Délibérations Délibérations du conseil municipal du 1er mars 2010 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N° 001 : SOLIDARITE DE LA VILLE DE CARCASSONNE AVEC HAITI DELIBERATION N° 002 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE, CIASC EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE DE RESTAURATION – MARCHES PUBLICS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE . DELIBERATION N° 003 : HALLE AUX GRAINS : AMENAGEMENT D’UN ESPACE DESTINE A LA LECTURE PUBLIQUE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTION . DELIBERATION N° 004 : TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE – APPROBATION DE MARCHE . DELIBERATION N°005 - CESSION DE BAIL EMPHYTEOTYQUE : IMMEUBLE 75-77 RUE ALBERT TOMEY DELIBERATION N° 006 : TREMPLINS DU 35 DELIBERATION N°007 : TRANSFORMATION DU CHEQUIER CARCA JEUNES . Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 1er mars 2010 Télécharger
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