Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

• FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2016
• AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
• TERRAIN EXTENSION ECOLE DE MONTREDON – RUE DES PRIMEVERES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
• PARCELLES BO 476-478-479-480 – LOTISSEMENT LES RESIDENCES DU CANAL – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
• VENTE ET ACQUISITION DE PARCELLES – DOMAINE DE CAZABAN
• AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL – CREATION D’UNE HALLE DE SPORT, D’UN JARDIN INTERGENERATIONNEL ET D’UNE MAISON DE QUARTIER – MARCHE DE TRAVAUX – AVENANTS N°1 AUX LOTS N°5, 6, 7, 10, 11, 14, 16 ET 18
• TRAVAUX RELATIFS A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FIBRE OPTIQUE – POSE DE FOURREAUX EN MILIEU URBAIN A LA FAVEUR DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LE DOMAINE PUBLIC – CONVENTION AVEC ERDF
• CLASSES TRANSPLANTEES : DEMANDE DE SUBVENTION
• COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP) OU LA VILLE INTERVIENT EN QUALITE DE MAITRE D’OUVRAGE
• PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA PROTECTION CIVILE ET LA COMMUNE DE CARCASSONNE
• CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTES CITE)
• DEMANDE DE SUBVENTIONS SACEM 2016
• VENTES DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE POLE CULTUREL - MODIFICATION
• LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL – TARIFS 2016
• AVENANT N°3 DE PROLONGATION DE LA CONCESSION ET DELEGATION SERVICE PUBLIC DU PORT DE PLAISANCE DE CARCASSONNE
• MISE EN PLACE DE LA TELERELEVE DES COMPTEURS DE GAZ NATUREL – CONVENTION POUR L’INSTALLATION ET L’HEBERGEMENT DES EQUIPEMENTS NECESSAIRES « GAZPAR »
• VENTE DU STOCK D’OBJETS PROMOTIONNELS DE LA VILLE EN FAVEUR DE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE CARCASSONNE
• PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES
• MISE EN PLACE DE FORMATIONS RELATIVES A LA SECURITE DES AGENTS – MARCHE DE SERVICES RELEVANT DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DE TYPE A BONS DE COMMANDE
• DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE
• CONVENTION POUR LA MISE EN APPLICATION DU RESEAU TERRITORIAL DE VEILLE SANITAIRE DE L’AUDE
• JOURNEE DU SPORT AU FEMININ
• MISE EN PLACE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES EN DIRECTION DES ETUDIANTS CARCASSONNAIS
• TARIFICATION POUR LES PRESTATIONS SPORTIVES A DESTINATION DES COLLEGES ET LYCEES DE LA VILLE SUR LA BASE NAUTIQUE DE LA CAVAYERE
• TARIFICATION COMMUNE AUX COLLEGES ET LYCEES POUR LA MISE EN DISPOSITION DE NOS INSTALLATIONS SPORTIVES APPLICABLE DES SEPTEMBRE 2016
• AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE BARBIS
• AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE CEGELEC PERPIGNAN (branche « réseaux »)
• DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ELECTION
• DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
• DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT
• DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL
• DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
• DENOMINATION BOULODROME DE MONTLEGUN