DELIBERATIONS.
    Modifié 09 Sept. 2019

    Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2019

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : LA 5ème CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°2 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – 2ème SEMESTRE  
    • DELIBERATION N°3 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES .
    • DELIBERATION N°4 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES .
    • DELIBERATION N°5 : ELECTION DE SEPT CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES  
    • DELIBERATION N°6 : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE .
    • DELIBERATION N°7 : PERMIS DE LOUER – LOI ELAN  
    • DELIBERATION N°8 : DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS DE COMMERCE, FONDS ARTISANAUX ET BAUX COMMERCIAUX  
    • DELIBERATION N°9 : DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DE L’ALLEE ADJUDANT J.A. SANTINI .
    • DELIBERATION N°10 : CITE LEON NOUBEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°11 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE DN 162 AVENUE SAINT MARTIN HAMEAU DE MONTREDON  
    • DELIBERATION N°12 : CITE DELAUNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°13 : AUGMENTATION DE CAPITAL D’ALOGEA  
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN VALEUR DE BIENS REMARQUABLES  
    • DELIBERATION N°15 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL  
    • DELIBERATION N°16 : SUBVENTION ATTRIBUEE AUX ASSOCIATIONS  
    • DELIBERATION N°17 : FERIA – TARIFS DE LOCATION DES CASITAS  
    • DELIBERATION N°18 : CREATION DE TARIFS – CENTRE DE CONGRES  
    • DELIBERATION N°19 : PROGRAMMATION DE L’APPEL A PROJETS 2019 DU CONTRAT DE VILLE .
    • DELIBERATION N°20 : APPEL A PROJET  
    • DELIBERATION N°21 : FETE DU VELO 2019  
    • DELIBERATION N°22 : PROJET ESTIVAL 2019  
    • DELIBERATION N°23: JOURNEE DU CLOCHER 10 JUIN 2019
    • DELIBERATION N°24 : CONVENTIONS RELATIVES AUX VISITES DU CLOCHER DE L’EGLISE DE SAINT-VINCENT AINSI QU’A LA VENTE MOBILES D’OBJETS CULTUELS DANS LES EGLISES DE SAINT-VINCENT ET DE SAINT GIMER DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°25: CHARTE LABEL FETE – STAND DE PREVENTION DES RISQUES EN MILIEU FESTIF – FERIA DE CARCASSONNE 2019  
    • DELIBERATION N°26: ADHESION AUX PRINCIPES DE LA STRATEGIE 2020-2030 DU RESEAU FRANÇAIS DES VILLES-SANTE DE L’ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ET DU CONSENSUS DE COPENHAGUE .
    • DELIBERATION N°27: CHARTE VILLES ACTIVES PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE (PNNS)  
    • DELIBERATION N°28: CONTRAT LOCAL DE SANTE 2019-2