Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

• JOURNEE DU GOUT
• ATELIERS DU PETIT LYCEE – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES INTERVENANTS
• OBJET
• APPEL A PROJETS « HERITAGE HORIZON BLEU » POUR LE SUBVENTIONNEMENT DE LA MISE EN CONFORMITE DES VESTIAIRES DU STADE MAZET
• DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
• VERSEMENT DE FRAIS LIES A LA PROTECTION FONCTIONNELLE – MONSIEUR CLEMENT VALLES
• CONVENTIONS ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP)
• SUBVENTIONS ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DE LA REUSSITE EDUCATIVE
• ECOLE DE MONTLEGUN – EXTENSION, REAMENAGEMENTS, MISE EN ACCESSIBILITE – APPROBATION DES MARCHES
• CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE ROCADEST RELATIVE A L’AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE ROUTE DE BERRIAC
• VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE MOREAU A LA SAS ROCADEST
• CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION DERNIER TRIMESTRE 2015
• PARCOURS DU CŒUR – ACQUISITION PARCELLE OS 56
• MARCHE DE SERVICES D’INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE – ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DES QUARTIERS RELEVANT DU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE, ALOGEA ET HABITAT AUDOIS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – ARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
• CREATION DE L ARROSAGE INTELLIGENT DEMANDES DE SUBVENTION
• ACCORD CADRE RELATIF A L’ACHEMINEMENT ET A LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DES MARCHES
• CHEMIN DE LA MADELEINE – REGULARISATION FONCIERE
• CESSION PARCELLES QUARTIER LA CONTE HABITAT AUDOIS
• IMPASSE DU CERS – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
• RUE GUSTAVE MOT – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
• MISE EN PLACE D’UNE CANALISATION GAZ SOUTERRAINE LIEU DIT TRENCAVEL – CONVNETION DE SERVITUDE AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
• ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURES DE MACONNERIE ET PLOMBERIE LOT N°2 MATERIELS ESPACES VERTS DE TYPE DEBROUSSAILLEUSE, TONDEUSE, TRONCONNEUSE, MOTOCULTEUR…LOT N°4 FOURNITURES DE PLOMBERIE – APPROBATION DU MARCHE 6 LOT N°3 FOURNITURES DE MACONNERIE – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX – ARTICLE 35-I.1 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
• AMENAGEMENT DELTEIL – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE
• TARIFICATION DES ENTREES DU MUSEE DE L’ECOLE
• FETE DU VIN 2015
• ETALEMENT COMPTABLE D’UNE CHARGE
• DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
• SUBVENTION A UNE ASSOCIATION
• CONFIRMATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE)
• PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION – APPEL D’OFFRES OUVERT
• PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES
• LOCATION DE PHOTOCOPIEURS POUR LA PERIODE 2012/2017 – LOT N°2 GROS COPIEURS DE PRODUCTION POUR LA VILLE – AVENANT N°2
• VERIFICATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE INTRUSION ET DES MOYENS DE SECOURS LOT N°2 ALARME INCENDIE MARCHE N°13002002 – LOT N°3 ALARME INTRUSION MARCHE N°13002003 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
• VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE INTRUSION ET DES MOYENS DE SECOURS LOT N°4 TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – MARCHE N°13083 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
• FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA REGIE DU STATIONNEMENT PAYANT – LOT N°2 FOURNITURE DE PARCFICHES – MARCHES N°13160002 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
• PARTICIPATION FINANCIERE AU DIPLOME UNIVERSITAIRE PHOTOGRAPHIE DOCUMENTAIRE ET ECRITURE TRANSMEDIA