Délibérations Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS DELIBERATION N°02 : TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2019 DELIBERATION N°03 : DEROGATION COLLECTIVE AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR L’ANNEE 2019 DELIBERATION N°04 : ORGANISATION DU JEU CONCOURS VITRINE MYSTERE DE NOEL - PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE ET LA VILLE DELIBERATION N°05 : DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE : CONVENTION AVEC ORANGE POUR L’EQUIPEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX DELIBERATION N°06 : DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – CREATION D’UN ABONNEMENT SPECIFIQUE POUR LE STATIONNEMENT DES ETUDIANTS DE LA FACULTE D’EDUCATION (FDE) DELIBERATION N°07 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION DELIBERATION N°8 : PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DELIBERATION N°9 : VENTE DES BIENS SUR LES PARCELLES CADASTREES BM 557, 671, 672 VOLUME 2 ET 673 DELIBERATION N°10 : SECOURS INDIVIDUEL POUR LES ADMINISTRES ET LES AGENTS DE LA VILLE DE CARCASSONNE PARTICULIEREMENT TOUCHES PAR LA CATASTROPHE NATURELLE DU 15 OCTOBRE 2018 DELIBERATION N°11 : MAGIE DE NOEL 2018 TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS DELIBERATION N°12 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE SECTEUR PONT VIEUX – ETUDES DE GEOMETRES DELIBERATION N°13 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES PREALABLES ET CONCERTATIONS DELIBERATION N°14 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES DELIBERATION N°15 : DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS DELIBERATION N°16 : CREDIT COOPERATIF REMBOURSEMENT DES PARTS SOCIALES 22 DELIBERATION N°17 : PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE) – APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°18 : ACCORD-CADRE INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE -APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°19 : CONVENTION ANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION GRAPH DELIBERATION N°20 : SAISON JEUNE PUBLIC 2018/2019 TARIFICATION SPECIALE SEANCES SCOLAIRES POUR LES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DU TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION pdf Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018 Télécharger
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