Délibérations Délibérations du conseil municipal du 1er mars 2010 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N° 001 : SOLIDARITE DE LA VILLE DE CARCASSONNE AVEC HAITI DELIBERATION N° 002 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE, CIASC EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE DE RESTAURATION – MARCHES PUBLICS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE . DELIBERATION N° 003 : HALLE AUX GRAINS : AMENAGEMENT D’UN ESPACE DESTINE A LA LECTURE PUBLIQUE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTION . DELIBERATION N° 004 : TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE – APPROBATION DE MARCHE . DELIBERATION N°005 - CESSION DE BAIL EMPHYTEOTYQUE : IMMEUBLE 75-77 RUE ALBERT TOMEY DELIBERATION N° 006 : TREMPLINS DU 35 DELIBERATION N°007 : TRANSFORMATION DU CHEQUIER CARCA JEUNES . Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 1er mars 2010 Télécharger
Certification de l’identité numérique : un nouveau service dès le 24 mars 2025 Certification de l’identité numérique : un nouveau service dès le 24 mars 2025
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public