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Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2010

Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

  • DELIBERATION N° 1 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2010  
  • DELIBERATION N° 2 : MODIFICATION DU REGLEMENT DES MARCHES CARNOT ET BARBES
  • DELIBERATION N° 3 : PERSONNEL COMMUNAL – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS .
  • DELIBERATION N° 4 : ACCUEIL DE STAGIAIRES ETUDIANTS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX  
  • DELIBERATION N° 5 : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DUCOMITE DES ŒUVRES SOCIALES9
  • DELIBERATION N° 6 : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
  • DELIBERATION N° 07 : CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE – CONSTRUCTION D’UN EHPAD SUR LE SITE DE PRAT-MARY – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT .
  • DELIBERATION N° 08 : RENOUVELLEMENT DU MATERIEL DE PRODUCTION COULEUR POUR LE SERVICE IMPRIMERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
  • DELIBERATION N° 09 : AMENAGEMENT DE LOCAUX – IMMEUBLE DES 3 COURONNES ET RUE DU PONT VIEUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS.
  • DELIBERATION N° 010 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2010  
  • DELIBERATION N°- 011 :LOCATION MATERIELS ET DOCUMENTS PEDAGOGIQUES DUMUSEE DE L’ECOLE .
  • DELIBERATION N°- 012 : PARTENARIAT ET TARIFICATION DES ENTREES DU MUSEE DE L’ECOLE .
  • DELIBERATION N°- 013 : LA GUILDE DES CARILLONNEURS DE FRANCE : PROPOSITION D’ADHESION  
  • DELIBERATION N°- 014 : ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS : PROPOSITION D’ADHESION  
  • DELIBERATION N°- 015 : CONVENTIONS DE MECENAT 2010  
  • DELIBERATION N°- 016 : CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES  
  • DELIBERATION N°- 017 : LOCATIONS DE STRUCTURE SCENIQUE : APPEL D’OFFRES OUVERT
  • DELIBERATION N°- 018 : LOCATIONS D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES : MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES - APPEL D’OFFRES OUVERT  
  • DELIBERATION N°- 019 : CHAPEAU ROUGE : PROGRAMMATION 2ème TRIMESTRE 2010