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Délibérations

27 Jan 2016

Délibérations du conseil municipal du 2 février 2012

Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

  • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22  DUCODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
  • VŒU RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE.
  • VŒU SUR L’ENSEIGNEMENT DE L’OCCITAN  
  • MOTION CARTE SCOLAIRE 1ER DEGRE  
  • FESTIVAL 2012 - PROGRAMME .
  • CONVENTIONS DE MECENAT 2012  
  • PROGRAMMATION ANIMATIONS CULTURELLES 2012
  • MUSEE DES BEAUX ARTS : AMENAGEMENTS SALLES D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE – CREATION ACCESSIBILITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS .
  • MANIFESTATIONS CULTURELLES AUTOUR DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LA FEMME – CONVENTION DE PARTENARIAT.
  • IMMEUBLE 16 RUE DES TROIS COURONNES – POLE CULTUREL – AMENAGEMENT LOGES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE  
  • PRESTATION DE SURVEILLANCE POUR LES MANIFESTATIONS RELEVANT DU POLE CULTUREL – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT  
  • CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE EMISSION DE FRANCE 3 MIDI EN FRANCE  
  • PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AVENANT N°1  
  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE.
  • ACQUISITION DE DIVERS ENGINS POUR LE SERVICE NETTOIEMENT MECANIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DU MARCHE . MODIFICATION DE LA COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE  
  • MARCHE DE SERVICE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE  
  • AMENAGEMENT PAYSAGER DES RUES DE LA BASTIDE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS