Délibérations Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2019 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°1 : LA 5ème CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°2 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – 2ème SEMESTRE DELIBERATION N°3 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES . DELIBERATION N°4 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES . DELIBERATION N°5 : ELECTION DE SEPT CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DELIBERATION N°6 : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE . DELIBERATION N°7 : PERMIS DE LOUER – LOI ELAN DELIBERATION N°8 : DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS DE COMMERCE, FONDS ARTISANAUX ET BAUX COMMERCIAUX DELIBERATION N°9 : DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DE L’ALLEE ADJUDANT J.A. SANTINI . DELIBERATION N°10 : CITE LEON NOUBEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL . DELIBERATION N°11 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE DN 162 AVENUE SAINT MARTIN HAMEAU DE MONTREDON DELIBERATION N°12 : CITE DELAUNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL . DELIBERATION N°13 : AUGMENTATION DE CAPITAL D’ALOGEA DELIBERATION N°14 : CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN VALEUR DE BIENS REMARQUABLES DELIBERATION N°15 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°16 : SUBVENTION ATTRIBUEE AUX ASSOCIATIONS DELIBERATION N°17 : FERIA – TARIFS DE LOCATION DES CASITAS DELIBERATION N°18 : CREATION DE TARIFS – CENTRE DE CONGRES DELIBERATION N°19 : PROGRAMMATION DE L’APPEL A PROJETS 2019 DU CONTRAT DE VILLE . DELIBERATION N°20 : APPEL A PROJET DELIBERATION N°21 : FETE DU VELO 2019 DELIBERATION N°22 : PROJET ESTIVAL 2019 DELIBERATION N°23: JOURNEE DU CLOCHER 10 JUIN 2019 DELIBERATION N°24 : CONVENTIONS RELATIVES AUX VISITES DU CLOCHER DE L’EGLISE DE SAINT-VINCENT AINSI QU’A LA VENTE MOBILES D’OBJETS CULTUELS DANS LES EGLISES DE SAINT-VINCENT ET DE SAINT GIMER DE CARCASSONNE . DELIBERATION N°25: CHARTE LABEL FETE – STAND DE PREVENTION DES RISQUES EN MILIEU FESTIF – FERIA DE CARCASSONNE 2019 DELIBERATION N°26: ADHESION AUX PRINCIPES DE LA STRATEGIE 2020-2030 DU RESEAU FRANÇAIS DES VILLES-SANTE DE L’ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ET DU CONSENSUS DE COPENHAGUE . DELIBERATION N°27: CHARTE VILLES ACTIVES PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE (PNNS) DELIBERATION N°28: CONTRAT LOCAL DE SANTE 2019-2 pdf Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2019 Télécharger
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