Aller en haut de la page
Aller en haut de la page
Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2019

Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

  • DELIBERATION N°01 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME YAMINA MAMOU-OULHACENE
  • DELIBERATION N°2 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAÏCHEROU (I) – AVENANT N°1
  • DELIBERATION N°03 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAÏCHEROU  - CHANGEMENT D’ACTIONNAIRES (II) – AVENANT N°1
  • DELIBERATION N°04 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR
  • DELIBERATION N°5 : CONTRAT GRAND SITE OCCITANIE
  • DELIBERATION N°06 : REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS DU PERSONNEL COMMUNAL : REVALORISATION DU DISPOSITIF
  • DELIBERATION N°7 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE REDEVANCE SPECIALE COVALDEM 11 / VILLE DE CARCASSONNE – LES HALLES / PLACE CARNOT / FOIRE DU 25 NOVEMBRE / CUISINE CENTRALE
  • DELIBERATION N°08 : PROJET SITE PILOTE : BATIMENTS EXEMPLAIRES EN ENERGIES RENOUVELABLES ET INNOVATIONS SUR LE SITE DE GRAZAILLES – AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – SAS AMARENCO CONSTRUCTION – Ombrières photovoltaïques
  • DELIBERATION N°09 :  ESCAPE GAME EN CENTRE VILLE  - AUTOUR DES MANIFESTATIONS FETE DU VIN ET MAGIE DE NOEL – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE (OCAC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE
  • DELIBERATION N°10 : SUBVENTION ATTRIBUEE A DES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES
  • DELIBERATION N°011 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA VOIE PRIVEE LONGEANT L’EHPAD CARMABLEU SITUE RUE BARBACANE
  • DELIBERATION N°012 : CITE LEON NOUBEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL
  • DELIBERATION N°13 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE AW 433 – ALLEE DE BEZONS
  • DELIBERATION N°014 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL
  • DELIBERATION N°015 : RESIDENCE SAINT MICHEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL
  • DELIBERATION N°016 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE CLINIQUE DENTAIRE – CESSION TERRAIN PRAT MARY
  • DELIBERATION N°017 : DECLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE BO 476 SISE RUE JACQUELINE AURIOL
  • DELIBERATION N°018 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BI 64 – RUE EMILE ALAIN
  • DELIBERATION N°019 : APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
  • DELIBERATION N°20 : BOURSE AUX ETUDIANTS
  • DELIBERATION N°21 : FESTIVAL CONVENANZA
  • DELIBERATION N°22 : MAGIE DE NOEL 2019 – TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS
  • DELIBERATION N°23 : EXPOSITION TEMPORAIRE D’HIVER
  • DELIBERATION N°24 : CREATION D’UN SITE CINERAIRE AU CIMETIERE DE LA CITE
  • DELIBERATION N°25 : TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES ACTES D’ETAT CIVIL
  • DELIBERATION N°26 : MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE – ELECTIONS MUNICIPALES 2020
  • DELIBERATION N°27 : PARTICIPATION DE LA VILLE A LA CREATION D’UNE NOUVELLE GENDARMERIE
  • DELIBERATION N°28 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – EXPERTISE DES AMENAGEMENTS DES RESTAURANTS
  • DELIBERATION N°29 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – ENTREE EST CITE – ETUDES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES
  • DELIBERATION N°30 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – PARKING
  • DELIBERATION N°31 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – MOBILIER URBAIN DE LA CITE – PROTOTYPAGE DES ENSEIGNES
  • DELIBERATION N°32 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – AMENAGEMENT D’UNE STATION VELO EN GARE DE CARCASSONNE – PROROGATION DE LA SUBVENTION
  • DELIBERATION N°33 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – SCHEMA D’INTERPRETATION PATRIMONIALE – PROROGATION DE LA SUBVENTION
  • DELIBERATION N°34 : ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL
  • DELIBERATION N°35 : ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
  • DELIBERATION N°36 : DECISION MODIFICATIVE N°2
  • DELIBERATION N°37 : DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS
  • DELIBERATION N°38 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – LOT N°1 – MOBILIER SCOLAIRE – MARCHE N°18085001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
  • DELIBERATION N°39 : FOURNITURE DE BARRIERES DE PROTECTION URBAINE – MARCHE N°18098 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
  • DELIBERATION N°40 : REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE N°17001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
  • DELIBERATION N°41 : MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE ANCIEN ODEUM – PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE