Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 25 janvier 2024

Institution - Démarches

PDF Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants et création de postes Télécharger

PDF Ajustement des postes budgétaires et des emplois Télécharger

PDF Commissions Municipales - Modifications Télécharger

PDF Modification du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Télécharger

PDF Admission en non-valeur Budget Principal Télécharger

PDF Admission en non-valeur Budget annexe de la Cuisine Centrale Télécharger

PDF Mise en place d'une participation financière aux contrats labellisés de santé Télécharger

PDF Accord cadre travaux de voirie et aménagements paysagers Télécharger

PDF accueil et gratifications de stagiaires de l'enseignement supérieur Télécharger

PDF Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, Télécharger

PDF Partenariat avec la Région Occitanie pour l'organisation de "L'évènement ID.Métiers - Occitanie" Télécharger

PDF Coréalisation Théâtre Jean-Alary et Association Graines d'Artistes Télécharger

PDF Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle 2024-2026 Télécharger

PDF Saison theâtre 2023 2024 Télécharger

PDF Acquisition d'une partie d'un chemin d'exploitation située entre les parcelles cadastrées Télécharger

PDF Modalités de mise à disposition du public du dossier relatif à la détermination Télécharger

PDF Musée des beaux-arts de Carcassonne Don d'objets d'orfèvrerie appartenant à Télécharger

PDF Contrat local de santé Carcassonne agglo - accord-cadre et plan d'actions Télécharger

PDF Commission Communale d'Accessibilité Télécharger

PDF Office municipal de tourisme - désignation des membres du comité de direction Télécharger

PDF Ecole élémentaire collèges et lycees Télécharger

Mais aussi...

Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 »

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Changement des horaires des cimetières

Révision du Plan local d’urbanisme