Délibérations Délibérations du conseil municipal du 28 décembre 2016 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. MAINTIEN DE LA COMPETENCE COMMUNALE PROMOTION DU TOURISME DONT LA CREATION D’OFFICES DE TOURISME AMENDEMENT A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2016 PORTANT REFORME DES STATUTS DE CARCASSONNE AGGLO, MODIFICATIONS / EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CONTRAT LOCAL DE SANTE - AVENANT Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 28 décembre 2016 Télécharger
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