DELIBERATIONS.
    Modifié 09 Juil. 2018

    Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°02 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT : BUDGET PRIMITIF 2018
    • DELIBERATION N°05 :FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2018
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 A L’EXERCICE 2018
    • DELIBERATION N°07 : FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2018
    • DELIBERATION N°08 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 EUROS
    • DELIBERATION N°09 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017
    • DELIBERATION N°10 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017
    • DELIBERATION N°11 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017
    • DELIBERATION N°12 : METHODES D’AMORTISSEMENT – MODIFICATIONS
    • DELIBERATION N°13 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T.) – COMPLEMENTS DE TRANSFERTS DE CHARGES ET DE PRODUITS
    • DELIBERATION N°14 : ASSOCIATION ACCUEIL INFO DROGUE ET ADDICTION 11 – AVENANT A UN EMPRUNT GARANTI
    • DELIBERATION N°15 : AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF DE CARCASSONNE (RIAC), LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°16 : TOUR DE FRANCE 2018 – CONVENTION ENTRE AMAURY SPORT ORGANISATION, LA VILLE DE CARCASSONNE, CARCASSONNE AGGLO ET LE DEPARTEMENT DE L’AUDE
    • DELIBERATION N°17 : PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT DE L’ACCES DES TPE-PME A LA COMMANDE PUBLIQUE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CARCASSONNE DEVENUE CCI AUDE  
    • DELIBERATION N°18 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2018
    • DELIBERATION N°19 : ACQUISITION DE MATERIEL DE SCENE, VIDEO, LEVAGE, STOCKAGE ET CONSOMMABLES – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°20 : ACQUISITION ET LOCATION DE STRUCTURES ET MOBILIERS EVENEMENTIELS – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°21 : MUSEE DES BEAUX-ARTS – REDUCTION DES PRIX DE VENTE DE CATALOGUES
    • DELIBERATION N°22 : RENOVATION PARKING ANDRE CHENIER, RESINES DE SOL ET PEINTURE MURS, PLAFONDS ET POTEAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°23 : AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER – MARCHE N°17039 – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°24 : AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER – RESEAUX HUMIDES ET FONTAINERIES – MODIFICATION DU MARCHE N°17057 – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTION DE SERVITUDE SUR L’ISSUE DE SECOURS DU THEATRE JEAN DESCHAMPS
    • DELIBERATION N°26 : ACQUISITION DES LOTS 9 A 13 DE L’IMMEUBLE CADASTRE HW 34 SITUE AU 82 RUE BARBACANE
    • FORET COMMUNALE DE CARCASSONNE – DISTRACTION/APPLICATION DU REGIME FORESTIER
    • DELIBERATION N°28 : MARCHE PUBLIC RELATIF A LA FOURNITURE, LA MISE EN PLACE ET L’ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN – AVENANT N°1 – PROROGATION DU MARCHE
    • DELIBERATION N°29 : MISE EN CONFORMITE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN AU REGARD DES ZONAGES DU PLU SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°30 : PRESTATIONS RELATIVES A L’EXPLOITATION, LA MAINTENANCE ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, CLIMATISATION, INSTALLATION DE TRAITEMENT D’AIR ET EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS) – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°31 : MISE EN REFORME ET VENTE D’UN CAMION NACELLE
    • DELIBERATION N°32 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE VILLE – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE DE CARCASSONNE (OCC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°33 : CREATION D’UN REVETEMENT SYNTHETIQUE EN REMPLACEMENT DE LA PELOUSE EN GAZON NATUREL DU STADE DE DOMAIRON – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°34 : PROGRAMMATION 2018 DU CONTRAT DE VILLE
    • DELIBERATION N°35 : RAPPORT POLITIQUE DE LA VILLE
    • DELIBERATION N°36 : CONVENTION SUR LA MOBILITE INTERNATIONALE
    • DELIBERATION N°37 : POLE D’ECHANGE MULTIMODAL – PROTOCOLE D’INTENTION