DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 7 novembre 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) SUITE A L’ANNULATION DE LA DELIBERATION APPROUVANT LE PLAN LOCAL D’URBANISME DU 27 JUIN 2011  
    • DELIBERATION N°02 : MAGIE DE NOEL 2013 – TARIFICATIONS - CONVENTIONS
    • DELIBERATION N°03 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME
    • DELIBERATION N°04 : LOCATION ET MAINTENANCE DE JOURNAUXELECTRONIQUES D’INFORMATIONS MUNICIPALES – MARCHE N°13081 AVENANTN°1 DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°05 : PROGRAMMATIONS DES EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX ARTS EN 2014 – CONVENTIONS – DEMANDE DE SUBVENTIONS.
    • DELIBERATION N°06 : MAGIE DE NOEL 2013 – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS).
    • DELIBERATION N°07 : SPECTACLE SERGE LAMA – SALLE DU DOME – CONTRAT DE COREALISATION  DELIBERATION N°08 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE AM133 – BOULEVARD I. ET F. JOLIOT CURIE .
    • DELIBERATION N°09 : AVENUE DU PRESIDENT WILSON – DECLASSEMENT ETVENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°10 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°19 – DOMAINEDE SAINT-GENIES A MONSIEUR ET MADAME DESJARDIN  
    • DELIBERATION N°11 : ACQUISITION D’UN TERRAIN CADASTRE DN 103 – HAMEAUDE MONTREDON  
    • DELIBERATION N°12 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE BO295 AVENUE PIERRE SEMARD – AIRE DE JEUX RESIDENCE L’ETOILE.
    • DELIBERATION N°13 : BOULEVARD LEON BLUM – FLEMING – ACQUISITION D’UNEPARTIE DE LA PARCELLE AB 391  
    • DELIBERATION N°14 : MISSIONS DE CONTROLE POUR DES EXTENSIONS OU DES RESTAURATIONS DE BATIMENTS – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°15 : PARCOURS CULTUREL ET NOEL SUR LES ECOLES  
    • DELIBERATION N°16 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2013
    • DELIBERATION N°17 : EMPRUNT 2013-2014 : CONSULTATION BANCAIRE  
    • DELIBERATION N°18 : SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE DECARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT LOT N°2 – RESPONSABILITE CIVILE.
    • DELIBERATION N°19 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTSDE COMMUNICATION – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°20 : GRAND RUE – HAMEAU DE MAQUENS – ACQUISITION D’UNEPARTIE DE LA PARCELLE HN 470