Délibérations Délibérations du conseil municipal du 8 mars 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : LA 4EME CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°02 : CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DE TRAVAUX COORDONNES AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES (SYADEN) – MISE EN PLACE D’UN RESEAU SOUTERRAIN RUE DE VERDUN DELIBERATION N°03 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – CESSION DE PARCELLES QUARTIER OZANAM (PARTIE EST) – ALOGEA . DELIBERATION N°04 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER OZANAM (PARTIE EST) – TRANSFERT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°05 : RUE ANDRE LE NOTRE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°06 : PARCELLE MS 179 – LOTISSEMENT MONTLEGUN VILLAGE – LES TERRAINS DE MONTLEGUN – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DELIBERATION N°07 : MISE EN REFORME ET VENTE D’UNE CHARGEUSE PELLETEUSE . DELIBERATION N°08 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2018 – COMPLEMENT . DELIBERATION N°09 : CENTRE DE CONGRES – TARIFS DELIBERATION N°10 : CONTRAT DE COREALISATION AVEC L’ASSOCIATION ONE-ONE BATTLE . DELIBERATION N°11 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL DELIBERATION N°12 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE APPLICATION LOGICIELLE D’OBSERVATION FISCALE, D’EXPERTISE ET D’ANALYSE AVEC CARCASSONNE AGGLO DELIBERATION N°13 : ADHESION DE LA COMMUNE A LA PLATEFORME DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS - MARCHESPUBLICS.AUDE.FR . DELIBERATION N°14 : PROTOCOLE D’ACCORD – SAS LES FILS DE FRANCOIS PLANES . DELIBERATION N°15 : CONVENTION DE FOURNITURE D’EAU POUR LA COMPENSATION DES PRELEVEMENTS DANS LE FRESQUEL DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE MATERIAUX, DE BETON ET DE SEL DE DENEIGEMENT – LOT N°2 FOURNITURE DE BETON – MARCHE N°16136002 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°17 : CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE . DELIBERATION N°18 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS . DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC LA REGION OCCITANIE PORTANT SUR LA CONNAISSANCE ET L’INVENTAIRE DU PATRIMOINE DELIBERATION N°20 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME SOPHIE ALDANA DELIBERATION N°21 : CONVENTION DE RETROCESSION D’UN RESEAU GRDF DECLASSE EN FAVEUR DE LA VILLE DE CARCASSONNE . DELIBERATION N°22 : RAPPORT ANNUEL DE LA VILLE DE CARCASSONNE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DELIBERATION N°23 : BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°24 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 DELIBERATION N°25 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°26 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL– DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°27 : LE PRINTEMPS DES ETUDIANTS . DELIBERATION N°28 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION . DELIBERATION N°29 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DELIBERATION N°29 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DELIBERATION N°30 : RENOUVELLEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (STADE ALBERT DOMEC) POUR LA SASP-USC – SAISON SPORTIVE 2016-2017 . DELIBERATION N°31 : REPRESENTATION DE LA VILLE DANS DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX- MODIFICATIF pdf Délibérations du conseil municipal du 8 mars 2018 Télécharger
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