Délibérations de ce conseil

• Délélgation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122.22
• Demande de protection fonctionnelle - Madame DRISS
• Maintien d'un poste d'Adjoint suite à un retrait de délégation
• Vote des taux d'impositions des taxes directes locales en 2020
• Budget annexe du stationnement - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019
• Budget annexe de la Cuisine Centrale -
• Budget annexe du Pôle Culturel -
• Budget principal –
• Compte de gestion 2019 – Budget annexe du pôle culturel
• Compte de gestion 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
• Compte de gestion 2019 – Budget annexe du stationnement
• Vente d’une partie du chemin rural ancien chemin des Romains au profit de la Société Rocadest
• Evolution des modalités d’attribution du dispositif d’aide à l’installation de commerces
• Marché public relatif à la fourniture, la mise en place et l’entretien
• Eglise Saint-Vincent – Restauration de la façade sud et des couvertures du bas-côtés sud –
• Chambre Régionale des Comptes Occitanie
• Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
• Saison théâtre –2020-2021
• Rue Marceau Perrutel prolongée et rue Laperrine –
• Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
• Compte administratif 2019 – Budget principal
• Compte administratif 2019 – Budget annexe du pôle culturel
• Compte administratif 2019 – Budget annexe du stationnement
• Compte administratif 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
• Convention avec les associations et organismes privés
• Compte de gestion 2019 – Budget principal
• Budget Annexe du Pôle Culturel : Débat d’orientation budgétaire
• Budget Annexe de la Cuisine Centrale : Débat d’orientation budgétaire
• Opération vos achats remboursés : - 50% chez mon commerçant
• Budget Annexe du Stationnement : Débat d’orientation budgétaire
• Budget Principal : Débat d’orientation budgétaire
• Budget annexe du Pôle Culturel – Provisions pour risques et charges
• Allée des Asphodèles – Régularisation foncière
• Vente d’une partie de la parcelle BH 25 sise rue Henri Sevenet
• Réhabilitation de l’Odéum - création d’une maison de la vie associative -
• Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election
• Loi engagement et proximité - déclaration des indemnités des élus
• COVID 19 : Versement d’une prime soumise à des sujétions exceptionnelles
• COVID 19 : Recommandations et dispositions relatives à la gestion des ressources humaines –
• Projet estival 2020
• Détermination du nombre de poste d’adjoints
• Budget principal – Budget primitif 2020
• Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2020
• Budget annexe de la Cuisine Centrale - Budget primitif 2020
• Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2020