Délibérations Délibérations du conseil municipal du 21 avril 2011 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. MOTION : FERMETURE DE CLASSES . DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2010 DELIBERATION N°02 : BUDGET PRIMITIF 2011- BUDGET PRINCIPAL. DELIBERATION N°03 : LIGNE DE TRESORERIE 2011 – CONSULTATION DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS . DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF2011 DELIBERATION N°05 : BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2011 DELIBERATION N°06 : SUBVENTION FEDERATION REGIONALE DES MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON DELIBERATION N°07 : REGLEMENT DE VOIRIE . DELIBERATION N°08 : CONVENTION TRIPARTITE POUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT A LA SOCIETE LE COLISEE . DELIBERATION N°09 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION 11BOUGE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CHAPEAU ROUGE DELIBERATION N°10 : PROJET D’AMENAGEMENT DU RUISSEAU SAINT-MARTIN- DECLARATION D’INTERET GENERAL ET DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU . DELIBERATION N°11 : CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE – TRAVAUX PONT DE MONTLEGUN DELIBERATION N°12 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°13 : CONVENTION D’ENTRETIEN DU GIRATOIRE DE CAZILHAC . DELIBERATION N°14 : CREATION DE PISTES CYCLABLES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – DEMANDE DE SUBVENTION DELIBERATION N°15 : MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°16 : BILAN ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX –APPEL D’OFFRES DELIBERATION N°17 : ECLAIRAGE PUBLIC – ACQUISITION D’ARMOIRES ELECTRIQUES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°18 : FACTURATION DES INTERVENTIONS DE LA BRIGADE DE CAPTURE CANINE DE LA POLICE MUNICIPALE DELIBERATION N°19 : EXTENSION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION . DELIBERATION N°20 : L’ASSOCIATION DES AMIS DES CHEMINS DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE EN TERRE D’AUDE – PROPOSITION D’ADHESION Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 21 avril 2011 Télécharger
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