Délibérations Délibérations du conseil municipal du 20 septembre et du 1er octobre 2009 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N° 01 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL - ELECTION DU MAIRE . DELIBERATION N° 02 : CONSEIL MUNICIPAL – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS. DELIBERATION N° 03 : ELECTION DE ONZE ADJOINTS LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES . DELIBERATION N° 001 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – ARTICLE L2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELIBERATION N° 002 : ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS . DELIBERATION N° 003 : ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES . DELIBERATION N° 004 : PRESTATIONS DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE – CIASC – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N° 005 : MAINTENANCE DU RESEAU TELEPHONIQUE, FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CAC, CIASC, SMICTOM, OMT – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N° 006 : EXTENSION DU RESEAU INFORMATIQUE AUX SITES EXCENTRES – GROUPEMEMT DE COMMANDES VILLE, CAC, CIASC, SMICTOM ET OMT – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N° 007 : FOURNITURE DE MATERIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES MICRO-INFORMATIQUES – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CAC, CIASC, SMICTOM, OMT, COMMUNES DE LAVALETTE, LEUC, VILLEFLOURE, ET VILLEMOUSTAUSSOU – ACCORD CADRE . DELIBERATION N°008 – CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE – HOPITAL DE LIMOUX – HOPITAL DE CHALABRE : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°009 – CREATION DES EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET DELIBERATION N°010 - COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°011 - ETUDE, REALISATION ET EXPLOITATION D’UNE CENTRALE SOLAIRE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DELIBERATION N°012 - PROGRAMMATION CHAPEAU ROUGE : RESIDENCE EMILIE CHICK : OCTOBRE 2009 DELIBERATION N°013 - SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE ELECTION DES REPRESENTANTS . DELIBERATION N°014 - CREATION D’UNE COMMISSION DU PERSONNEL DELIBERATION N°015 - CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES DELIBERATION N° 016 : ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION ZAC DE MONTREDON DELIBERATION N° 017 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU JURY DE CONCOURS ECOLE DE MAQUENS DELIBERATION N° 018 : COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS . DELIBERATION N° 019 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’AISPCAC DELIBERATION N° 020 : OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D’EQUIPEMENT COMMERCIAL DELIBERATION N° 021 : SAAHLM – DESIGNATION DE DELEGUES. DELIBERATION N° 022 : ASSOCIATION REGIE INTERQUARTIERS CARCASSONNE-BERRIAC – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N° 023 : ASSOCIATION DES VILLES A SECTEUR SAUVEGARDE DU LANGUEDOC ROUSSILLON. DELIBERATION N° 024 : COMMISSION CONSULTATIVE ECONOMIQUE DE L’AERODROME DE SALVAZA DELIBERATION N° 025 : COMMISSION TERRITORIALE DES VOIES NAVIGABLES – DESIGNATION DU REPRESENTANT . DELIBERATION N° 026 : FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL M . DELIBERATION N° 027 : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE- DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N° 028 : OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N° 029 : CONFERENCE SANITAIRE DU SECTEUR N°1 DE L’AUDE (ARH) . DELIBERATION N° 030 : LES ATELIERS DE L’ARNOUZETTE – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL. DELIBERATION N° 031 : LES HIRONDELLES – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N° 032 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE MONSIEUR LE MAIRE – ETABLISSEMENTS SCOLAIRES COLLEGES ET LYCEES DELIBERATION N°033 - COMMISSION MUNICIPALE BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS. DELIBERATION N°034 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°035 - COMMISSION DE REFORME DU PERSONNEL COMMUNAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°036 - CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS – DESIGNATION D’UN DELEGUE . DELIBERATION N°037 - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DIRECTEUR 45 DELIBERATION N°038 - CONTRIBUTIONS DIRECTES : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°039 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’OFFICE DE COMMERCE . DELIBERATION N°040 - G.I.P. CONTRAT DE VILLE : DESIGNATION DE REPRESENTANTS. DELIBERATION N°041 - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT - SECTION DEPARTEMENTALE DES AIDES PUBLIQUES AU LOGEMENT - DESIGNATION DES REPRESENTANTS . DELIBERATION N°042 - HABITAT AUDOIS : DESIGNATION DES DELEGUES. DELIBERATION N°043 - COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°044 - COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNLE DE L’AUDE : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°045 - UNION DES VILLES PORTUAIRES DE LANGUEDOC ROUSSILLON – APLR - DESIGNATION DE DELEGUES DELIBERATION N°046 - COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°047 - AUBERGE DE LA JEUNESSE : DESIGNATION DES DELEGUES . DELIBERATION N°048 - COMMISSION DE SURVEILLANCE DE LA MAISON D’ARRET - DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°049 - ADHESION AU GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DELIBERATION N°050 - CAT L’ENVOL JULES FIL : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT . DELIBERATION N°051 - ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU MAIRE Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 20 septembre et du 1er octobre 2009 Télécharger
Détenteurs d'armes : créez votre compte SIA avant le 31 décembre 2024 ! Actualité Détenteurs d'armes : créez votre compte SIA avant le 31 décembre 2024 !