Délibérations Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2010 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N° 1 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2010 DELIBERATION N° 2 : MODIFICATION DU REGLEMENT DES MARCHES CARNOT ET BARBES DELIBERATION N° 3 : PERSONNEL COMMUNAL – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS . DELIBERATION N° 4 : ACCUEIL DE STAGIAIRES ETUDIANTS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX DELIBERATION N° 5 : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DUCOMITE DES ŒUVRES SOCIALES9 DELIBERATION N° 6 : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N° 07 : CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE – CONSTRUCTION D’UN EHPAD SUR LE SITE DE PRAT-MARY – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT . DELIBERATION N° 08 : RENOUVELLEMENT DU MATERIEL DE PRODUCTION COULEUR POUR LE SERVICE IMPRIMERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT . DELIBERATION N° 09 : AMENAGEMENT DE LOCAUX – IMMEUBLE DES 3 COURONNES ET RUE DU PONT VIEUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS. DELIBERATION N° 010 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2010 DELIBERATION N°- 011 :LOCATION MATERIELS ET DOCUMENTS PEDAGOGIQUES DUMUSEE DE L’ECOLE . DELIBERATION N°- 012 : PARTENARIAT ET TARIFICATION DES ENTREES DU MUSEE DE L’ECOLE . DELIBERATION N°- 013 : LA GUILDE DES CARILLONNEURS DE FRANCE : PROPOSITION D’ADHESION DELIBERATION N°- 014 : ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS : PROPOSITION D’ADHESION DELIBERATION N°- 015 : CONVENTIONS DE MECENAT 2010 DELIBERATION N°- 016 : CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DELIBERATION N°- 017 : LOCATIONS DE STRUCTURE SCENIQUE : APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°- 018 : LOCATIONS D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES : MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES - APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°- 019 : CHAPEAU ROUGE : PROGRAMMATION 2ème TRIMESTRE 2010 Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2010 Télécharger
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