Délibérations Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2018 DELIBERATION N°02 : MISE EN PLACE D’UN POINT D’ECOUTE PROVISOIRE POUR LES HABITANTS DU QUARTIER OZANAM ET DES QUARTIERS LIMITROPHES DELIBERATION N°03 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE MADAME NATHALIE VOISINE DELIBERATION N°04 : ATELIERS DU PETIT LYCEE DELIBERATION N°05 : JEU CONCOURS - DESSINE-MOI CARCASSONNE DELIBERATION N°06 : MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES DELIBERATION N°07 : PROJET ESTIVAL 2018 DELIBERATION N°08 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – LOT N°1 – APPEL D’OFFRES OUVERT AVENANT N°1 DELIBERATION N°09 : FETE DU SPORT DELIBERATION N°10 : CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTE CITE) ENTRE LA REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO ET LA VILLE DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°12 : CONTRAT TERRITORIAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL (CTEAC) – AVENANT 2018 DELIBERATION N°13 : ORGANISATION DE JEUX-CONCOURS SUR LES RESEAUX SOCIAUX OFFICIELS DE LA VILLE DELIBERATION N°14 : SPECTACLES TOURNOI DE CHEVALERIE DELIBERATION N°15 : FESTIVAL 2018 – CONCERT SUPPLEMENTAIRE DELIBERATION N°16 : SPECTACLE - CARCASSONNE LA CITE REVELEE DELIBERATION N°17 : LOCATION D’UNE PATINOIRE EXTERIEURE DECOUVERTE POUR LA MAGIE DE NOEL – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°18 : ANCIENNE ECOLE MATERNELLE LA PRADE-DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DELIBERATION N°19 : PROJET DE CREATION D’UNE UNITE D’ENSEIGNEMENT EN CLASSE MATERNELLE (UEM) AU SEIN DE LA MATERNELLE LA PRADE DELIBERATION N°20 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - CONTRIBUTION ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 DELIBERATION N°21 : CONTRIBUTION COMMUNALE DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - CONVENTION DELIBERATION N°22 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE – VILLE DE CARCASSONNE – CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE –CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE DELIBERATION N°23 : CAPTATION D’IMAGES, RETRANSMISSION EN DIRECT ET REALISATION DE FILMS POUR LE CENTRE DE CONGRES ET AUTRES MANIFESTATIONS – APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°24 : COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DES TRAVAUX PUBLICS (CIATP) DELIBERATION N°25: VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE - QUARTIER DES HAUTS DE GRAZAILLES DELIBERATION N°26 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAICHEROU – RAPPORT DU MAIRE – APPROBATION DU CHOIX DE L’AUTORITE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°27 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°28 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°29 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°30 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL DELIBERATION N°31 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL DELIBERATION N°32 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°33 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT DELIBERATION N°34 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT DELIBERATION N°35 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°36 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°37 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°38 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017 DELIBERATION N°39 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°40 : TAXE DE SEJOUR – MODIFICATION DES TARIFS DELIBERATION N°41 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET LA MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D’URBANISME POUR L’ELARGISSEMENT DE L’AUTOROUTE A61 DELIBERATION N°42 : OPERATION GRAND SITE – AMENAGEMENT DES FOSSES ET REQUALIFICATION DE L’ENTREE EST PORTE NARBONNAISE DE LA CITE DE CARCASSONNE – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES RESTREINT DELIBERATION N°43 : AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE CARCASSONNE ENTRE LA VILLE ET L’ETAT – OPAH-RU 2013-2018 DELIBERATION N°44 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION – LOT N°3 IMPRESSION D’AFFICHES PETITS FORMATS, BROCHURES, CARTES POSTALES ET DEPLIANTS – MARCHE N°17132003- AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°45 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2018-2019 – PROGRAMME ET TARIFS pdf Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2018 Télécharger
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie
Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 » Actualité Appel à projets 2025 : « Engagements Quartiers 2030 »