil des apprentis - année scolaire 2025 / 2026
Organisation du marché des producteurs de pays Délibérations Organisation du marché des producteurs de pays
Appel à résidence de trois artistes pour le Centre d'Art Contemporain Délibérations Appel à résidence de trois artistes pour le Centre d'Art Contemporain
Musée des Beaux-Arts Prêt d'une œuvre du musée des beaux-arts de Carcassonne Délibérations Musée des Beaux-Arts Prêt d'une œuvre du musée des beaux-arts de Carcassonne
Musée des Beaux-Arts Prêt d'une œuvre du musée Délibérations Musée des Beaux-Arts Prêt d'une œuvre du musée
Convention de don entre Paris 2024 et la Ville de Carcassonne Délibérations Convention de don entre Paris 2024 et la Ville de Carcassonne
Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux CDAD - Délibérations Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux CDAD -
Protocole d'accord pour le règlement du sinistre à la maison médicale de garde Délibérations Protocole d'accord pour le règlement du sinistre à la maison médicale de garde
Adhésion à la centrale d'Achat "CANUT" Délibérations Adhésion à la centrale d'Achat "CANUT"
Travaux de requalification du Boulevard Jean Jaurès - Autorisation de signer le marché Délibérations Travaux de requalification du Boulevard Jean Jaurès - Autorisation de signer le marché
Budget Primitif 2025 Budget annexe Cité des Sports Délibérations Budget Primitif 2025 Budget annexe Cité des Sports
Budget Primitif 2025 Budget annexe du Théâtre Municipal Délibérations Budget Primitif 2025 Budget annexe du Théâtre Municipal
Affectation anticipée du résultat 2024 Budget annexe du Théâtre Municipal Délibérations Affectation anticipée du résultat 2024 Budget annexe du Théâtre Municipal
Budget Primitif 2025 Budget annexe du Stationnement Délibérations Budget Primitif 2025 Budget annexe du Stationnement
Affectation anticipée du résultat 2024 Budget annexe du Stationnement Délibérations Affectation anticipée du résultat 2024 Budget annexe du Stationnement
Budget Primitif 2025 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Budget Primitif 2025 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Affectation anticipée du résultat 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Affectation anticipée du résultat 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales Délibérations Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
Convention avec les associations et organismes privés bénéficiant d'un accompagnement Délibérations Convention avec les associations et organismes privés bénéficiant d'un accompagnement
Affectation anticipée du résultat 2024 Budget Principal Délibérations Affectation anticipée du résultat 2024 Budget Principal
Modification de la délibération n°13 du 26 septembre 2024 Délibérations Modification de la délibération n°13 du 26 septembre 2024
Convention de servitude avec le centre des monuments nationaux Délibérations Convention de servitude avec le centre des monuments nationaux
Convention de servitude avec le centre des monuments nationaux pour la mise en place Délibérations Convention de servitude avec le centre des monuments nationaux pour la mise en place
Modification de la délibération n°7 du 14 mars 2024 Délibérations Modification de la délibération n°7 du 14 mars 2024
Approbation de l'actualisation des statuts de Carcassonne Agglo Délibérations Approbation de l'actualisation des statuts de Carcassonne Agglo
Remplacement d'un conseiller municipal et modifications Délibérations Remplacement d'un conseiller municipal et modifications
Débat d'orientation budgétaire 2025 - Tous budgets Délibérations Débat d'orientation budgétaire 2025 - Tous budgets
Subvention pour la production du court métrage "thé dansant" Délibérations Subvention pour la production du court métrage "thé dansant"
Mise à disposition gracieuse de deux emplacements extérieurs Délibérations Mise à disposition gracieuse de deux emplacements extérieurs
Partenariat entre la Ville et la CPAM 66 pour la création d'un centre d'examen de santé Délibérations Partenariat entre la Ville et la CPAM 66 pour la création d'un centre d'examen de santé
Acquisition murs commerciaux ancienne Maison des Oliviers - 1 impasse des Champs Délibérations Acquisition murs commerciaux ancienne Maison des Oliviers - 1 impasse des Champs
Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial Délibérations Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial
Accueil et gratification de stagiaires de l'Enseignement Supérieur Délibérations Accueil et gratification de stagiaires de l'Enseignement Supérieur
Modification des conditions de recrutement et création de postes permanents Délibérations Modification des conditions de recrutement et création de postes permanents
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Mise à disposition de salles municipales à titre gracieux pour l'association Délibérations Mise à disposition de salles municipales à titre gracieux pour l'association
Candidature pour le label Ville active et sportive Délibérations Candidature pour le label Ville active et sportive
Elaboration du règlement intérieur pour l'attribution des subventions aux classes transplantées Délibérations Elaboration du règlement intérieur pour l'attribution des subventions aux classes transplantées
Partenariat avec l'éducation nationale pour l'organisation des activités sportives Délibérations Partenariat avec l'éducation nationale pour l'organisation des activités sportives
Services d'entretien des espaces publics de la Ville - lots n°5, 10 et 12 - Délibérations Services d'entretien des espaces publics de la Ville - lots n°5, 10 et 12 -
Services de vérification des équipements de télésurveillance, des alarmes anti-intrusion, Délibérations Services de vérification des équipements de télésurveillance, des alarmes anti-intrusion,
Mise à disposition au profit d'enedis pour la mise en place d'un poste électrique Délibérations Mise à disposition au profit d'enedis pour la mise en place d'un poste électrique
Servitudes au profit d'enedis Parcelle cadastrée CW 165, IZ 52, DS 120 Délibérations Servitudes au profit d'enedis Parcelle cadastrée CW 165, IZ 52, DS 120
Voie de desserte du purple campus - parcelle cadastrée KT 187 - Délibérations Voie de desserte du purple campus - parcelle cadastrée KT 187 -
Acquisition et classement dans le domaine public communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public communal
Cession de deux terrains à prélever de la parcelle cadastrée BH 601 - zone Prat-Mary Délibérations Cession de deux terrains à prélever de la parcelle cadastrée BH 601 - zone Prat-Mary
Modification de la délibération n°23 du 16 novembre 2023 Délibérations Modification de la délibération n°23 du 16 novembre 2023
Réalisation d'une expérience immersive au sein de l'église Saint-Vincent Délibérations Réalisation d'une expérience immersive au sein de l'église Saint-Vincent
Recensement de la population 2025 recrutement des agents recenseurs Délibérations Recensement de la population 2025 recrutement des agents recenseurs
Charte d'engagement au Réseau "Science(s) en Occitanie" Délibérations Charte d'engagement au Réseau "Science(s) en Occitanie"
Modifications du régime indemnitaire des agents de la police municipale Délibérations Modifications du régime indemnitaire des agents de la police municipale
Approbation du recours à la délégation de service public Délibérations Approbation du recours à la délégation de service public
Solidarité pour la population de Mayotte : subvention à la protection civile Délibérations Solidarité pour la population de Mayotte : subvention à la protection civile
Convention de partenariat Association pour la Vie Délibérations Convention de partenariat Association pour la Vie
Programmation de l'appel à projets 2024 engagements quartiers 2030 n°3 Délibérations Programmation de l'appel à projets 2024 engagements quartiers 2030 n°3
Acquisition ancienne maison des Oliviers 1 impasse des champs Délibérations Acquisition ancienne maison des Oliviers 1 impasse des champs
Autorisation de recrutement de personnels contractuels Délibérations Autorisation de recrutement de personnels contractuels
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Centre de congrès - Théâtre Jean Alary et autres lieux - Matériels - Tarifs de location Délibérations Centre de congrès - Théâtre Jean Alary et autres lieux - Matériels - Tarifs de location
Convention d'objectifs et de moyens pluriannuel Délibérations Convention d'objectifs et de moyens pluriannuel
Subvention à des associations ou organismes Délibérations Subvention à des associations ou organismes
Dispositif classes transplantées Année scolaire 2024/2025- Exercice 2024 Délibérations Dispositif classes transplantées Année scolaire 2024/2025- Exercice 2024
Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques Délibérations Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques
Adhésion à l'association Club Utilisateurs des logiciels Sedit Marianne (CUSMA) Délibérations Adhésion à l'association Club Utilisateurs des logiciels Sedit Marianne (CUSMA)
Services de vérification des moyens de secours, d'incendie, des alarmes Délibérations Services de vérification des moyens de secours, d'incendie, des alarmes
Services d'entretien des espaces publics de la Ville - Autorisation de signer les marchés Délibérations Services d'entretien des espaces publics de la Ville - Autorisation de signer les marchés
Travaux de requalification de l'entrée porte d'Aude de la cité de Carcassonne - Délibérations Travaux de requalification de l'entrée porte d'Aude de la cité de Carcassonne -
Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord Délibérations Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget Primitif 2025 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget Primitif 2025
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget Primitif 2025 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget Primitif 2025
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2025 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2025
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2025 Budget Principal Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2025 Budget Principal
Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe du Stationnement Délibérations Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe du Stationnement
Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe de la Cuisine Centrale
Provisions constituées dans l'exercice Budget Principal Délibérations Provisions constituées dans l'exercice Budget Principal
Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe du Pôle Culturel Délibérations Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe du Pôle Culturel
Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports Délibérations Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports
Décision modificative n° 2 - 2024 Budget annexe du Stationnement Délibérations Décision modificative n° 2 - 2024 Budget annexe du Stationnement
Décision modificative n° 2 Budget annexe du Théâtre Municipal Délibérations Décision modificative n° 2 Budget annexe du Théâtre Municipal
Décision modificative n° 3 Budget Principal Délibérations Décision modificative n° 3 Budget Principal
Projet Watty à l'école : Convention tripartite Délibérations Projet Watty à l'école : Convention tripartite
Renouvellement de la mise à disposition de service pour la période 2024/2027 - Délibérations Renouvellement de la mise à disposition de service pour la période 2024/2027 -
Régularisation foncière allée Gutenberg acquisition et classement dans le domaine public communal Délibérations Régularisation foncière allée Gutenberg acquisition et classement dans le domaine public communal
Mise à disposition gracieuse de la maison de quartier de Grèzes Délibérations Mise à disposition gracieuse de la maison de quartier de Grèzes
Mise en place d'un dispositif d'aides à l'installation Délibérations Mise en place d'un dispositif d'aides à l'installation
Mise à disposition gracieuse de l'Odéum au Tribunal Judiciaire de Carcassonne Délibérations Mise à disposition gracieuse de l'Odéum au Tribunal Judiciaire de Carcassonne
Coréalisation Théâtre Jean-Alary et Association Graines d'Artistes Délibérations Coréalisation Théâtre Jean-Alary et Association Graines d'Artistes
Festival international du film politique 2025 Délibérations Festival international du film politique 2025
Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium Délibérations Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium
Mise à disposition gracieuse de la Structure réceptive Prat Mary Délibérations Mise à disposition gracieuse de la Structure réceptive Prat Mary
Prêt d'objets des collections du musée de l'école à l'association ASFEP de Paziols Délibérations Prêt d'objets des collections du musée de l'école à l'association ASFEP de Paziols
Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens entre la Faculté d'Éducation - Délibérations Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens entre la Faculté d'Éducation -
Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant Délibérations Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant
Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens Délibérations Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens
Création d'un contrat de projet Responsable de planification et développement du territoire Délibérations Création d'un contrat de projet Responsable de planification et développement du territoire
Recrutement d'un agent dans le cadre d'un contrat doctoral Délibérations Recrutement d'un agent dans le cadre d'un contrat doctoral
Conditions générales d'accueil des apprentis Délibérations Conditions générales d'accueil des apprentis
Travaux de réhabilitation du Parking de la Cité des sports et création d'ombrières Délibérations Travaux de réhabilitation du Parking de la Cité des sports et création d'ombrières
Rénovation des bâtiments de la Cité des sports Délibérations Rénovation des bâtiments de la Cité des sports
Demande de prorogation du délai d'exécution d'un agenda d'accessibilité programmée Délibérations Demande de prorogation du délai d'exécution d'un agenda d'accessibilité programmée
Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord Délibérations Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord
Prorogation de la subvention "études préalables et concertations liées au code de l'Urbanisme" Délibérations Prorogation de la subvention "études préalables et concertations liées au code de l'Urbanisme"
Prorogation de la subvention "AMO Accompagnement juridique entrée Est" - Délibérations Prorogation de la subvention "AMO Accompagnement juridique entrée Est" -
Attribution de subvention à l'association Délibérations Attribution de subvention à l'association
Attribution de compensation d'investissement portant sur les travaux de gestion Délibérations Attribution de compensation d'investissement portant sur les travaux de gestion
Décision modificative n° 1 - 2024 - Budget annexe du Pôle culturel Délibérations Décision modificative n° 1 - 2024 - Budget annexe du Pôle culturel
Classes transplantées - exercice 2023-2024 - actualisation des projets Délibérations Classes transplantées - exercice 2023-2024 - actualisation des projets
Travaux de requalification de l'entrée porte d'Aude de la Cité de Carcassonne Délibérations Travaux de requalification de l'entrée porte d'Aude de la Cité de Carcassonne
Modernisation du système de paiement du stationnement sur voirie Autorisation de signer le marché Délibérations Modernisation du système de paiement du stationnement sur voirie Autorisation de signer le marché
Concession de service public pour le réaménagement Délibérations Concession de service public pour le réaménagement
Décision modificative n° 2 - 2024 Budget Principal Délibérations Décision modificative n° 2 - 2024 Budget Principal
Adhesion au club des organisateurs d'évènements sportifs Délibérations Adhesion au club des organisateurs d'évènements sportifs
Budget annexe du pôle culturel admission en non valeur n°2 Délibérations Budget annexe du pôle culturel admission en non valeur n°2
Magie de noël 2024 - Conventions - Animations - Locations de chalets Délibérations Magie de noël 2024 - Conventions - Animations - Locations de chalets
Vente à Monsieur et Madame Benoît Duchan d'une partie de deux chemins ruraux Délibérations Vente à Monsieur et Madame Benoît Duchan d'une partie de deux chemins ruraux
Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux et d'installations sportives Délibérations Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux et d'installations sportives
Vente à Alogéa d'une partie du chemin rural Délibérations Vente à Alogéa d'une partie du chemin rural
Partenariat avec l'Association des étoiles et des ailes pour le meeting aérien Délibérations Partenariat avec l'Association des étoiles et des ailes pour le meeting aérien
Centre de Congrès - Théâtre Jean Alary - Matériels Tarifs de location Délibérations Centre de Congrès - Théâtre Jean Alary - Matériels Tarifs de location
Convention de servitude avec GRDF pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude avec GRDF pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de quatre canalisations souterraines Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de quatre canalisations souterraines
Convention de jumelage entre la Ville de Carcassonne et la Ville de Jaisalmer (Inde) Délibérations Convention de jumelage entre la Ville de Carcassonne et la Ville de Jaisalmer (Inde)
Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : Délibérations Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants :
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux supports Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux supports
Convention relative à la disponibilité opérationnelle et de formation Délibérations Convention relative à la disponibilité opérationnelle et de formation
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Restauration étudiante - Convention d'agrément du Délibérations Restauration étudiante - Convention d'agrément du
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux canalisations souterraines Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux canalisations souterraines
Programmation de l'appel à projets 2024 du contrat de ville - Quartiers d'été Délibérations Programmation de l'appel à projets 2024 du contrat de ville - Quartiers d'été
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Inscription au titre des Monuments Historiques du bastion du jardin du Calvaire Délibérations Inscription au titre des Monuments Historiques du bastion du jardin du Calvaire
Correction de la dénomination de la rue du collège Alain Délibérations Correction de la dénomination de la rue du collège Alain
Création d'un site cinéraire au cimetière de Montredon Délibérations Création d'un site cinéraire au cimetière de Montredon
Régularisation foncière rue Michael Faraday Délibérations Régularisation foncière rue Michael Faraday
Régularisation foncière cession d'une partie de la parcelle cadastrée AO 35 Délibérations Régularisation foncière cession d'une partie de la parcelle cadastrée AO 35
Optimisation du patrimoine communal vente aux enchères immeuble Délibérations Optimisation du patrimoine communal vente aux enchères immeuble
Attribution de subvention à des associations ou organismes Délibérations Attribution de subvention à des associations ou organismes
Décision modificative n° 2 - 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Décision modificative n° 2 - 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Création et composition de la Commission locale du Site patrimonial Remarquable (SPR) Délibérations Création et composition de la Commission locale du Site patrimonial Remarquable (SPR)
Décision modificative n°1 - 2024 budget principal Délibérations Décision modificative n°1 - 2024 budget principal
Convention pour la mise à disposition de locaux Délibérations Convention pour la mise à disposition de locaux
Convention "Enquête familles" avec l'Insée associée Délibérations Convention "Enquête familles" avec l'Insée associée
Participation de la commune à l'implantation Délibérations Participation de la commune à l'implantation
Ateliers du Petit lycée - autorisation de recrutement Délibérations Ateliers du Petit lycée - autorisation de recrutement
Protocole d'accord - Monsieur Lafarge - Abattage Délibérations Protocole d'accord - Monsieur Lafarge - Abattage
Pôle d'échange multimodal - Participation de la commune Délibérations Pôle d'échange multimodal - Participation de la commune
Modification des conditions de recrutement de Délibérations Modification des conditions de recrutement de
Conditions générales d'accueil des apprentis - Délibérations Conditions générales d'accueil des apprentis -
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Convention de coordination Police Nationale / Délibérations Convention de coordination Police Nationale /
Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium à Délibérations Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium à
Redevance pour l'occupation des pistes de padels Délibérations Redevance pour l'occupation des pistes de padels
Attribution de subvention aux associations : école de karaté - Délibérations Attribution de subvention aux associations : école de karaté -
L'environnement numérique de travail (E.N.T.) des écoles maternelles Délibérations L'environnement numérique de travail (E.N.T.) des écoles maternelles
Changement des horaires d'accueil et de sortie des classes - Délibérations Changement des horaires d'accueil et de sortie des classes -
Décision modificative n°1 - 2024 budget annexe du théâtre municipal Délibérations Décision modificative n°1 - 2024 budget annexe du théâtre municipal
Décision modificative n°1 - 2024 budget annexe du stationnement Délibérations Décision modificative n°1 - 2024 budget annexe du stationnement
Décision modificative n°1 - 2024 budget annexe de la cuisine centrale Délibérations Décision modificative n°1 - 2024 budget annexe de la cuisine centrale
Approbation du rapport de la Commission locale Délibérations Approbation du rapport de la Commission locale
Incorporation dans le domaine public communal Délibérations Incorporation dans le domaine public communal
Office Municipal de Tourisme - rue du Plô et Délibérations Office Municipal de Tourisme - rue du Plô et
Office Municipal de Tourisme - 77 rue Trivalle - Délibérations Office Municipal de Tourisme - 77 rue Trivalle -
Acquisition à la SCI 1802 des immeubles sis 38 rue Albert Tomey (BN 407) et 12/14 Délibérations Acquisition à la SCI 1802 des immeubles sis 38 rue Albert Tomey (BN 407) et 12/14
Convention opérationnelle avec l'établissement Délibérations Convention opérationnelle avec l'établissement
Création d'un contrat de projet développeur Délibérations Création d'un contrat de projet développeur
Plan de transformation des zones commerciales : autorisation Délibérations Plan de transformation des zones commerciales : autorisation
Avis du Conseil Municipal : Enquête publique Délibérations Avis du Conseil Municipal : Enquête publique
Déplacement du marché de plein vent du samedi matin Délibérations Déplacement du marché de plein vent du samedi matin
Fourrière automobile de la Ville de Carcassonne Délibérations Fourrière automobile de la Ville de Carcassonne
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Convention spéciale de déversement - Port de plaisance du canal du midi Délibérations Convention spéciale de déversement - Port de plaisance du canal du midi
Programmation de l'appel à projets transitoire 2024 "engagements quartiers 2030" Délibérations Programmation de l'appel à projets transitoire 2024 "engagements quartiers 2030"
Féria de Carcassonne 2024 Adhésion à la charte Label Fête Délibérations Féria de Carcassonne 2024 Adhésion à la charte Label Fête
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Participation de la Ville au financement du FUL 2024 (Fonds Unique au Logement) Délibérations Participation de la Ville au financement du FUL 2024 (Fonds Unique au Logement)
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Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium Délibérations Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium
Jeu concours dans le cadre de l'exposition estivale 2024 Délibérations Jeu concours dans le cadre de l'exposition estivale 2024
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Mise à disposition gracieuse de matériel lors de manifestations sportives Délibérations Mise à disposition gracieuse de matériel lors de manifestations sportives
Jeu concours "Gagne ta forme" Cité des Sports Délibérations Jeu concours "Gagne ta forme" Cité des Sports
Élargissement des compétences de la commission ad hoc Cité des Sports Délibérations Élargissement des compétences de la commission ad hoc Cité des Sports
Adhésion à la centrale d'achat le "Réseau des acheteurs hospitaliers" (RESAH) Délibérations Adhésion à la centrale d'achat le "Réseau des acheteurs hospitaliers" (RESAH)
Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord Délibérations Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord
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Procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique suite à l'abandon manifeste Délibérations Procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique suite à l'abandon manifeste
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Convention de dépôt de sculptures au château comtal Délibérations Convention de dépôt de sculptures au château comtal
Budget annexe du Stationnement Affectation anticipée des résultats 2023 Délibérations Budget annexe du Stationnement Affectation anticipée des résultats 2023
Budget annexe de la Cuisine Centrale Affectation anticipée des résultats 2023 Délibérations Budget annexe de la Cuisine Centrale Affectation anticipée des résultats 2023
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Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables Délibérations Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Budget annexe du Pôle Culturel Admission en non-valeur Délibérations Budget annexe du Pôle Culturel Admission en non-valeur
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Contrat de ville "engagements quartiers 2030" Délibérations Contrat de ville "engagements quartiers 2030"
Charte d'engagement dans la lutte contre l'isolement social Délibérations Charte d'engagement dans la lutte contre l'isolement social
Mise à disposition gracieuse d'une salle municipale Délibérations Mise à disposition gracieuse d'une salle municipale
Mises à disposition gracieuses Théâtre Jean-Alary et Auditorium Délibérations Mises à disposition gracieuses Théâtre Jean-Alary et Auditorium
Classes transplantées - Demande d'attribution de subventions 2023-2024 Délibérations Classes transplantées - Demande d'attribution de subventions 2023-2024
Approbation d'une convention avec l'éco-organisme ALCOME Délibérations Approbation d'une convention avec l'éco-organisme ALCOME
Approbation d'une convention avec l'éco-organisme CITEO Délibérations Approbation d'une convention avec l'éco-organisme CITEO
Délimitation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables Délibérations Délimitation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
Convention d'occupation temporaire pour l'installation d'un relais radiotéléphone Délibérations Convention d'occupation temporaire pour l'installation d'un relais radiotéléphone
Procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique Délibérations Procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique
Permis de louer - convention de délégation de compétences Délibérations Permis de louer - convention de délégation de compétences
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Renouvellement convention d‘adhésion au service médecine professionnelle Délibérations Renouvellement convention d‘adhésion au service médecine professionnelle
Réhabilitation du parking de la cite des sports Délibérations Réhabilitation du parking de la cite des sports
Rénovation des bâtiments de la Cité des sports - Délibérations Rénovation des bâtiments de la Cité des sports -
Débat d'orientation budgétaire Tous budgets Délibérations Débat d'orientation budgétaire Tous budgets
Office municipal de tourisme - désignation des membres du comité de direction Délibérations Office municipal de tourisme - désignation des membres du comité de direction
Contrat local de santé Carcassonne agglo - accord-cadre et plan d'actions Délibérations Contrat local de santé Carcassonne agglo - accord-cadre et plan d'actions
Musée des beaux-arts de Carcassonne Don d'objets d'orfèvrerie appartenant à Délibérations Musée des beaux-arts de Carcassonne Don d'objets d'orfèvrerie appartenant à
Modalités de mise à disposition du public du dossier relatif à la détermination Délibérations Modalités de mise à disposition du public du dossier relatif à la détermination
Acquisition d'une partie d'un chemin d'exploitation située entre les parcelles cadastrées Délibérations Acquisition d'une partie d'un chemin d'exploitation située entre les parcelles cadastrées
Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle 2024-2026 Délibérations Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle 2024-2026
Coréalisation Théâtre Jean-Alary et Association Graines d'Artistes Délibérations Coréalisation Théâtre Jean-Alary et Association Graines d'Artistes
Partenariat avec la Région Occitanie pour l'organisation de "L'évènement ID.Métiers - Occitanie" Délibérations Partenariat avec la Région Occitanie pour l'organisation de "L'évènement ID.Métiers - Occitanie"
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, Délibérations Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,
accueil et gratifications de stagiaires de l'enseignement supérieur Délibérations accueil et gratifications de stagiaires de l'enseignement supérieur
Accord cadre travaux de voirie et aménagements paysagers Délibérations Accord cadre travaux de voirie et aménagements paysagers
Mise en place d'une participation financière aux contrats labellisés de santé Délibérations Mise en place d'une participation financière aux contrats labellisés de santé
Admission en non-valeur Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Admission en non-valeur Budget annexe de la Cuisine Centrale
Modification du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Délibérations Modification du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Dérogation collective au repos dominical des salariés Délibérations Dérogation collective au repos dominical des salariés
Renouvellement convention Contribution communale des écoles privées sous contrat d'association Délibérations Renouvellement convention Contribution communale des écoles privées sous contrat d'association
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget Primitif 2024 Budget Principal Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget Primitif 2024 Budget Principal
Avis projet photovoltaique - Commune de LAVALETTE Délibérations Avis projet photovoltaique - Commune de LAVALETTE
Procédure de recrutement des agents recenseurs Recensement de la Population 2024 Délibérations Procédure de recrutement des agents recenseurs Recensement de la Population 2024
Autorisation de recrutement de personnels contractuels Délibérations Autorisation de recrutement de personnels contractuels
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Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal Délibérations Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
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Transports scolaires - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Carcassonne Délibérations Transports scolaires - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Carcassonne
Sécurisation des transports scolaires - Convention et Charte de l'accompagnateur Délibérations Sécurisation des transports scolaires - Convention et Charte de l'accompagnateur
"Notre école faisons là ensemble" - convention de financement Délibérations "Notre école faisons là ensemble" - convention de financement
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Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne Délibérations Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024
Décision modificative n°3 - Budget annexe du Théâtre municipal Délibérations Décision modificative n°3 - Budget annexe du Théâtre municipal
Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports Délibérations Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024
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Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024
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Décision modificative n° 1 - Exercice 2023 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Décision modificative n° 1 - Exercice 2023 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe de la Cuisine Centrale
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Règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres Délibérations Règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres
Elargissement des attributions de la Commission d'appel d'offres Délibérations Elargissement des attributions de la Commission d'appel d'offres
Suppression de la Commission marchés à procédure adaptée (MAPA) Délibérations Suppression de la Commission marchés à procédure adaptée (MAPA)
Convention chapeau "Opération de Revitalisation du Territoire" Délibérations Convention chapeau "Opération de Revitalisation du Territoire"
Convention de servitude pour la mise en place d'une nouvelle ligne électrique aérienne Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d'une nouvelle ligne électrique aérienne
Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L 2122.22 Délibérations Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L 2122.22
Budget annexe de la Cité des Sports Apurement d'un déficit de la régie de recettes Délibérations Budget annexe de la Cité des Sports Apurement d'un déficit de la régie de recettes
Commission Consultative des Services Publics Locaux Désignation des représentants du Maire Délibérations Commission Consultative des Services Publics Locaux Désignation des représentants du Maire
Ecoles maternelles et primaires Désignation des représentants du Maire Délibérations Ecoles maternelles et primaires Désignation des représentants du Maire
TELETHON Marche aux flambeaux Samedi 9 décembre 2023 Délibérations TELETHON Marche aux flambeaux Samedi 9 décembre 2023
Magie de noël 2023 - Convention - animations - Locations de chalets - modification Délibérations Magie de noël 2023 - Convention - animations - Locations de chalets - modification
Festival International du Film Politique 2024 Contrat de coréalisation Délibérations Festival International du Film Politique 2024 Contrat de coréalisation
Mises à disposition gracieuses de l'auditorium Délibérations Mises à disposition gracieuses de l'auditorium
Maintenance et réparation d'aires de jeux sur l'ensemble de la Ville Appel d'offres ouvert Délibérations Maintenance et réparation d'aires de jeux sur l'ensemble de la Ville Appel d'offres ouvert
Convention constitutive d'un groupement de commandes Délibérations Convention constitutive d'un groupement de commandes
Vente d'un véhicule municipal chargeuse Komatsu WA75 Délibérations Vente d'un véhicule municipal chargeuse Komatsu WA75
Vente d'un véhicule municipal Tracteur Goldoni Délibérations Vente d'un véhicule municipal Tracteur Goldoni
Lancement du programme Carcasseme - Projets de renaturation municipale Délibérations Lancement du programme Carcasseme - Projets de renaturation municipale
Approbation de l'avenant de prolongation de la convention Coeur de Ville pour la période 2023-2026 Délibérations Approbation de l'avenant de prolongation de la convention Coeur de Ville pour la période 2023-2026
Acquisition ensemble immobilier sis avenue Achille Mir parcelles cadastrées AN 22 et 23 Délibérations Acquisition ensemble immobilier sis avenue Achille Mir parcelles cadastrées AN 22 et 23
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
Conditions générales d'accueil des apprentis - Délibérations Conditions générales d'accueil des apprentis -
Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Délibérations Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Vente d'une tondeuse autoportée hélicoïdale Délibérations Vente d'une tondeuse autoportée hélicoïdale
Attribution de subventions aux associations Délibérations Attribution de subventions aux associations
Marché de service d'assurances Avenant n°2 au lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes" Délibérations Marché de service d'assurances Avenant n°2 au lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes"
Auberge de la jeunesse - Désignation des délégués Délibérations Auberge de la jeunesse - Désignation des délégués
Commission municipale Bourse au permis de conduire - Désignation de représentants Délibérations Commission municipale Bourse au permis de conduire - Désignation de représentants
Maison des jeunes et de la culture - Désignation de deux délégués au conseil Municipal Délibérations Maison des jeunes et de la culture - Désignation de deux délégués au conseil Municipal
Commission de réforme du personnel communal - Désignation des représentants Délibérations Commission de réforme du personnel communal - Désignation des représentants
Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Désignation des représentants Délibérations Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Désignation des représentants
Commission d'Indemnisation Amiable de Travaux Publics (CIATP) Délibérations Commission d'Indemnisation Amiable de Travaux Publics (CIATP)
Commission territoriale des voies navigables - désignation du représentant Délibérations Commission territoriale des voies navigables - désignation du représentant
Union des Villes portuaires d'occitanie - UVPO - Désignation de délégués Délibérations Union des Villes portuaires d'occitanie - UVPO - Désignation de délégués
Sous-commission départementale pour l'accessibilité - Désignation d'un représentant Délibérations Sous-commission départementale pour l'accessibilité - Désignation d'un représentant
Commission santé et accès aux soins - Désignation de quatre élus Délibérations Commission santé et accès aux soins - Désignation de quatre élus
Conseil Territorial de Santé (ARS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal Délibérations Conseil Territorial de Santé (ARS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal
Office Municipal de Tourisme - Désignation des membres du comité de direction - Complément Délibérations Office Municipal de Tourisme - Désignation des membres du comité de direction - Complément
Cité des Sports - Modification du Règlement intérieur Délibérations Cité des Sports - Modification du Règlement intérieur
Magie de Noël 2023 - Conventions - Animations - Location de chalets Délibérations Magie de Noël 2023 - Conventions - Animations - Location de chalets
Festival Ciné concert ciné qua non - Contrat de coréalisation Délibérations Festival Ciné concert ciné qua non - Contrat de coréalisation
Programmation de l'appel à projet 2023 du contrat de ville - enveloppe réservée Délibérations Programmation de l'appel à projet 2023 du contrat de ville - enveloppe réservée
Approbation du Contrat avec la SACEM pour la diffusion de musique à la Cité des Sports. Délibérations Approbation du Contrat avec la SACEM pour la diffusion de musique à la Cité des Sports.
Adhésion au Centre de Formation et d'Apprentissage aux Métiers du Sport d'Occitanie Délibérations Adhésion au Centre de Formation et d'Apprentissage aux Métiers du Sport d'Occitanie
Cité des sports / Ligue Occitanie de Judo Jujitsu Kendo et disciplines associées Délibérations Cité des sports / Ligue Occitanie de Judo Jujitsu Kendo et disciplines associées
Convention à horaires Aménagés Musicale École élémentaire de LAGRAVETTE Délibérations Convention à horaires Aménagés Musicale École élémentaire de LAGRAVETTE
Commission ad hoc élargie à un appel à manifestation d'intérêt Délibérations Commission ad hoc élargie à un appel à manifestation d'intérêt
Adhésion à la Charte de l'arbre en Occitanie Délibérations Adhésion à la Charte de l'arbre en Occitanie
Incorporation dans le domaine public routier communal de parcelles cadastrées Délibérations Incorporation dans le domaine public routier communal de parcelles cadastrées
Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
convention de servitudes pour la mise en place de canalisations souterraines Délibérations convention de servitudes pour la mise en place de canalisations souterraines
convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Création d'un site cinéraire aux cimetières de Maquens et Montlegun Délibérations Création d'un site cinéraire aux cimetières de Maquens et Montlegun
Motion sur les logements sociaux en Bastide Délibérations Motion sur les logements sociaux en Bastide
Cimetière de Villalbe Affectation d'une parcelle en terrain commun Délibérations Cimetière de Villalbe Affectation d'une parcelle en terrain commun
Convention de transmission dématérialisée des avis de naissance et de décès Délibérations Convention de transmission dématérialisée des avis de naissance et de décès
Modification du périmètre des bureaux de vote au 1er janvier 2024 Délibérations Modification du périmètre des bureaux de vote au 1er janvier 2024
Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux - Délibérations Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux -
Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Délibérations Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
Réhabilitation et extension du centre omnisports de Carcassonne Délibérations Réhabilitation et extension du centre omnisports de Carcassonne
Fourniture et livraison de mobilier scolaire et non scolaire Délibérations Fourniture et livraison de mobilier scolaire et non scolaire
Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des associations Délibérations Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des associations
Expropriation de la parcelle AM 204 Autorisation de consignation Délibérations Expropriation de la parcelle AM 204 Autorisation de consignation
Attribution de subventions aux associations Délibérations Attribution de subventions aux associations
Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne Délibérations Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne
Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne Délibérations Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne
Fixation des règles applicables aux amortissements Délibérations Fixation des règles applicables aux amortissements
Fixation des règles applicables aux amortissements Délibérations Fixation des règles applicables aux amortissements
Fixation des règles applicables aux amortissements Délibérations Fixation des règles applicables aux amortissements
Fixation des règles applicables aux amortissements Budget Principal Délibérations Fixation des règles applicables aux amortissements Budget Principal
Décision modificative n° 2 - 2023 Budget annexe du Théâtre municipal Délibérations Décision modificative n° 2 - 2023 Budget annexe du Théâtre municipal
Décision modificative n° 1 - 2023 Budget annexe du Stationnement Délibérations Décision modificative n° 1 - 2023 Budget annexe du Stationnement
Décision modificative n° 2 - 2023 Budget Principal Délibérations Décision modificative n° 2 - 2023 Budget Principal
Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'Occitanie - Délibérations Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'Occitanie -
Budget annexe de la Cuisine Centrale Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 Délibérations Budget annexe de la Cuisine Centrale Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Compte Administratif 2022 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Compte Administratif 2022 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Compte de gestion 2022 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Compte de gestion 2022 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Affectation définitive du résultat 2022 Budget annexe du Stationnement Délibérations Affectation définitive du résultat 2022 Budget annexe du Stationnement
Compte Administratif 2022 Budget annexe du Stationnement Délibérations Compte Administratif 2022 Budget annexe du Stationnement
Compte de gestion 2022 Budget annexe du Stationnement Délibérations Compte de gestion 2022 Budget annexe du Stationnement
Compte Administratif 2022 Budget annexe du Pôle Culturel Délibérations Compte Administratif 2022 Budget annexe du Pôle Culturel
Compte de gestion 2022 Budget annexe du Pôle Culturel Délibérations Compte de gestion 2022 Budget annexe du Pôle Culturel
Affectation définitive du résultat 2022 Budget Principal Délibérations Affectation définitive du résultat 2022 Budget Principal
Convention constitutive d'un groupement de commandes Délibérations Convention constitutive d'un groupement de commandes
Concession du seuil du Païchérou rapport d'activités 2022 Délibérations Concession du seuil du Païchérou rapport d'activités 2022
L'environnement numérique de travail (E.N.T.) des écoles Délibérations L'environnement numérique de travail (E.N.T.) des écoles
Cité des Sports - Mise à disposition de créneaux aux associations sportives Délibérations Cité des Sports - Mise à disposition de créneaux aux associations sportives
Concession du pôle aqualudique rapport d'activités 2022 Délibérations Concession du pôle aqualudique rapport d'activités 2022
Consultation citoyenne : implantation sur le domaine public du marché alimentaire Délibérations Consultation citoyenne : implantation sur le domaine public du marché alimentaire
Fourrière automobile de la ville de Carcassonne Délibérations Fourrière automobile de la ville de Carcassonne
Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux Délibérations Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux
Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium Délibérations Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium
Convention relative à la mutualisation du droit syndical Délibérations Convention relative à la mutualisation du droit syndical
Lignes directrices de gestion - annexe 2 - 2023 Délibérations Lignes directrices de gestion - annexe 2 - 2023
Conditions générales d'accueil des apprentis - 2023 Délibérations Conditions générales d'accueil des apprentis - 2023
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Modification de l'annexe 7 du protocole relatif Délibérations Modification de l'annexe 7 du protocole relatif
Cité des sports - création d'emplois de droit privé Délibérations Cité des sports - création d'emplois de droit privé
Concession de mobilier urbain, de supports de l'information municipale Délibérations Concession de mobilier urbain, de supports de l'information municipale
Protocole transactionnel Distribution Casino France TLPE 2022 Délibérations Protocole transactionnel Distribution Casino France TLPE 2022
Opération grand Site - Travaux de requalification de la rue du Pont Vieux Délibérations Opération grand Site - Travaux de requalification de la rue du Pont Vieux
Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des associations pour création d'un IUT Délibérations Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des associations pour création d'un IUT
Réhabilitation et extension du centre omnisports de Carcassonne Délibérations Réhabilitation et extension du centre omnisports de Carcassonne
Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLET) Délibérations Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLET)
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Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicables en 2024 Délibérations Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicables en 2024
Activités soumises à la TVA Suppressions et modifications Délibérations Activités soumises à la TVA Suppressions et modifications
Subventions attribuées aux associations et organismes Délibérations Subventions attribuées aux associations et organismes
Budget Primitif 2023 Budget annexe Cité des Sports Délibérations Budget Primitif 2023 Budget annexe Cité des Sports
Budget annexe du Théâtre Municipal Décision modificative n° 1 Délibérations Budget annexe du Théâtre Municipal Décision modificative n° 1
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Mise à disposition gracieuse du centre des congrès Délibérations Mise à disposition gracieuse du centre des congrès
Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux - salle cadene à la cité - sdis Délibérations Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux - salle cadene à la cité - sdis
Déclassement et cession d'une partie du domaine public communal Délibérations Déclassement et cession d'une partie du domaine public communal
Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Convention de servitude pour le remplacement d'une ligne électrique aérienne Délibérations Convention de servitude pour le remplacement d'une ligne électrique aérienne
Commission Santé et accès aux soins Désignation de quatre élus Délibérations Commission Santé et accès aux soins Désignation de quatre élus
Débat d'orientation budgétaire Budget annexe de la Cité des Sports Délibérations Débat d'orientation budgétaire Budget annexe de la Cité des Sports
Vérifications techniques périodiques des installations et équipements par un organisme Agréé Délibérations Vérifications techniques périodiques des installations et équipements par un organisme Agréé
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programmation de l'appel à projets 2023 du contrat de ville Délibérations programmation de l'appel à projets 2023 du contrat de ville
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Constitution et désignation des membres d'une commission ad hoc Délibérations Constitution et désignation des membres d'une commission ad hoc
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Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
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Prorogation de la convention d'abattement de la TFPB Délibérations Prorogation de la convention d'abattement de la TFPB
Sélection du lauréat pour l'appel à projet Délibérations Sélection du lauréat pour l'appel à projet
Avenant n°2 à la convention de gestion urbaine de proximité 2018-2022 Délibérations Avenant n°2 à la convention de gestion urbaine de proximité 2018-2022
Sélection du lauréat pour l'appel à projet Délibérations Sélection du lauréat pour l'appel à projet
Elargissement du périmètre d'extinction de l'éclairage public Délibérations Elargissement du périmètre d'extinction de l'éclairage public
Autorisation de recrutement de personnels contractuels Délibérations Autorisation de recrutement de personnels contractuels
Mise a disposition de locaux municipaux aux associations Délibérations Mise a disposition de locaux municipaux aux associations
Acquisition d'une tondeuse autoportée à 3 unités de coupes rotatives Délibérations Acquisition d'une tondeuse autoportée à 3 unités de coupes rotatives
Travaux de requalification de la rue du pont-vieux Délibérations Travaux de requalification de la rue du pont-vieux
Nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux Délibérations Nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux
Avenants n° 1 de transfert aux marchés conclus avec la SMACL ASSURANCES Délibérations Avenants n° 1 de transfert aux marchés conclus avec la SMACL ASSURANCES
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
Avis sur le Schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération Carcassonne Agglo Délibérations Avis sur le Schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération Carcassonne Agglo
Accueil et gratification de stagiaires de l'Enseignement supérieur Délibérations Accueil et gratification de stagiaires de l'Enseignement supérieur
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Etablissement Français du Sang Délibérations Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Etablissement Français du Sang
Lancement de l'appel à projet pour la conclusion d'un bail emphytéotique Délibérations Lancement de l'appel à projet pour la conclusion d'un bail emphytéotique
Modification des conditions de recrutement de personnels dans le cadre du dispositif Délibérations Modification des conditions de recrutement de personnels dans le cadre du dispositif
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) Délibérations Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Convention avec le CH de Carcassonne sur la prise en charge du parcours du patient en obésité Délibérations Convention avec le CH de Carcassonne sur la prise en charge du parcours du patient en obésité
Convention avec le Comité Départemental de Pelote Basque de la Haute-Garonne, Délibérations Convention avec le Comité Départemental de Pelote Basque de la Haute-Garonne,
Ecole maternelle Barbacane - Désaffectation et reclassement Délibérations Ecole maternelle Barbacane - Désaffectation et reclassement
Programmation de l'appel à projets 2022 du contrat de ville (enveloppe réservée) Délibérations Programmation de l'appel à projets 2022 du contrat de ville (enveloppe réservée)
Coréalisation Théâtre Jean-Alary et Association "Graines d'Artistes" Délibérations Coréalisation Théâtre Jean-Alary et Association "Graines d'Artistes"
Convention avec le Syndicat du bassin versant du Fresquel pour des travaux sur l'Arnouze Délibérations Convention avec le Syndicat du bassin versant du Fresquel pour des travaux sur l'Arnouze
Dérogation collective au repos dominical des salariés Délibérations Dérogation collective au repos dominical des salariés
Création d'un site cinéraire au cimetière Saint-Michel Délibérations Création d'un site cinéraire au cimetière Saint-Michel
Autorisation de recrutement de personnels contractuels Délibérations Autorisation de recrutement de personnels contractuels
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Coupe du monde de rugby à XIII - Candidature Ville Hôte et camps de base Délibérations Coupe du monde de rugby à XIII - Candidature Ville Hôte et camps de base
Renouvellement de la redevance d'occupation du domaine public Délibérations Renouvellement de la redevance d'occupation du domaine public
Dénomination des écoles École primaire Calandreta Pech Mary Délibérations Dénomination des écoles École primaire Calandreta Pech Mary
Classes transplantées Demande d'attribution de subventions 2022-2023 Délibérations Classes transplantées Demande d'attribution de subventions 2022-2023
Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques Délibérations Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques
Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier d'Occitanie Délibérations Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier d'Occitanie
Avenue franklin roosevelt - parcelle cadastrée cm 251 - transfert dans le domaine public communal Délibérations Avenue franklin roosevelt - parcelle cadastrée cm 251 - transfert dans le domaine public communal
Participation de la Commune à l'implantation de conteneurs enterrés Délibérations Participation de la Commune à l'implantation de conteneurs enterrés
Travaux d'amélioration et d'extension des réseaux humides sur l'ensemble de la Ville Délibérations Travaux d'amélioration et d'extension des réseaux humides sur l'ensemble de la Ville
Nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux Délibérations Nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux
Réfection du réseau d'éclairage public sur l'ensemble de la Ville Délibérations Réfection du réseau d'éclairage public sur l'ensemble de la Ville
Prorogation de la subvention d'investissement à Carcassonne agglomération Délibérations Prorogation de la subvention d'investissement à Carcassonne agglomération
Subvention à l'association ' Fratrie Gaspard ' Délibérations Subvention à l'association ' Fratrie Gaspard '
Budget primitif 2023 Budget annexe du Théâtre municipal Délibérations Budget primitif 2023 Budget annexe du Théâtre municipal
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2023 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2023
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2023 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2023
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2023 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2023
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2023 Budget principal Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2023 Budget principal
Budget principal - Décision modificative n° 3 Délibérations Budget principal - Décision modificative n° 3
Alimentation en produits pétroliers Appel d'Offres Ouvert Autorisation de signature Délibérations Alimentation en produits pétroliers Appel d'Offres Ouvert Autorisation de signature
Motion pour le coût de l'énergie pour nos Collectivités Délibérations Motion pour le coût de l'énergie pour nos Collectivités
Fourniture de végétaux et de paillage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature Délibérations Fourniture de végétaux et de paillage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant Délibérations Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant
Procédure de recensement de la population 2023 Délibérations Procédure de recensement de la population 2023
Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine Délibérations Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
Mise à disposition gracieuse à titre exceptionnel de l'Auditorium Délibérations Mise à disposition gracieuse à titre exceptionnel de l'Auditorium
Festival international de film politique 2023 - Délibérations Festival international de film politique 2023 -
Débat d'orientation budgétaire Budget annexe du Théâtre municipal Délibérations Débat d'orientation budgétaire Budget annexe du Théâtre municipal
Demande de renouvellement de classement de l'Office Municipal de Tourisme Délibérations Demande de renouvellement de classement de l'Office Municipal de Tourisme
Subvention attribuée aux associations - Chœurs de Carcassonne - Festival Ciné-Qua-Non Délibérations Subvention attribuée aux associations - Chœurs de Carcassonne - Festival Ciné-Qua-Non
Attribution de compensation - Révision du montant Délibérations Attribution de compensation - Révision du montant
Décision modificative n° 1 - 2022 Budget annexe de la Cuisine centrale Délibérations Décision modificative n° 1 - 2022 Budget annexe de la Cuisine centrale
Décision modificative n° 1 - Budget annexe du Stationnement Délibérations Décision modificative n° 1 - Budget annexe du Stationnement
Décision modificative n° 2 - Budget principal Délibérations Décision modificative n° 2 - Budget principal
Convention de partenariat entre la ville de Carcassonne et Enedis Délibérations Convention de partenariat entre la ville de Carcassonne et Enedis
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ - Renouvellement et fin du contrat de financement Délibérations CONTRAT LOCAL DE SANTÉ - Renouvellement et fin du contrat de financement
Magie de Noël 2022 - Conventions - Animations - Location de chalets Délibérations Magie de Noël 2022 - Conventions - Animations - Location de chalets
Création section football Convention de partenariat 2022 - Ville de Carcassonne - Délibérations Création section football Convention de partenariat 2022 - Ville de Carcassonne -
L'Environnement Numérique de Travail des écoles (E.N.T) Délibérations L'Environnement Numérique de Travail des écoles (E.N.T)
Achat de pain - Convention de groupement de commande entre la Ville de Carcassonne Délibérations Achat de pain - Convention de groupement de commande entre la Ville de Carcassonne
Effacement BT rue du Pont Vieux sur poste Gambetta "solution aérienne" Délibérations Effacement BT rue du Pont Vieux sur poste Gambetta "solution aérienne"
acquisition des immeubles cadastrés BN 489-490 cession à ALOGEA des immeubles Délibérations acquisition des immeubles cadastrés BN 489-490 cession à ALOGEA des immeubles
vente d'une partie des chemins ruraux n°438316 dénommé "chemin le démon" et n°438319" Délibérations vente d'une partie des chemins ruraux n°438316 dénommé "chemin le démon" et n°438319"
Convention de servitudes pour la mise en place d'une liaison souterraine - Délibérations Convention de servitudes pour la mise en place d'une liaison souterraine -
Programme Local de l'Habitat 2022-2028 Consultation des communes Délibérations Programme Local de l'Habitat 2022-2028 Consultation des communes
Expérimentation de l'extinction de l'éclairage public Délibérations Expérimentation de l'extinction de l'éclairage public
Modification de l'annexe 5B du Protocole sur le temps de travail, relative Délibérations Modification de l'annexe 5B du Protocole sur le temps de travail, relative
Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant Délibérations Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant
Autorisation de recrutement de personnels contractuels pour faire face Délibérations Autorisation de recrutement de personnels contractuels pour faire face
Prestations de services postaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature Délibérations Prestations de services postaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des Associations Délibérations Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des Associations
Accord cadre relatif à la fourniture de matériel micro-informatique - Délibérations Accord cadre relatif à la fourniture de matériel micro-informatique -
Réhabilitation et extension du Centre Omnisport de Carcassonne Délibérations Réhabilitation et extension du Centre Omnisport de Carcassonne
Réhabilitation de la pelouse et transformation de l'annexe du stade Albert Domec Délibérations Réhabilitation de la pelouse et transformation de l'annexe du stade Albert Domec
Subvention à l'association Orgues en Bastide Saint-Louis Délibérations Subvention à l'association Orgues en Bastide Saint-Louis
Admissions en non-valeur du Budget principal et du Budget annexe de la Cuisine centrale Délibérations Admissions en non-valeur du Budget principal et du Budget annexe de la Cuisine centrale
Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal Délibérations Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Dérogation collective au repos dominical des salariés Délibérations Dérogation collective au repos dominical des salariés
Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville Délibérations Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville
Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo Délibérations Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo
Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux Délibérations Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux
Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Délibérations Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Mise en place du nouveau régime indemnitaire Délibérations Mise en place du nouveau régime indemnitaire
Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin Délibérations Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur Délibérations Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur
Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile Délibérations Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile
Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003 Délibérations Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003
Fourniture de jouets et goûters Lot n°1 Fourniture de goûters – Avenant n°1 de transfert Délibérations Fourniture de jouets et goûters Lot n°1 Fourniture de goûters – Avenant n°1 de transfert
Prestations de service de surveillance gardiennage et sécurité Délibérations Prestations de service de surveillance gardiennage et sécurité
Acquisition et location de structures et mobiliers évènementiels Délibérations Acquisition et location de structures et mobiliers évènementiels
Entretien des arbres sur l’ensemble de la Ville Délibérations Entretien des arbres sur l’ensemble de la Ville
Entretien et maintenance des avaloirs et fontaines Délibérations Entretien et maintenance des avaloirs et fontaines
Travaux d’entretien et de création d’équipements de défense incendie Délibérations Travaux d’entretien et de création d’équipements de défense incendie
Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux Délibérations Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux
Pôle d’échange multimodal – Subvention pour l’étude de programmation et d’aménagement Délibérations Pôle d’échange multimodal – Subvention pour l’étude de programmation et d’aménagement
Subventions attribuées à des Associations ou organismes Délibérations Subventions attribuées à des Associations ou organismes
Ouverture de crédits d’investissement avant Budget Primitif 2022 Délibérations Ouverture de crédits d’investissement avant Budget Primitif 2022
Vote des taux d’impositions des taxes directes locales en 2022 Délibérations Vote des taux d’impositions des taxes directes locales en 2022
Budget Annexe de la Cuisine Centrale – Décision Modificative Délibérations Budget Annexe de la Cuisine Centrale – Décision Modificative
Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
Dénomination et aménagement du passage piéton passant entre le parking et la rue Salvador Allende Délibérations Dénomination et aménagement du passage piéton passant entre le parking et la rue Salvador Allende
Nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Délibérations Nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
Budget annexe de la Cuisine centrale Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 Délibérations Budget annexe de la Cuisine centrale Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe de la Cuisine Centrale Compte administratif 2021 Délibérations Budget annexe de la Cuisine Centrale Compte administratif 2021
Compte de gestion 2021 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Compte de gestion 2021 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Budget annexe du Stationnement Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2021 Délibérations Budget annexe du Stationnement Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2021
Budget annexe du Stationnement Compte administratif 2021 Délibérations Budget annexe du Stationnement Compte administratif 2021
Compte de gestion 2021 Budget annexe du Stationnement Délibérations Compte de gestion 2021 Budget annexe du Stationnement
Budget annexe du Pôle Culturel Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 Délibérations Budget annexe du Pôle Culturel Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe du Pôle Culturel Compte administratif 2021 Délibérations Budget annexe du Pôle Culturel Compte administratif 2021
Compte de gestion 2021 Budget annexe du Pôle Culturel Délibérations Compte de gestion 2021 Budget annexe du Pôle Culturel
Budget principal Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 Délibérations Budget principal Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Fixation d'une redevance pour occupation illégale Délibérations Fixation d'une redevance pour occupation illégale
Ateliers du petit lycée Demande de recrutement d'agents vacataires Délibérations Ateliers du petit lycée Demande de recrutement d'agents vacataires
Opération TOM (tous ouverts au massage cardiaque) Délibérations Opération TOM (tous ouverts au massage cardiaque)
Adhésion à la Charte Label Fête - Féria de Carcassonne Délibérations Adhésion à la Charte Label Fête - Féria de Carcassonne
Adoption de la charte d'engagements communs, des périmètres du bien Délibérations Adoption de la charte d'engagements communs, des périmètres du bien
Programmation de l'appel à projets 2022 du contrat de ville Délibérations Programmation de l'appel à projets 2022 du contrat de ville
Lancement de l'appel à projet pour la conclusion Délibérations Lancement de l'appel à projet pour la conclusion
Constitution et désignation des membres d'une Commission ad hoc Délibérations Constitution et désignation des membres d'une Commission ad hoc
Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Délibérations Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Lignes directrices de gestion - Annexe 1 - 2022 Délibérations Lignes directrices de gestion - Annexe 1 - 2022
Dépôt d'une pièce d'orfèvrerie appartenant à l'Association Délibérations Dépôt d'une pièce d'orfèvrerie appartenant à l'Association
Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux Délibérations Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux
fourrière automobile de la ville de carcassonne Délibérations fourrière automobile de la ville de carcassonne
concession pôle aqualudique / rapport annuel 2021 Délibérations concession pôle aqualudique / rapport annuel 2021
Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux – Délibérations Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux –
Changement des horaires d'accueil et de sortie des classes Délibérations Changement des horaires d'accueil et de sortie des classes
Concession du seuil du païchérou /rapport annuel d'activités 2021 Délibérations Concession du seuil du païchérou /rapport annuel d'activités 2021
Fourniture de matériels électriques et équipements électriques d'éclairage Délibérations Fourniture de matériels électriques et équipements électriques d'éclairage
Fourniture de matériels électriques et équipements électriques d'éclairage Délibérations Fourniture de matériels électriques et équipements électriques d'éclairage
Acquisition de matériels techniques de spectacle - Délibérations Acquisition de matériels techniques de spectacle -
Subvention d'investissement au Syndicat mixte du Grand Site Délibérations Subvention d'investissement au Syndicat mixte du Grand Site
Décision Modificative n°1 Budget Principal Délibérations Décision Modificative n°1 Budget Principal
Convention de partenariat 2022 avec l'ADIL 11 Délibérations Convention de partenariat 2022 avec l'ADIL 11
Données détaillées sur les logements vacants Délibérations Données détaillées sur les logements vacants
Acquisition et cession à ALOGEA des immeubles Délibérations Acquisition et cession à ALOGEA des immeubles
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Etablissement Français du Sang Délibérations Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Etablissement Français du Sang
Modification des conditions de recrutement de personnels Délibérations Modification des conditions de recrutement de personnels
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) Délibérations Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Convention avec le CH de Carcassonne sur la prise en charge du parcours du patient en obésité Délibérations Convention avec le CH de Carcassonne sur la prise en charge du parcours du patient en obésité
Convention avec le Comité Départemental de Pelote Basque Délibérations Convention avec le Comité Départemental de Pelote Basque
Ecole maternelle Barbacane - Désaffectation et reclassement Délibérations Ecole maternelle Barbacane - Désaffectation et reclassement
Lancement de l'appel à projet pour la conclusion d'un bail emphytéotique Délibérations Lancement de l'appel à projet pour la conclusion d'un bail emphytéotique
Lutte contre les dépôts sauvages de déchets Délibérations Lutte contre les dépôts sauvages de déchets
Convention de partenariat entre l'université de Perpignan Via Domitia et la ville de Carcassonne Délibérations Convention de partenariat entre l'université de Perpignan Via Domitia et la ville de Carcassonne
Voie douce Villegailhenc-Villemoustaussou-Carcassonne acquisition parcelle cadastrée Délibérations Voie douce Villegailhenc-Villemoustaussou-Carcassonne acquisition parcelle cadastrée
Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion Délibérations Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion
Engagement de servir des policiers municipaux modalités de remboursement Délibérations Engagement de servir des policiers municipaux modalités de remboursement
Autorisation de recrutement de personnels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité Délibérations Autorisation de recrutement de personnels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité
Attribution de compensation - Révision du montant Délibérations Attribution de compensation - Révision du montant
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales en 2022 Délibérations Vote des taux d'imposition des taxes directes locales en 2022
Dépot d'une cloche du XVIème siècle appartenant à l'association diocesaine Délibérations Dépot d'une cloche du XVIème siècle appartenant à l'association diocesaine
Eglise Saint-Vincent restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord Délibérations Eglise Saint-Vincent restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord
Réhabilitation de la pelouse et transformation de l'annexe du stade Albert Domec Délibérations Réhabilitation de la pelouse et transformation de l'annexe du stade Albert Domec
Entretien et maintenance des avaloirs - appel d'offres ouvert - autorisation de signature Délibérations Entretien et maintenance des avaloirs - appel d'offres ouvert - autorisation de signature
Convention avec les associations et organismes privés Délibérations Convention avec les associations et organismes privés
Création d'un budget annexe Théâtre municipal Délibérations Création d'un budget annexe Théâtre municipal
Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2022 Délibérations Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2022
Budget annexe de la Cuisine centrale - Budget primitif 2022 Délibérations Budget annexe de la Cuisine centrale - Budget primitif 2022
Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2022 Délibérations Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2022
Budget annexe du Stationnement-Affectation anticipée du résultat d'exploitation de l'exercice 2021 Délibérations Budget annexe du Stationnement-Affectation anticipée du résultat d'exploitation de l'exercice 2021
Budget principal - Affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 Délibérations Budget principal - Affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines Délibérations Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines Délibérations Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
Dénomination nouvelles voies lotissement domaine Segui tranches 1 et 2 Délibérations Dénomination nouvelles voies lotissement domaine Segui tranches 1 et 2
Incorporation dans le domaine public routier communal de parcelles Délibérations Incorporation dans le domaine public routier communal de parcelles
Tout autour des moulins acquisition partie de la parcelle cadastrée Délibérations Tout autour des moulins acquisition partie de la parcelle cadastrée
Vente d'une partie des chemins ruraux n°438316 Délibérations Vente d'une partie des chemins ruraux n°438316
Art contemporain–Appel à projet d’exposition de sculptures monumentales dans l’espace public Délibérations Art contemporain–Appel à projet d’exposition de sculptures monumentales dans l’espace public
Renouvellement du dispositif d’aide à l’installation de commerces Délibérations Renouvellement du dispositif d’aide à l’installation de commerces
Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines Délibérations Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
Acquisition de biens immobiliers sis 8 & 10 rue Victor Hugo Délibérations Acquisition de biens immobiliers sis 8 & 10 rue Victor Hugo
Modification du regime indemnitaire des agents de la filiere police municipale Délibérations Modification du regime indemnitaire des agents de la filiere police municipale
Organisation du marché des producteurs de pays Délibérations Organisation du marché des producteurs de pays
Concession de service public pour le reamenagement et l'extension du pôle aqualudique du Paicherou Délibérations Concession de service public pour le reamenagement et l'extension du pôle aqualudique du Paicherou
Protocole transactionnel - pole aqualudique du Paicherou Délibérations Protocole transactionnel - pole aqualudique du Paicherou
Debat d'orientation budgetaire - tous budgets Délibérations Debat d'orientation budgetaire - tous budgets
Motion de soutien aux écoles maternelles de la Prade et Maria Sire suite aux suppressions de postes Délibérations Motion de soutien aux écoles maternelles de la Prade et Maria Sire suite aux suppressions de postes
Contrat Local de Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur Délibérations Contrat Local de Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
Convention entre la Ville et la Faculté d’Education de l’Université de Montpellier Délibérations Convention entre la Ville et la Faculté d’Education de l’Université de Montpellier
Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Délibérations Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
COVID 19 – Non modulation du régime indemnitaire en cas de maladie liée à la COVID 19 Délibérations COVID 19 – Non modulation du régime indemnitaire en cas de maladie liée à la COVID 19
Autorisation de recrutement de personnels dans le cadre du Parcours Emplois Compétences (PEC) Délibérations Autorisation de recrutement de personnels dans le cadre du Parcours Emplois Compétences (PEC)
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Indemnisation des commerces « place Carnot » suite aux travaux publics Délibérations Indemnisation des commerces « place Carnot » suite aux travaux publics
Rénovation des bâtiments du Centre Omnisports – marché de travaux – Délibérations Rénovation des bâtiments du Centre Omnisports – marché de travaux –
Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2021-2022 Délibérations Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2021-2022
Projet de construction d’une pharmacie – Cession terrain Prat Mary Délibérations Projet de construction d’une pharmacie – Cession terrain Prat Mary
Dénomination nouvelles voies lotissement les Balcons de Rivoire Délibérations Dénomination nouvelles voies lotissement les Balcons de Rivoire
Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
Résidence Paul Lacombe Habitat Audois partie de la parcelle cadastrée AN 341 Délibérations Résidence Paul Lacombe Habitat Audois partie de la parcelle cadastrée AN 341
Plan de renouvellement urbain – Quartier Ozanam Délibérations Plan de renouvellement urbain – Quartier Ozanam
Dérogation collective au repos dominical des salariés Délibérations Dérogation collective au repos dominical des salariés
Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville Délibérations Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville
Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Délibérations Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération
Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux Délibérations Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux
Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Délibérations Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant Délibérations Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant
Autorisation de recrutement d’agents contractuels Délibérations Autorisation de recrutement d’agents contractuels
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur Délibérations Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur
Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile Délibérations Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile
Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003 Délibérations Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003
Fourniture de jouets et goûters Lot n°1 Fourniture de goûters – Avenant n°1 de transfert Délibérations Fourniture de jouets et goûters Lot n°1 Fourniture de goûters – Avenant n°1 de transfert
Prestations de service de surveillance gardiennage et sécurité Délibérations Prestations de service de surveillance gardiennage et sécurité
Acquisition et location de structures et mobiliers évènementiels Délibérations Acquisition et location de structures et mobiliers évènementiels
Entretien des arbres sur l’ensemble de la Ville Délibérations Entretien des arbres sur l’ensemble de la Ville
Entretien et maintenance des avaloirs et fontaines Délibérations Entretien et maintenance des avaloirs et fontaines
Travaux d’entretien et de création d’équipements de défense incendie Délibérations Travaux d’entretien et de création d’équipements de défense incendie
Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux Délibérations Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux
Pôle d’échange multimodal – Subvention pour l’étude de programmation et d’aménagement Délibérations Pôle d’échange multimodal – Subvention pour l’étude de programmation et d’aménagement
Subventions attribuées à des Associations ou organismes Délibérations Subventions attribuées à des Associations ou organismes
Ouverture de crédits d’investissement avant Budget Primitif 2022 Délibérations Ouverture de crédits d’investissement avant Budget Primitif 2022
Vote des taux d’impositions des taxes directes locales en 2022 Délibérations Vote des taux d’impositions des taxes directes locales en 2022
Budget Annexe de la Cuisine Centrale – Décision Modificative n°3 Délibérations Budget Annexe de la Cuisine Centrale – Décision Modificative n°3
Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
Dénomination et aménagement du passage piéton Délibérations Dénomination et aménagement du passage piéton
Nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Délibérations Nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
Térrassements ponctuels sur l'ensemble de la Ville - Procédure adaptée Délibérations Térrassements ponctuels sur l'ensemble de la Ville - Procédure adaptée
Commission extra-municipale du Commerce local – Création et Composition Délibérations Commission extra-municipale du Commerce local – Création et Composition
Mise à disposition de locaux communaux – Campagnes électorales et désignations de candidats Délibérations Mise à disposition de locaux communaux – Campagnes électorales et désignations de candidats
Demande de protection fonctionnelle Madame DRISS Délibérations Demande de protection fonctionnelle Madame DRISS
Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux Délibérations Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux
Modification des conditions de recrutement d’un poste permanent existant Délibérations Modification des conditions de recrutement d’un poste permanent existant
Mise en place du nouveau régime indemnitaire Délibérations Mise en place du nouveau régime indemnitaire
Subvention attribuée au Festival International du Film Politique Délibérations Subvention attribuée au Festival International du Film Politique
Renouvellement du contrat de services Ville-OMT pour le développement du tourisme Délibérations Renouvellement du contrat de services Ville-OMT pour le développement du tourisme
Stade Albert Domec – Redevance d’occupation du domaine public – Saison sportive 2021/2022 Délibérations Stade Albert Domec – Redevance d’occupation du domaine public – Saison sportive 2021/2022
L’environnement numérique de travail (ENT) des écoles – Délibérations L’environnement numérique de travail (ENT) des écoles –
Location de structures scéniques spécifiques – Appel d’offres ouvert – Délibérations Location de structures scéniques spécifiques – Appel d’offres ouvert –
Décision modificative n°2 du Budget Principal Délibérations Décision modificative n°2 du Budget Principal
Avenant à la convention avec la fondation du patrimoine pour la mise en valeur de bien remarquable Délibérations Avenant à la convention avec la fondation du patrimoine pour la mise en valeur de bien remarquable
La 6ème campagne de ravalement obligatoire des façades : Délibérations La 6ème campagne de ravalement obligatoire des façades :
Evolution du dispositif de la bourse au permis Délibérations Evolution du dispositif de la bourse au permis
Dispositif période de préparation au reclassement (PPR) – Délibérations Dispositif période de préparation au reclassement (PPR) –
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Délibérations Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
Avenants de transfert aux marchés et accords-cadres conclus avec la société ACIPA Délibérations Avenants de transfert aux marchés et accords-cadres conclus avec la société ACIPA
Captation d’images, retransmission en direct et réalisation de films Délibérations Captation d’images, retransmission en direct et réalisation de films
Services de télécommunications – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature Délibérations Services de télécommunications – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature
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Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne – Entrée Est Cité Délibérations Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne – Entrée Est Cité
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Budget Annexe de la Cuisine Centrale - Décision modificative n°2 Délibérations Budget Annexe de la Cuisine Centrale - Décision modificative n°2
Location d’équipements spécifiques pour les manifestations – Appel d’offres ouvert Délibérations Location d’équipements spécifiques pour les manifestations – Appel d’offres ouvert
Magie de Noël 2021 – conventions – animations – location de chalets Délibérations Magie de Noël 2021 – conventions – animations – location de chalets
Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvres appartenant à l’Association Délibérations Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvres appartenant à l’Association
Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’une œuvre des collections au Musée Girodet de Montargis Délibérations Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’une œuvre des collections au Musée Girodet de Montargis
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Cession d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède Délibérations Cession d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
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Commission taurine extra-municipale – Désignation des membres – Modification Délibérations Commission taurine extra-municipale – Désignation des membres – Modification
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Conseil d’évaluation de la maison d’arrêt Désignation d’un délégué du Conseil Municipal Délibérations Conseil d’évaluation de la maison d’arrêt Désignation d’un délégué du Conseil Municipal
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Désignation de représentant de Monsieur Le maire – Etablissements Scolaires Délibérations Désignation de représentant de Monsieur Le maire – Etablissements Scolaires
Création et composition des commissions municipales - Modification Délibérations Création et composition des commissions municipales - Modification
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Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021 Délibérations Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021
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Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal Délibérations Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal
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Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020 Délibérations Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020
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Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale Délibérations Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale
Décision modificative n°1 du Budget Principal Délibérations Décision modificative n°1 du Budget Principal
Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel Délibérations Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel
Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale
Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site Délibérations Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site
Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne – Délibérations Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne –
Présentation du rapport d’activité 2020 – Concession du seuil du païchérou Délibérations Présentation du rapport d’activité 2020 – Concession du seuil du païchérou
Indemnisation des commerces – Avenue Franklin Roosevelt et Rue de la Barbacane Délibérations Indemnisation des commerces – Avenue Franklin Roosevelt et Rue de la Barbacane
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Autorisation de recrutements d'agents vacataires - Elections Régionales et départementales Délibérations Autorisation de recrutements d'agents vacataires - Elections Régionales et départementales
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Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction Délibérations Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
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Budget Principal – Affectation du résultat 2020 Délibérations Budget Principal – Affectation du résultat 2020
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Budget annexe du Pôle Culturel – Affectation du résultat 2020 Délibérations Budget annexe du Pôle Culturel – Affectation du résultat 2020
Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Stationnement Délibérations Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Stationnement
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Modifications du protocole relatif à l’aménagement du temps de travail Délibérations Modifications du protocole relatif à l’aménagement du temps de travail
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
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Conventions de servitudes pour la mise en place d’une canalisation souterraine Délibérations Conventions de servitudes pour la mise en place d’une canalisation souterraine
Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AO322 sise avenue Général Leclerc Délibérations Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AO322 sise avenue Général Leclerc
Convention entre la CAF et la Ville, relative à l’échange de données Délibérations Convention entre la CAF et la Ville, relative à l’échange de données
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Rétrocession de l’immeuble 27 Ter rue Auguste Comte Délibérations Rétrocession de l’immeuble 27 Ter rue Auguste Comte
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Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2021 Délibérations Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2021
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Locations d’équipements de son, lumières pour petites manifestations Délibérations Locations d’équipements de son, lumières pour petites manifestations
Location des différents lieux réceptifs de la Ville Délibérations Location des différents lieux réceptifs de la Ville
Inscription au titre des monuments historiques Délibérations Inscription au titre des monuments historiques
Ateliers du Petit Lycée – Autorisation de recrutement d’agents vacataires Délibérations Ateliers du Petit Lycée – Autorisation de recrutement d’agents vacataires
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Acquisition à l’euro symbolique de lots de copropriété et de parts des immeubles Délibérations Acquisition à l’euro symbolique de lots de copropriété et de parts des immeubles
Plan de renouvellement urbain Quartier la Conte Délibérations Plan de renouvellement urbain Quartier la Conte
Fête du tour 2021 – Conventions de partenariat avec les commerçants et les associations Délibérations Fête du tour 2021 – Conventions de partenariat avec les commerçants et les associations
Protocole d’accord amiable – Accident chimique piscine de Grazailles Délibérations Protocole d’accord amiable – Accident chimique piscine de Grazailles
Convention de mise à disposition d’une application logicielle Délibérations Convention de mise à disposition d’une application logicielle
Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite Délibérations Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite
Renouvellement de la délégation de service public Délibérations Renouvellement de la délégation de service public
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Concessions Funéraires – suppression des concessions perpétuelles Délibérations Concessions Funéraires – suppression des concessions perpétuelles
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Accueil et gratification de stagiaires de l’enseignement supérieur Délibérations Accueil et gratification de stagiaires de l’enseignement supérieur
Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2020-2021 Délibérations Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2020-2021
Renouvellement convention–Contribution communale des écoles privées sous contrat d’association Délibérations Renouvellement convention–Contribution communale des écoles privées sous contrat d’association
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Plan stratégique local pour les quartiers de la Conte et Ozanam Délibérations Plan stratégique local pour les quartiers de la Conte et Ozanam
Prorogation de la convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties Délibérations Prorogation de la convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Prorogation de la convention de gestion urbaine de proximité Délibérations Prorogation de la convention de gestion urbaine de proximité
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Protocole d’accord amiable – Société Suez RV Méditerranée Délibérations Protocole d’accord amiable – Société Suez RV Méditerranée
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Covid 19 – Non modulation du régime indemnitaire en cas de maladie liée à la Covid 19 Délibérations Covid 19 – Non modulation du régime indemnitaire en cas de maladie liée à la Covid 19
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Desserte du quartier du Paicherou – lot 3 espaces verts – Procédure adaptée – Délibérations Desserte du quartier du Paicherou – lot 3 espaces verts – Procédure adaptée –
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