Les délibérations

• Création et Composition des Commissions Municipales
• Cœur de Ville : Commission pour les aides à l’installation, la réinstallation
• Election de la Commission de Délégation de Services Publics
• Election d’une Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
• Conseil territorial de santé ARS Désignation des representants du conseil municipal
• Centre hospitalier de carcassonne Hôpital de Limoux Hôpital de Chalabre
• Auberge de la Jeunesse Désignation des délégués
• Maison des jeunes et de la culture Désignation de deux délégués au conseil municipal
• Association des villes et pays d'art et d'histoire et des sites patrimoniaux
• Regie de quartier de la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
• Désignation de representants à l'Office de Commerce
• Commission d'évaluation des charges à la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
• Conseil de discipline de recours des agents contractuels
• Commission consultative des services publics locaux
• Régie du camping de la Cité Désignation des membres du conseil d'administration
• Commission municipale bourse au permis de conduire
• Institut médicaux éducatif Les Hirondelles Désignation d'un représentant
• Commission de médiation du département de l'Aude sur le droit au logement opposable
• Association des communes du canal des deux mers
• Désignation des délégués de la commune à la commission intercommunale
• Ecoles maternelles et primaires désignation des représentants du maire
• Organisation du marché des producteurs de pays Saison 2020
• Fiscalité confirmation du recours à la diminution du taux sans lien
• Subventions attribuées à des associations
• Création et désignation des membres d’une Commission consultative
• Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Opération Grand Site
• OMT Désignation des membres du Comité de Direction
• Commission de réforme du personne communal
• Conseil de discipline de recours des fonctionnaires
• Contributions directes commission communale des impots direct
• Commission départementale d'aménagement commercial
• Syndicat sud oriental des eaux de la montagne Noire
• Alogéa Désignation de délégués
• Habitat Audois Désignation des délégués
• Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
• Commission territoriale des voies navigables
• Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
• Résidence Habitat Jeunes
• Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
• Office national des anciens combattants et victimes de guerre
• Entreprise adaptée de l'Arnouzette
• ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
• Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
• Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
• Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration du CDG 11
• Sous commission départementale pour l'accessibilité
• Désignation des représentants de Monsieur le Maire
• Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
• Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
• Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
• Indemnités de fonction des élus municipaux
• Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
• Inscription des crédits budgétaires nécessaires à l’emploi de collaborateurs de Cabinet
• Modification de la nomenclature des postes budgétaires
• Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences
• Ateliers du Petit Lycée - Autorisation de recrutement d'agents vacataires
• Contrat Local Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
• Travaux d’amélioration thermique de Bâtiments Communaux
• Décision Modificative n°1 du Budget Principal
• Commission d’Indemnisation des travaux publics
• Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
• Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
• Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
• Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
• Vente aux enchères d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
• Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine sur la parcelle
• Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2020
• La route d’Occitanie - La dépêche du Midi
• Programmation de l’appel à projets 2020 du Contrat de ville
• Spectacle Tournoi de chevalerie
• Commission taurine extra municipale