Délibérations Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : RACHAT DE PARTS DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE HLM ALOGEA DELIBERATION N°02 : ADMISSION EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°03 : DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°04 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2018 DELIBERATION N°05 : PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE DELIBERATION N°06 : SUBVENTIONS ATTRIBUEES A UNE ASSOCIATION DELIBERATION N°07 : FINANCEMENT D’ACTIONS EN COURS D’EXERCICE PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE DELIBERATION N°08 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE) APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°09 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL DELIBERATION N°10 : MAGIE DE NOEL 2017 – TARIFICATIONS ATTRACTIONS DELIBERATION N°11 : TARIFICATION MUSEE DE L’ECOLE DELIBERATION N°12 : LOCATION DE STRUCTURES SCENIQUES SPECIFIQUES ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°13 : SUBVENTIONNEMENT D’OPERATEURS DANS LE CADRE DE LA RESERVE FINANCIERE DU SERVICE JEUNESSE DELIBERATION N°14 : FESTIVAL FUTURING 2018 DELIBERATION N°15 : EVOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS DELIBERATION N°16 : TARIFS 2018 – CONCESSIONS FUNERAIRES DELIBERATION N°17 : TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2018 DELIBERATION N°18 : ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE DELIBERATION N°19 : AMENAGEMENT DU JARDIN ANDRE CHENIER DESAMIANTAGE ET REPRISE ETANCHEITE – MARCHE N°17054001 DELIBERATION N°20 : EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DE LA FACADE SUR ET DES COUVERTURES DU BAS-COTE SUD – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°21 : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE SERVICE RELATIF AU DEVELOPPEMENT ET A LA PROMOTION DU TOURISME LOCAL CONCLU AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DELIBERATION N°22 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR DELIBERATION N°23 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – AVENANT N°2 DELIBERATION N°24 : ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS DELIBERATION N°25 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN CONSERVATEUR DU PATRIMOINE CONTRACTUEL EN CAS D’ABSENCE DE CANDIDATURES D’AGENTS TITULAIRES DELIBERATION N°26 : AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES DELIBERATION N°27 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE DELIBERATION N°28 : MODIFICATION DES COMPTES-RENDUS D’EVALUATION DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE DELIBERATION N°29 : AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : REGLEMENT D’UTILISATION DU BADGE DELIBERATION N°30 : AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS DELIBERATION N°31 : PROROGATION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE DELIBERATION N°32 : MOTION DE SOUTIEN FERROVIAIRE LIMOUX-QUILLAN pdf Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017 Télécharger
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