Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.
- LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DUCODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- VŒU RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE.
- VŒU SUR L’ENSEIGNEMENT DE L’OCCITAN
- MOTION CARTE SCOLAIRE 1ER DEGRE
- FESTIVAL 2012 - PROGRAMME .
- CONVENTIONS DE MECENAT 2012
- PROGRAMMATION ANIMATIONS CULTURELLES 2012
- MUSEE DES BEAUX ARTS : AMENAGEMENTS SALLES D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE – CREATION ACCESSIBILITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS .
- MANIFESTATIONS CULTURELLES AUTOUR DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LA FEMME – CONVENTION DE PARTENARIAT.
- IMMEUBLE 16 RUE DES TROIS COURONNES – POLE CULTUREL – AMENAGEMENT LOGES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
- PRESTATION DE SURVEILLANCE POUR LES MANIFESTATIONS RELEVANT DU POLE CULTUREL – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT
- CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE EMISSION DE FRANCE 3 MIDI EN FRANCE
- PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AVENANT N°1
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE.
- ACQUISITION DE DIVERS ENGINS POUR LE SERVICE NETTOIEMENT MECANIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DU MARCHE . MODIFICATION DE LA COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE
- MARCHE DE SERVICE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE
- AMENAGEMENT PAYSAGER DES RUES DE LA BASTIDE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS
