Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

• DEMANDE DE SUBVENTION – CENTRE DES CONGRES
• DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JEAN JAURES
• ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES – ANNEE 2016
• CONVENTION-CADRE D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE PATRIMOINE BATI (TFPB) DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
• MODIFICATION DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
• PROJET DE CONSTRUCTION – NOUVELLE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE – CESSION A L’ETAT – TERRAIN PRAT MARY
• MODIFICATION DU REGIME DES PROVISIONS
• CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 EUROS
• PARCELLES BW 311-312-313-314-315-316-317 – LOTISSEMENT LA METAIRIE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
• DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE  ET INDEMNISATION D’AGENTS
• POSE ET DEPOSE DE GUIRLANDES – MISE EN CONFORMITE DES SUSPENTES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
• EXTENSION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
• VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE TERRE MIGERE A MADAME ET MONSIEUR RIVALS-WENDLING
• BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
• BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015 A L’EXERCICE 2016
• BUDGET PRIMITIF 2016 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL
• SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – BUDGET PRIMITIF 2016
• BUDGET ANNNEXE DU STATIONNEMENT - BUDGET PRIMITIF 2016
• BUDGET PRIMITIF 2016 : BUDGET PRINCIPAL
• FINANCES – VOTE DU TAUX DE L’IMPOSITION DIRECTE EN 2016
• 2éme CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS
• PROJET DE REGROUPEMENT SCOLAIRE
• PROJET D’EXTENSION ET D’AMENAGEMENT DU PARKING DE DELESTAGE A LA CITE – APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET D’ENQUETE PARCELLAIRE – DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
• MISE EN PLACE DU PVe (PROCES VERBAL ELECTRONIQUE)
• AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
• ACQUISITION BATIMENT BOULEVARD JOSEPH GAY LUSSAC – CADASTRE PX 88 ET 89
• SOUTIEN A L’ACTION VOS ACHATS REMBOURSES PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE
• EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DES BAIES – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES
• BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015