Délibérations Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2017 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE – MARCHE PUBLIC – AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°02 : AMENAGEMENT DU JARDIN ANDRE CHENIER – DESAMIANTAGE ET REPRISE ETANCHEITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°03 : FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE DELIBERATION N°04 : CENTRE DE CONGRES – TARIF 2017 – REGLEMENT INTERIEUR DELIBERATION N°05 : BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF DELIBERATION N°06 : FITDAYS MGEN 2017 DELIBERATION N°07 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE-VILLE – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE DE CARCASSONNE (OCC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°08 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES DELIBERATION N°09 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNES POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE DELIBERATION N°10 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE DELIBERATION N°11 : PARVIS DE LA CATHEDRALE SAINT-MICHEL – CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR DOMAINE PRIVE DELIBERATION N°12 : CAMPAGNES DE RAVALEMENTS OBLIGATOIRES DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°13 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – 2ème TRANCHE DELIBERATION N°14 : CONVENTION DE SECURISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES DELIBERATION N°15 : SERVICE DE TELECOMMUNICATION VOIX ET DONNEES – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°16 : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX – CAMPAGNE POUR LES ELECTIONS PRESIDENTIELLES ET LEGISLATIVES 2017 DELIBERATION N°17 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS – ETABLISSEMENTS SCOLAIRES COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATIF DELIBERATION N°18 : FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2017 DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23000 € DELIBERATION N°20 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL DELIBERATION N°21 : SPECTACLE SON ET LUMIERE DU GROUPE OC DELIBERATION N°22 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2017 DELIBERATION N°23 : CONVENTION DE CO-ORGANISATION ET DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE QUIMPER ET CARCASSONNE POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION DELIBERATION N°24 : CONVENTION RELAIS JOB D’ETE DELIBERATION N°25 : ACTION EN FAVEUR DE LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES ET VIVANT EN GROUPE DANS LES LIEUX PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°26 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MONSIEUR FABRICE RAYNAUD DELIBERATION N°27 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 DELIBERATION N°28 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF 2017 DELIBERATION N°29 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 DELIBERATION N°30 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2017 DELIBERATION N°31 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 DELIBERATION N°32 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF 2017 DELIBERATION N°33 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE SPIE SUD OUEST DELIBERATION N°34 : ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURE DE MACONNERIE ET PLOMBERIE – LOT N°1 MACHINES ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POLE TECHNIQUE – MARCHE N°15029001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°35 : FOURNITURE DE BOIS, PEINTURE, PLEXIGLAS, VITRAGE ET QUINCAILLERIE – LOT N°5 FOURNITURE DE QUINCAILLERIE – MARCHE N°14051005 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°36 : AMENAGEMENT D’UN CENTRE DES CONGRES – MARCHE SUBSEQUENT N°12 A L’ACCORD-CADRE N°AC049 RELATIF AU LOT N°1 DELIBERATION N°37 : EQUIPEMENT TECHNIQUE – CENTRE DES CONGRES – LOT N°9 – MISE EN VALEUR DE L’ENTREE – AVENANT N°1 DELIBERATION N°38 : SIGNATURE DES AVENANTS POUR LES CONVENTIONS CADRE DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LE PATRIMOINE BATI DELIBERATION N°39 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 A L’EXERCICE 201 pdf Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2017 Télécharger
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