Délibérations Délibérations du conseil municipal du 17 mai 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : RECONQUETE DE LA BASTIDE – ACTIONS COEUR DE VILLE – AFFIRMATION DE LA VOLONTE DE LA VILLE D’INSTAURER UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES CESSIONS DE FONDS DE COMMERCE – FONDS ARTISANAUX ET BAUX COMMERCIAUX DELIBERATION N°02 : GROUPE SCOLAIRE LES TROUBADOURS – AMENAGEMENT D’UN RESTAURANT SCOLAIRE – PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°03 : TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES DELIBERATION N°04 : RECONQUETE DE LA BASTIDE – ACTIONS COEUR DE VILLE – SOUTIEN AU SECTEUR DU COMMERCE EN BASTIDE DELIBERATION N°05 : PROJET REGIONAL DE SANTE 2018-2022 (PRS 2) – CONSULTATION REGLEMENTAIRE DELIBERATION N°06 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°07 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE DELIBERATION N°08 : REPARATIONS DES VEHICULES – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°09 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR L’ENTRETIEN DU PARC DE VEHICULES MUNICIPAUX – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°10 : FETE DU TOUR DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION DELIBERATION N°12 : JEU-CONCOURS FACADES ET BALCONS FLEURIS DELIBERATION N°13 : MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°14 : FOURNITURE DE VEGETAUX ET DE PAILLAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°15 : CAMPAGNE DE TRAITEMENT CONTRE LES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU PIN AINSI QUE LE TIGRE DES PLATANES ET DESHERBAGE DE L’ENSEMBLE DES QUARTIERS DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE LIANTS HYDROCARBONES – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°17 : FORET COMMUNALE - BOIS DE LA PIBOULETTE - INSCRIPTION A L’ETAT D’ASSIETTE ET VENTE DE COUPE DE BOIS DELIBERATION N°18 : FOURNITURE DE BARRIERES DE PROTECTION URBAINE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°19 : TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION DES RESEAUX HUMIDES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°20 : REMPLACEMENT ET REALISATION DE CLOTURES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE CARCASSONNE – PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°21 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°22 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°23 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE DELIBERATION N°24 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE DELIBERATION N°25 : COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE ET DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DELIBERATION N°26 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°27 : ACQUISITION D MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET DE MATERIELS D’ESPACES VERTS – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°28 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°29 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENTS DIVERS – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°30 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°31 : OPERATION CARCA’PASS 2018/2019 – CONVENTIONS ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (OMT) ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°32 : REHABILITATION DES PARTIES INSCRITES AUX MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°33 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FACULTE D’EDUCATION DE MONTPELLIER DELIBERATION N°34 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS – 2EME TRANCHE pdf Délibérations du conseil municipal du 17 mai 2018 Télécharger
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie
Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 » Actualité Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 »