Délibérations Délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2014 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N°01 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR RESTAURATION D’ŒUVREDU MUSEE 2015 DELIBERATION N°02 : CHAPEAU ROUGE DELIBERATION N°03 : SQUARE GAMBETTA – DEMANDE DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°04 : MANIFESTATIONS AU PROFIT DU TELETHON DELIBERATION N°05 : DEMANDES DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DELIBERATION N°06 : CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTIONFONCTIONNELLE DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ELUS DELIBERATION N°07 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME DELIBERATION N°08 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME DELIBERATION N°09 : PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX – APPEL D’OFFRESOUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES . DELIBERATION N°10 : EXTENSION DU CIMETIERE DE MONTREDON . DELIBERATION N°11 : POSE DE FOURREAUX EN MILIEU URBAIN A LA FAVEUR DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LE DOMAINE PUBLIC – CONVENTION AVEC ERDF . DELIBERATION N°12 : MODIFICATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT. DELIBERATION N°13 : HABITAT AUDOIS – DESIGNATION DES DELEGUES - MODIFICATIF . DELIBERATION N°14 : PROCEDURE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES. DELIBERATION N°15 : AVIS DE LA VILLE DE CARCASSONNE AUX MODIFICATIONS APPORTEES AU PROJET DE DECRET DE CREATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LANGUEDOC ROUSSILLON . DELIBERATION N°16 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BC 275 A HABITATAUDOIS – DELTEIL DELIBERATION N°17 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°54 DECARCASSONNE A LAGRASSE – MONSIEUR ALAIN MARTRE . DELIBERATION N°18 : ANCIENNE ECOLE DE MAQUENS – RUE RAOUL DUFY –DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DELIBERATION N°19 : ALLEE DES LOIRS – MONTLEGUN – DECLASSEMENT ETVENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°20 : DROIT DE PRIORITE – 77 RUE TRIVALLE . DELIBERATION N°21 : PROJET DE THEATRE INNOVANT . DELIBERATION N°22 : MAGIE DE NOEL 2014 – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS). DELIBERATION N°23 : MAGIE DE NOEL 2014 – TARIFICATIONS - CONVENTIONS DELIBERATION N°24 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX-ARTS EN 2015 Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2014 Télécharger
Détenteurs d'armes : créez votre compte SIA avant le 31 décembre 2024 ! Actualité Détenteurs d'armes : créez votre compte SIA avant le 31 décembre 2024 !