Délibérations Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2014 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N°01 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – ELECTION DU MAIRE DELIBERATION N°02 : CONSEIL MUNICIPAL – DETERMINATION DU NOMBRED’ADJOINTS. DELIBERATION N°03 : ELECTION DE DOUZE ADJOINTS . LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODEGENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELIBERATION N°01 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALE . DELIBERATION N°02 : CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES . DELIBERATION N°03 : VOTE DU TAUX DE L’IMPOSITION DIRECTE EN 2014 DELIBERATION N°04 : SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE – ELECTION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°05 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°06 : ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°07 : CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET ORANGE POUR LA DESSERTE EN TELEPHONIE MOBILE DU NOUVEL HOPITAL ETDE LA POPULATION DE MONTREDON DELIBERATION N°08 : COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE TRAVAUXPUBLICS (CIATP) – DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°09 : COMMISSION MUNICIPALE BOURSE AU PERMIS DECONDUIRE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DELIBERATION N°10 : COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES A LACOMMUNAUTE DELIBERATION N°11 : OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL. DELIBERATION N°12 : CONFERENCE DE TERRITOIRE – AGENCE REGIONALE DE SANTE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°13 : CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE – HOPITAL DE LIMOUX – HOPITAL DE CHALABRE – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL. DELIBERATION N°14 : CAT L’ENVOL JULES FIL – DESIGNATION D’UNREPRESENTANT DELIBERATION N°15 : LES ATELIERS DE L’ARNOUZETTE – DESIGNATION D’UNREPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°16 : LES HIRONDELLES – DESIGNATION D’UN REPRESENTANTDU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°17 : SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES – DESIGNATION D’UNDELEGUE AU BUREAU SYNDICAL . DELIBERATION N°18 : DESIGNATION DE DELEGUES AUX ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISES (ASA) DU PAICHEROU ET DE LA PLAINE DE MAYREVIEILLE . DELIBERATION N°19 : ECOLE MATERNELLES ET PRIMAIRES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU MAIRE . DELIBERATION N°20 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE MONSIEUR LE MAIRE – ETABLISSEMENTS SCOLAIRES COLLEGES ET LYCEES. DELIBERATION N°21 : COMMISSION DU PERSONNEL – DESIGNATION DES DELEGUES . DELIBERATION N°22 : COMMISSION DE REFORME DU PERSONNEL COMMUNAL –DESIGNATION DE REPRESENTANTS DELIBERATION N°23 : CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS – DESIGNATION D’UNDELEGUE DELIBERATION N°24 : COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°25 : CONTRIBUTIONS DIRECTES – COMMISSION COMMUNALEDES IMPOTS DIRECTS DELIBERATION N°26 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’OFFICE DECOMMERCE . DELIBERATION N°27 : COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENTCOMMERCIAL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°28 : OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D’EQUIPEMENTCOMMERCIAL . DELIBERATION N°29 : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT – SECTION DEPARTEMENTALE DES AIDES PUBLIQUES AU LOGEMENT – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°30 : SYNDICAT SUD ORIENTAL DE LA MONTAGNE NOIRE –DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°31 : ALOGEA – DESIGNATION DE DELEGUES. DELIBERATION N°32 : HABITAT AUDOIS : DESIGNATION DES DELEGUES DELIBERATION N°33 : COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE –DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°34 : ASSOCIATION DES VILLES A SECTEUR SAUVEGARDE DU LANGUEDOC ROUSSILLON DELIBERATION N°35 : ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D’ART ET D’HISTOIRE ET VILLES A SECTEURS SAUVEGARDES DELIBERATION N°36 : COMMISSION CONSULTATIVE ECONOMIQUE DE L’AEROPORTDE SALVAZA . DELIBERATION N°37 : COMMISSION TERRITORIALE DES VOIES NAVIGABLES –DESIGNATION DU REPRESENTANT. DELIBERATION N°38 : UNION DES VILLES PORTUAIRES DE LANGUEDOC ROUSSILLON – APLR – DESIGNATION DE DELEGUES DELIBERATION N°39 : FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°40 : AUBERGE DE LA JEUNESSE : DESIGNATION DES DELEGUES. DELIBERATION N°41 : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE – DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N°42 : CONSEIL D’EVALUATION DE LA MAISON D’ARRET –DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N°43 : REGIE DE QUARTIER DE LA COMMUNAUTED’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS. Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2014 Télécharger
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