DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 6 mai 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°02 : DELEGATION AU MAIRE – ARTICLE L2122-22  : EMPRUNTS ET RECHERCHES DE FINANCEMENTS, OPERATIONS DE COUVERTURES ET LIGNES DE TRESORERIE .
    • DELIBERATION N°03 : COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE – DESIGNATION DES MEMBRES .
    • DELIBERATION N°04 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU BASSIN DU FRESQUEL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS .
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2013.
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE - BUDGET PRIMITIF 2014  
    • DELIBERATION N°07 : BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2014.
    • DELIBERATION N°08 : BUDGET PRIMITIF 2014 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°09 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 € .
    • DELIBERATION N°10 : GESTION DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE LA VILLE DE CARCASSONNE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – MARCHE N°13 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • DELIBERATION N°11 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD- CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE EUROVIA MEDITERRANEE  
    • DELIBERATION N°12 : BILAN ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE N°12077 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • DELIBERATION N°13 : ACQUISITION D’UN PROGICIEL DE GESTION DE DOCUMENTS RELATIFS A LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET A L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC  - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – MARCHE N°11029 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°14 : SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2014 – MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE RELEVANT DE L’ARTICLE 30 PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE, DANS LES CONDITIONS PREVUES AUX ARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – APPROBATION DU MARCHE .
    • DELIBERATION N°15 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – LOT 1 : ACCES INTERNET HAUT DEBIT SECURISE VIA LA TECHNOLOGIE FIBRE OPTIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DU MARCHE  
    • DELIBERATION N°16 : MODALITE DE REGLEMENT DE LA FOURNITURE D’ELECTRICITE – CONVENTION DE PRELEVEMENT BANQUE DE FRANCE TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE – ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) ET L’ETAT . 20
    • DELIBERATION N°17 : CREATION DES EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET .
    • DELIBERATION N°18 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SEBA AU RELATIF A L’ARRET DES MISSIONS D’ETUDE DE MODIFICATION DU PLU .
    • DELIBERATION N°19 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES .
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON ROUTIER ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET FRANCE TELECOM – SECTEUR DE LA CAVAYERE
    • DELIBERATION N°21 : HAMEAU DE MONTREDON – ALLEE DES BRUYERES – VENTE D’UNE PARCELLE CADASTREE LX2
    • DELIBERATION N°22 : ALLEE PLAINE SAINT NAZAIRE – PARCELLE CADASTREE CZ82 – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°23 : RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN – PARCELLES CADASTREES AC 430-431-432 – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°24 : AVENUE DU PRESIDENT WILSON – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°25 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°19 – DOMAINE DE SAINT GENIES – A MADAME ET MONSIEUR DESJARDIN .
    • DELIBERATION N°26 : CAMPING DE LA CITE – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
    • DELIBERATION N°27 : COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS –  
    • DELIBERATION N°28 : TRANSFERT DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES DU SQUARE GAMBETTA VERS LE BOULEVARD BARBES
    • DELIBERATION N°29 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION PRESENTEE PAR LA SAS MONSANTO DE TREBES POUR L’EXPLOITATION D’UNE UNITE DE TRAITEMENT ET D’ENSACHAGE DES SEMENCES ET SES INSTALLATIONS CONNEXES  
    • DELIBERATION N°30 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION PRESENTEE AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU PAR LES VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) POUR LE PLAN DE GESTION PLURIANNUEL DES OPERATIONS DE DRAGAGE DU CANAL DU MIDI  
    • DELIBERATION N°31 : OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME – DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DIRECTEUR  
    • DELIBERATION N°32 : CONVENTION CADRE DE FORMATION AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE .
    • DELIBERATION N°33 : PRISE EN CHARGE DE FRAIS AU TITRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE .
    • DELIBERATION N°34 : INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX .
    • DELIBERATION N°35 : CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS – CONVENTION AVEC L’HOPITAL (EHPAD DES RIVES D’ODE)  
    • DELIBERATION N°36 : SALLE DES MARIAGES