Conseil Municipal

Veuillez trouver ci-dessous les questions portées à l'ordre du jour :

URBANISME

• Mise en place d'un dispositif d'aides à l'installation de cafés, restaurants, bars-tabac et commerces multiservices dans les hameaux de Carcassonne – pièce n°1
• Régularisation foncière allée Gutenberg acquisition et classement dans le domaine public communal d'une partie des parcelles cadastrées HR 1215 et HR 1216 – pièce n°2
• Info : note d'information relative aux bâtiments dégradés – pièce n°3

FINANCES

• Décision modificative n° 1 - 2024 - Budget annexe du Pôle culturel – pièce n°4
• Attribution de compensation d'investissement portant sur les travaux de gestion des eaux pluviales urbaines – pièce n°5
• Attribution de subvention à l'association SOC BASKET, FFBC, ONE ONE, PETANQUE CLUB FAMILY, POLE COMBAT, PRÉVENTION ROUTIÈRE et à la SASP USC XV – pièce n°6
• Prorogation de la subvention "AMO Accompagnement juridique entrée Est" - Actions n°3, 6 à 9 de l'Opération Grand Site – pièce n°7
• Prorogation de la subvention "études préalables et concertations liées au code de l'Urbanisme" - Actions n°3, 6 à 9 de l'Opération Grand Site – pièce n°8
• Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord de l'Eglise Saint Vincent - autorisation de signer l'avenant n°2 au lot 2 ' Couverture ' (marché n°21099002) – pièce n°9
• Rénovation des bâtiments de la Cité des sports - autorisation de signer l'avenant n°3 au lot 13 ' CVC- Plomberie Sanitaire ' (marché 21095013)  – pièce n°10
• Travaux de réhabilitation du Parking de la Cité des sports et création d'ombrières photovoltaïques - autorisation de signer la première série d'avenants aux marchés de travaux – pièce n°11

ÉDUCATION

• Renouvellement de la mise à disposition de service pour la période 2024/2027 - Activités périscolaires - Écoles maternelles et primaires  – pièce n°12
• Projet Watty à l'école : Convention tripartite relative à la mise en oeuvre du programme de sensibilisation aux changements éco-citoyen – pièce n°13

SPORTS - ASSOCIATIONS

• Mise à disposition gracieuse de la maison de quartier de Grèzes à l'association "Olympique de Carcassonne" – pièce n°14
• Mise à disposition gracieuse de l'Odéum au Tribunal Judiciaire de Carcassonne – pièce n°15

CULTURE

• Co réalisation Théâtre Jean-Alary et Association Graines d'Artistes – pièce n°16
• Festival international du film politique 2025 Contrat de co réalisation attribution d'une subvention – pièce n°17
• Mise à disposition gracieuse de l'Auditorium – pièce n°18
• Prêt d'objets des collections du musée de l'école à l'association ASFEP de Paziols – pièce n°19

RESSOURCES HUMAINES

• Conditions générales d'accueil des apprentis - 2024/2025 Complément de la délibération n°046 du 27 juin 2024  – pièce n°20
• Création d'un contrat de projet  Responsable de planification et développement du territoire  – pièce n°21
• Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant : Chef de service d'exécution des marchés et contrats  – pièce n°22

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - AFFAIRES SOCIALES 

• Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens entre la Faculté d'Éducation - Université de Montpellier et la Ville de Carcassonne – pièce n°23
• Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens entre l'Université de Perpignan Via Domitia et la Ville de Carcassonne – pièce n°24
• Recrutement d'un agent dans le cadre d'un contrat doctoral – pièce n°25
• Téléthon 2024 marche aux flambeaux – pièce n°26

ACCESSIBILITÉ

• Demande de prorogation du délai d'exécution d'un agenda d'accessibilité programmée – pièce n°27

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

• Mise à disposition gracieuse de la Structure réceptive Prat Mary A l'amicale du commissariat de Police et à l'A.T.I.G.I.P.  – pièce n°28