Délibérations Délibérations du conseil municipal du 7 novembre 2013 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N°01 : PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) SUITE A L’ANNULATION DE LA DELIBERATION APPROUVANT LE PLAN LOCAL D’URBANISME DU 27 JUIN 2011 DELIBERATION N°02 : MAGIE DE NOEL 2013 – TARIFICATIONS - CONVENTIONS DELIBERATION N°03 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME DELIBERATION N°04 : LOCATION ET MAINTENANCE DE JOURNAUXELECTRONIQUES D’INFORMATIONS MUNICIPALES – MARCHE N°13081 AVENANTN°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°05 : PROGRAMMATIONS DES EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX ARTS EN 2014 – CONVENTIONS – DEMANDE DE SUBVENTIONS. DELIBERATION N°06 : MAGIE DE NOEL 2013 – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS). DELIBERATION N°07 : SPECTACLE SERGE LAMA – SALLE DU DOME – CONTRAT DE COREALISATION DELIBERATION N°08 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE AM133 – BOULEVARD I. ET F. JOLIOT CURIE . DELIBERATION N°09 : AVENUE DU PRESIDENT WILSON – DECLASSEMENT ETVENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°10 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°19 – DOMAINEDE SAINT-GENIES A MONSIEUR ET MADAME DESJARDIN DELIBERATION N°11 : ACQUISITION D’UN TERRAIN CADASTRE DN 103 – HAMEAUDE MONTREDON DELIBERATION N°12 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE BO295 AVENUE PIERRE SEMARD – AIRE DE JEUX RESIDENCE L’ETOILE. DELIBERATION N°13 : BOULEVARD LEON BLUM – FLEMING – ACQUISITION D’UNEPARTIE DE LA PARCELLE AB 391 DELIBERATION N°14 : MISSIONS DE CONTROLE POUR DES EXTENSIONS OU DES RESTAURATIONS DE BATIMENTS – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE DELIBERATION N°15 : PARCOURS CULTUREL ET NOEL SUR LES ECOLES DELIBERATION N°16 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2013 DELIBERATION N°17 : EMPRUNT 2013-2014 : CONSULTATION BANCAIRE DELIBERATION N°18 : SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE DECARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT LOT N°2 – RESPONSABILITE CIVILE. DELIBERATION N°19 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTSDE COMMUNICATION – APPEL D’OFFRES OUVERT. DELIBERATION N°20 : GRAND RUE – HAMEAU DE MAQUENS – ACQUISITION D’UNEPARTIE DE LA PARCELLE HN 470 Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 7 novembre 2013 Télécharger
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie
Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 » Actualité Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 »