Délibérations Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2019 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME YAMINA MAMOU-OULHACENE DELIBERATION N°2 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAÏCHEROU (I) – AVENANT N°1 DELIBERATION N°03 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAÏCHEROU - CHANGEMENT D’ACTIONNAIRES (II) – AVENANT N°1 DELIBERATION N°04 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR DELIBERATION N°5 : CONTRAT GRAND SITE OCCITANIE DELIBERATION N°06 : REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS DU PERSONNEL COMMUNAL : REVALORISATION DU DISPOSITIF DELIBERATION N°7 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE REDEVANCE SPECIALE COVALDEM 11 / VILLE DE CARCASSONNE – LES HALLES / PLACE CARNOT / FOIRE DU 25 NOVEMBRE / CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°08 : PROJET SITE PILOTE : BATIMENTS EXEMPLAIRES EN ENERGIES RENOUVELABLES ET INNOVATIONS SUR LE SITE DE GRAZAILLES – AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – SAS AMARENCO CONSTRUCTION – Ombrières photovoltaïques DELIBERATION N°09 : ESCAPE GAME EN CENTRE VILLE - AUTOUR DES MANIFESTATIONS FETE DU VIN ET MAGIE DE NOEL – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE (OCAC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°10 : SUBVENTION ATTRIBUEE A DES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES DELIBERATION N°011 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA VOIE PRIVEE LONGEANT L’EHPAD CARMABLEU SITUE RUE BARBACANE DELIBERATION N°012 : CITE LEON NOUBEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DELIBERATION N°13 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE AW 433 – ALLEE DE BEZONS DELIBERATION N°014 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DELIBERATION N°015 : RESIDENCE SAINT MICHEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DELIBERATION N°016 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE CLINIQUE DENTAIRE – CESSION TERRAIN PRAT MARY DELIBERATION N°017 : DECLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE BO 476 SISE RUE JACQUELINE AURIOL DELIBERATION N°018 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BI 64 – RUE EMILE ALAIN DELIBERATION N°019 : APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DELIBERATION N°20 : BOURSE AUX ETUDIANTS DELIBERATION N°21 : FESTIVAL CONVENANZA DELIBERATION N°22 : MAGIE DE NOEL 2019 – TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS DELIBERATION N°23 : EXPOSITION TEMPORAIRE D’HIVER DELIBERATION N°24 : CREATION D’UN SITE CINERAIRE AU CIMETIERE DE LA CITE DELIBERATION N°25 : TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES ACTES D’ETAT CIVIL DELIBERATION N°26 : MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE – ELECTIONS MUNICIPALES 2020 DELIBERATION N°27 : PARTICIPATION DE LA VILLE A LA CREATION D’UNE NOUVELLE GENDARMERIE DELIBERATION N°28 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – EXPERTISE DES AMENAGEMENTS DES RESTAURANTS DELIBERATION N°29 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – ENTREE EST CITE – ETUDES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES DELIBERATION N°30 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – PARKING DELIBERATION N°31 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – MOBILIER URBAIN DE LA CITE – PROTOTYPAGE DES ENSEIGNES DELIBERATION N°32 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – AMENAGEMENT D’UNE STATION VELO EN GARE DE CARCASSONNE – PROROGATION DE LA SUBVENTION DELIBERATION N°33 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – SCHEMA D’INTERPRETATION PATRIMONIALE – PROROGATION DE LA SUBVENTION DELIBERATION N°34 : ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°35 : ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°36 : DECISION MODIFICATIVE N°2 DELIBERATION N°37 : DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS DELIBERATION N°38 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – LOT N°1 – MOBILIER SCOLAIRE – MARCHE N°18085001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°39 : FOURNITURE DE BARRIERES DE PROTECTION URBAINE – MARCHE N°18098 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°40 : REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE N°17001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°41 : MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE ANCIEN ODEUM – PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE pdf Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2019 Télécharger
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