DELIBERATIONS.
    Modifié 07 Mai. 2019

    Délibérations du conseil municipal du 14 mars 2019

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1: APPROBATION DE L’ACTUALISATION DU PLAN, DU REGLEMENT ET DES ANNEXES DU SITE PATRIMONIEL REMARQUABLE.
    • DELIBERATION N°2: TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CY 767, 788 ET 789 RUE MARCEL PAGNOL  
    • DELIBERATION N°3: PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN COULEE VERTE - QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°4 LOTISSEMENT LE PASTISSOU – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°6 FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2019 .
    • DELIBERATION N°7 CONCERT L’AIDE A L’AUDE EN SOUTIEN AUX SINISTRES DES INONDATIONS DU 15 OCTOBRE 2018  
    • DELIBERATION N°8 CENTRE DE CONGRES – IRISH CELTIC – 5 AVRIL 2019 .
    • DELIBERATION N°10 RAPPORT ANNUEL DE LA VILLE DE CARCASSONNE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES  
    • DELIBERATION N°11 BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE .
    • DELIBERATION N°11 BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE .
    • DELIBERATION N°12 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL 
    • DELIBERATION N°13 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE 
    • DELIBERATION N°14 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT .
    • DELIBERATION N°15 DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – MODIFICATION DE L’ARTICLE .
    • DELIBERATION N°16 SIMPLIFICATION DES CIRCUITS DE LA COMMANDE PUBLIQUE – ACHATS DITS DE FAIBLES MONTANTS .
    • DELIBERATION N°17 SIMPLIFICATION DES CIRCUITS DE LA COMMANDE PUBLIQUE – ACTUALISATION DES ATTRIBUTIONS DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°18 NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – MODIFICATION D’AFFECTATIONS COMPTABLES .
    • DELIBERATION N°19 AVANCE DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION FAC ET CONVENTION
    • DELIBERATION N°20 EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DE LA FACADE SUD ET DES COUVERTURES DU BAS-COTE SUD – AVENANTS AUX MARCHES N°18003 LOTS N°01 A 05