Délibérations Délibérations du conseil municipal du 22 octobre 2015 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU AVRIL PORTANT DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE AVENUE JULES VERNES – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CLASSIFICATION ET LABELLISATION DU STADE ALBERT DOMEC ACQUISITION D’UN CAMION ENROBEUR-PROJETEUR – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DE MARCHE CONCESSION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU BARRAGE DU PAICHEROU - APPROBATION ACTUALISATION DE LA STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION CONVENTION AGENCE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE ET DE L’EGALITE DES CHANCES ( EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION) MAGIE DE NOEL – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS) MAGIE DE NOEL – TARIFICATIONS CONVENTIONS MUSEE DES BEAUX ARTS – CONFERENCE DU MUSEE DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX-ARTS EN AVENANT N°1 AU CONTRAT DE LOCATION EX CHAPELLE DES DOMINICAINES RUE DE VERDUN GIRATOIRE LIEUDIT « MOREAU » - ROUTE DE BERRIAC – ACQUISITION PARCELLE MR DENOMINATION BOULODROME CONVENTION D’OBJECTIFS - – OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE CARCASSONNE THE DANSANT AU PROFIT DU TELETHON DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE TITULARISATION APPLICABLE AUX AGENTS NON TITULAIRES DE DROIT PUBLIC REMPLACEMENT DU SYSTEME DE TELEPHONIE SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE OGS POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE DE FAISABILITE ET DE PROGRAMMATION DE L’ACCUEIL TOURISTIQUE SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE OGS POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE TECHNIQUE ET FINANCIERE SUR LES DEPLACEMENTS ET LES STATIONNEMENTS DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA CREATION D’UNE NOUVELLE AIRE D’ACCUEIL ET DE SERVICE DE CAMPING-CAR DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L’EXTENSION DU PARKING DE DELESTAGE DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L’AMENAGEMENT PROVISOIRE DES DOUVES APRES LIBERATION DES VEHICULES AUX ABORDS IMMEDIATS DE LA CITE NOMINATION D’UNE NOUVELLE DIRECTRICE POUR L’EPIC DU CAMPING MUNICIPAL SUBVENTION A UNE ASSOCIATION Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 22 octobre 2015 Télécharger
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