Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

• ARRET DU PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME.
• VOIRIE POLE EMPLOI – HABITAT AUDOIS – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
• EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE (SMAH) DE LA HAUTE VALLEE DE L’AUDE.
• COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION..
• DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL.
• SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – BUDGET ANNEXE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1.
• ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS.
• ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES – ANNEE 2016.
• ENREGISTREMENT ET RETRANSCRIPTION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL – MARCHE N°14074 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
• MODALITE D’UTILISATION DES VEHICULES DE LA COLLECTIVITE – REGLEMENT INTERIEUR.
• MISE EN PLACE DEFINITIVE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL A COMPTER DE 2016.
• DETERMINATION DES FONCTIONS OU CIRCONSTANCES PERMETTANT LE DEPASSEMENT DU CONTINGENT MENSUEL DES 25 HEURES SUPPLEMENTAIRES.
• CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION..
• CORRECTION DE L’ORTHOGRAPHE DE LA PLAQUE DU GENERAL CHARTRAND.
• VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – BOULEVARD FRANCOIS XAVIER FAFEUR – COVALDEM 11.
• PROJET D’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CARCASSONNE AGGLO AU 1er JANVIER 2017 – AVIS DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE.
• VENTE DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA DIRECTION DU FESTIVAL ET DE L EVENEMENTIEL - MODIFICATION..
• DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LA FOURRIERE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CARCASSONNE.
• MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DES TAP ENTRE LA VILLE ET LE CIAS POUR LES NIVEAUX ELEMENTAIRES – DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE DU FONDS D’AMORCAGE A L’ETAT.
• PARTICIPATION DES LYCEENS DE LA FILIERE PROFESSIONNELLE SERVICE DE PROXIMITE ET VIE LOCALE ET CAP PETITE ENFANCE DU BAC PRO DU LUCEE JULES FIL A L’ANIMATION DES TAP DE L’ECOLE MATERNELLE DES TROUBADOURS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2016-2017 ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE LYCEE JULES FIL.
• PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2016.
• SPECTACLE ORGANISE PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES AINES DE LA VILLE AU THEATRE MUNICIPAL.
• MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS.
• MOBILITE INTERNATIONALE DES JEUNES – CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE CARCASSONNE, ASSOCIATIONS ROUDEL ET IDC.
• TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE FORESTIER DANS LE CADRE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D INCENDIE DE FORET PPRIF – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.
• TRAVAUX D AMENAGEMENTS PAYSAGERS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.
• ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT.
• STOCKAGE, RECEPTION, TRANSPORT ET VALORISATION DES DECHETS INDUSTRIELS – APPEL D’OFFRES OUVERT.