Délibérations Délibérations du conseil municipal du 2 février 2012 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DUCODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VŒU RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE. VŒU SUR L’ENSEIGNEMENT DE L’OCCITAN MOTION CARTE SCOLAIRE 1ER DEGRE FESTIVAL 2012 - PROGRAMME . CONVENTIONS DE MECENAT 2012 PROGRAMMATION ANIMATIONS CULTURELLES 2012 MUSEE DES BEAUX ARTS : AMENAGEMENTS SALLES D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE – CREATION ACCESSIBILITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS . MANIFESTATIONS CULTURELLES AUTOUR DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LA FEMME – CONVENTION DE PARTENARIAT. IMMEUBLE 16 RUE DES TROIS COURONNES – POLE CULTUREL – AMENAGEMENT LOGES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION DE SURVEILLANCE POUR LES MANIFESTATIONS RELEVANT DU POLE CULTUREL – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE EMISSION DE FRANCE 3 MIDI EN FRANCE PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AVENANT N°1 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE. ACQUISITION DE DIVERS ENGINS POUR LE SERVICE NETTOIEMENT MECANIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DU MARCHE . MODIFICATION DE LA COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE MARCHE DE SERVICE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE AMENAGEMENT PAYSAGER DES RUES DE LA BASTIDE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 2 février 2012 Télécharger
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