Délibérations Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2018 DELIBERATION N°02 : MISE EN PLACE D’UN POINT D’ECOUTE PROVISOIRE POUR LES HABITANTS DU QUARTIER OZANAM ET DES QUARTIERS LIMITROPHES DELIBERATION N°03 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE MADAME NATHALIE VOISINE DELIBERATION N°04 : ATELIERS DU PETIT LYCEE DELIBERATION N°05 : JEU CONCOURS - DESSINE-MOI CARCASSONNE DELIBERATION N°06 : MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES DELIBERATION N°07 : PROJET ESTIVAL 2018 DELIBERATION N°08 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – LOT N°1 – APPEL D’OFFRES OUVERT AVENANT N°1 DELIBERATION N°09 : FETE DU SPORT DELIBERATION N°10 : CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTE CITE) ENTRE LA REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO ET LA VILLE DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°12 : CONTRAT TERRITORIAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL (CTEAC) – AVENANT 2018 DELIBERATION N°13 : ORGANISATION DE JEUX-CONCOURS SUR LES RESEAUX SOCIAUX OFFICIELS DE LA VILLE DELIBERATION N°14 : SPECTACLES TOURNOI DE CHEVALERIE DELIBERATION N°15 : FESTIVAL 2018 – CONCERT SUPPLEMENTAIRE DELIBERATION N°16 : SPECTACLE - CARCASSONNE LA CITE REVELEE DELIBERATION N°17 : LOCATION D’UNE PATINOIRE EXTERIEURE DECOUVERTE POUR LA MAGIE DE NOEL – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°18 : ANCIENNE ECOLE MATERNELLE LA PRADE-DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DELIBERATION N°19 : PROJET DE CREATION D’UNE UNITE D’ENSEIGNEMENT EN CLASSE MATERNELLE (UEM) AU SEIN DE LA MATERNELLE LA PRADE DELIBERATION N°20 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - CONTRIBUTION ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 DELIBERATION N°21 : CONTRIBUTION COMMUNALE DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - CONVENTION DELIBERATION N°22 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE – VILLE DE CARCASSONNE – CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE –CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE DELIBERATION N°23 : CAPTATION D’IMAGES, RETRANSMISSION EN DIRECT ET REALISATION DE FILMS POUR LE CENTRE DE CONGRES ET AUTRES MANIFESTATIONS – APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°24 : COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DES TRAVAUX PUBLICS (CIATP) DELIBERATION N°25: VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE - QUARTIER DES HAUTS DE GRAZAILLES DELIBERATION N°26 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAICHEROU – RAPPORT DU MAIRE – APPROBATION DU CHOIX DE L’AUTORITE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°27 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°28 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°29 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°30 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL DELIBERATION N°31 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL DELIBERATION N°32 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°33 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT DELIBERATION N°34 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT DELIBERATION N°35 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°36 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°37 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°38 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°39 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°40 : TAXE DE SEJOUR – MODIFICATION DES TARIFS DELIBERATION N°41 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET LA MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D’URBANISME POUR L’ELARGISSEMENT DE L’AUTOROUTE A61 DELIBERATION N°42 : OPERATION GRAND SITE – AMENAGEMENT DES FOSSES ET REQUALIFICATION DE L’ENTREE EST PORTE NARBONNAISE DE LA CITE DE CARCASSONNE – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES RESTREINT DELIBERATION N°43 : AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE CARCASSONNE ENTRE LA VILLE ET L’ETAT – OPAH-RU 2013-2018 DELIBERATION N°44 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION – LOT N°3 IMPRESSION D’AFFICHES PETITS FORMATS, BROCHURES, CARTES POSTALES ET DEPLIANTS – MARCHE N°17132003- AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°45 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2018-2019 – PROGRAMME ET TARIFS pdf Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2018 Télécharger
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