Délibérations Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2018 DELIBERATION N°02 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : BUDGET PRIMITIF 2018 DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE : BUDGET PRIMITIF 2018 DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT : BUDGET PRIMITIF 2018 DELIBERATION N°05 :FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2018 DELIBERATION N°06 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 A L’EXERCICE 2018 DELIBERATION N°07 : FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2018 DELIBERATION N°08 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 EUROS DELIBERATION N°09 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°10 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°11 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°12 : METHODES D’AMORTISSEMENT – MODIFICATIONS DELIBERATION N°13 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T.) – COMPLEMENTS DE TRANSFERTS DE CHARGES ET DE PRODUITS DELIBERATION N°14 : ASSOCIATION ACCUEIL INFO DROGUE ET ADDICTION 11 – AVENANT A UN EMPRUNT GARANTI DELIBERATION N°15 : AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF DE CARCASSONNE (RIAC), LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°16 : TOUR DE FRANCE 2018 – CONVENTION ENTRE AMAURY SPORT ORGANISATION, LA VILLE DE CARCASSONNE, CARCASSONNE AGGLO ET LE DEPARTEMENT DE L’AUDE DELIBERATION N°17 : PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT DE L’ACCES DES TPE-PME A LA COMMANDE PUBLIQUE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CARCASSONNE DEVENUE CCI AUDE DELIBERATION N°18 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2018 DELIBERATION N°19 : ACQUISITION DE MATERIEL DE SCENE, VIDEO, LEVAGE, STOCKAGE ET CONSOMMABLES – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°20 : ACQUISITION ET LOCATION DE STRUCTURES ET MOBILIERS EVENEMENTIELS – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°21 : MUSEE DES BEAUX-ARTS – REDUCTION DES PRIX DE VENTE DE CATALOGUES DELIBERATION N°22 : RENOVATION PARKING ANDRE CHENIER, RESINES DE SOL ET PEINTURE MURS, PLAFONDS ET POTEAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°23 : AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER – MARCHE N°17039 – AVENANT N°1 DELIBERATION N°24 : AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER – RESEAUX HUMIDES ET FONTAINERIES – MODIFICATION DU MARCHE N°17057 – AVENANT N°1 DELIBERATION N°25 : CONVENTION DE SERVITUDE SUR L’ISSUE DE SECOURS DU THEATRE JEAN DESCHAMPS DELIBERATION N°26 : ACQUISITION DES LOTS 9 A 13 DE L’IMMEUBLE CADASTRE HW 34 SITUE AU 82 RUE BARBACANE FORET COMMUNALE DE CARCASSONNE – DISTRACTION/APPLICATION DU REGIME FORESTIER DELIBERATION N°28 : MARCHE PUBLIC RELATIF A LA FOURNITURE, LA MISE EN PLACE ET L’ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN – AVENANT N°1 – PROROGATION DU MARCHE DELIBERATION N°29 : MISE EN CONFORMITE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN AU REGARD DES ZONAGES DU PLU SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°30 : PRESTATIONS RELATIVES A L’EXPLOITATION, LA MAINTENANCE ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, CLIMATISATION, INSTALLATION DE TRAITEMENT D’AIR ET EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS) – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°31 : MISE EN REFORME ET VENTE D’UN CAMION NACELLE DELIBERATION N°32 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE VILLE – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE DE CARCASSONNE (OCC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°33 : CREATION D’UN REVETEMENT SYNTHETIQUE EN REMPLACEMENT DE LA PELOUSE EN GAZON NATUREL DU STADE DE DOMAIRON – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°34 : PROGRAMMATION 2018 DU CONTRAT DE VILLE DELIBERATION N°35 : RAPPORT POLITIQUE DE LA VILLE DELIBERATION N°36 : CONVENTION SUR LA MOBILITE INTERNATIONALE DELIBERATION N°37 : POLE D’ECHANGE MULTIMODAL – PROTOCOLE D’INTENTION pdf Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2018 Télécharger
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie
Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 » Actualité Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 »