DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 6 juin 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PROJET D’AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA MADELEINE – HAMEAU DE MONTREDON – DECLARATION DE PROJET D’INTERET GENERAL
    • DELIBERATION N°02 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE DN120 – HAMEAU DE MONTREDON  
    • DELIBERATION N°03 : ACQUISITION D’UNE PARTIE DE TERRAINS CADASTRES DN145, DN 142, DN 143, DN 42, DN 117 ET DN 116 – HAMEAU DE MONTREDON .
    • DELIBERATION N°04 : ACQUISITION D’UNE PARTIE DE DEUX TERRAINSCADASTRES DN 43 ET DN 44 – HAMEAU DE MONTREDON .
    • DELIBERATION N°05 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE DN – HAMEAU DE MONTREDON  
    • DELIBERATION N°06 : ACQUISITION DE MATERIELS SON ET LUMIERE ET D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LE THEATRE – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°07 : LOCATION DE GRUES POUR LES MANIFESTATIONS DU POLE CULTUREL APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°08 : LOCATIONS DE STRUCTURES SCENIQUES SPECIFIQUES2014-2017 – APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N°09 : ACQUISITION ET POSE DE VELUMS DECORATIFS – APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTION DE RESTAURATION D’UNE ŒUVRE ENTRE LE MUSEE DE SEMUR EN AUXOIS, LE MUSEE DE LA CHARTREUSE DE DOUAY ET LE MUSEE DES BEAUX ARTS DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°11 : DON DE 44 ESTAMPES – MUSEE DES BEAUX ARTS DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°12 : AMENAGEMENT DES TERRAINS VILLA ROY – MAISON DE QUARTIER, JARDIN INTER GENERATIONNEL ET 1% ARTISTIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°13 : OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME – AMENAGEMENTS DIVERS – GROUPEMENT DE COMMANDE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°14 : BUREAU DE POSTE DE GRAZAILLES – EXTENSION DES LOCAUX – MISE EN CONFORMITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA POSTE  
    • DELIBERATION N°15 : APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°16 : ACTIONS PREVENTION SANTE  
    • DELIBERATION N°17 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES.
    • DELIBERATION N°19 : AMENAGEMENT DES TERRAINS VILLAROY – REALISATION D’UNE HALLE AUX SPORTS ET D’UNE STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE – CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE AVEC LE DEPARTEMENT DE L’AUDE ET CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX AVEC LE DEPARTEMENT DE L’AUDE  
    • DELIBERATION N°20 : PLAN LOCAL D’URBANISME – PRESCRIPTION DES MODIFICATIONS N°1 ET N°2 .
    • DELIBERATION N°21 : AVENUE ANDRE MAGINOT – CHEMIN DE LA PETITE CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°22 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE AM135 – BOULEVARD I & F JOLIOT CURIE
    • DELIBERATION N°23 : NOMINATION D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR LE POSTE DE CHEF DE PROJET INFORMATIQUE  
    • DELIBERATION N°24 : GESTION DES SECRETARIATS DU COMITE MEDICAL ET DELA COMMISSION DE REFORME DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX .
    • DELIBERATION N°25 : PLAN COMMUNAL DE DESHERBAGE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°26 : MISE EN PLACE D’UN POSTE DE TRANSFORMATION ET SES ACCESSOIRES – CHEMIN DE ROUVENAC – HAMEAU DE GREZES – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
    • DELIBERATION N°27 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE – CHEMIN DE ROUVENAC – HAMEAUX DE GREZES – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
    • DELIBERATION N°28 : CHEMIN SITUE ZONE DU PONT ROUGE ENTRE LES PARCELLES KX 31-33-86 – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°29 : VALORISATION DES BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES EN CŒUR DE BASTIDE –PROGRAMME 2013 : RUE ARMAGNAC ENTRE LA RUE VICTOR HUGO ETRUE DE LA REPUBLIQUE – PROGRAMME 2014 : RUE ARMAGNAC ENTRE LA RUE DE LA REPUBLIQUE ET LA RUE DU QUATRE SEPTEMBRE .
    • DELIBERATION N°30 : VALORISATION TOURISTIQUE ET ECONOMIQUE EN CENTRE VILLE – RENOVATION DES PLACES EN CŒUR DE BASTIDE – ESPACE LUCIE AUBRAC : REAMENAGEMENT MISE EN VALEUR DU BASTION SAINT MARTIAL – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°31 : FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES MARCHE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°18 : FESTIVAL DE CARCASSONNE - MODIFICATIF  
    • DELIBERATION N°32 : MISE EN PLACE D’UN PORTIQUE HAUTE TENSION A RUE MAGELLAN – ZI DU PONT ROUGE – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE  
    • DELIBERATION N°33 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE – RUE MAGELLAN – ZI DU PONT ROUGE – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE  
    • DELIBERATION N°34 : CANALISATION DE GAZ NATUREL MONTREAL/PERPIGNAN – TRONCON MONTREAL SUD CARCASSONNE CAVANAC – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC TRANSPORT ET INSFRASTRUCTURE GAZ DE FRANCE .
    • DELIBERATION N°35 : MISE EN PLACE D’UNE CANALISATION GAZ SOUTERRAINE LIEU DIT PEHC MARY – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE .
    • DELIBERATION N°36 : MISE EN PLACE D’UN PORTIQUE HAUTE TENSION A RUE MAGELLAN – ZI DU PONT ROUGE – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE  
    • DELIBERATION N°37 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE – RUE MAGELLAN – ZI DU PONT ROUGE – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE  
    • DELIBERATION N°38 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES – EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES  
    • DELIBERATION N°39 : MISSION D’ASSISTANCE A LA GESTION DES ESPACES D’INFORMATIONS – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPEL D’OFFRES INFRUCTUEUX – AVENANT N°1  
    • DELIBERATION N°40 : PRESTATIONS DE SURVEILLANCE POUR LES MANIFESTATIONS DU POLE CULTUREL MARCHE N° 13022 – PRESTATIONS DE SURVEILLANCE POUR LE PARKING DE LA CITE, DE SES ABORDS ET OPERATIONS PONCTUELLES – MARCHE N° 10029001 AVENANTS N°1 DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°41 : PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS LOT N°3 TELEPHONIE MOBILE – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DU MARCHE N°10005.
    • DELIBERATION N°42 : STADE ALBERT DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – CREATION DE LOCAUX – LOT N°5 CHARPENTE METALLIQUE AUVENTS – AVENANT N°3 DE TRANSFERT DU MARCHE N° 11105005  
    • DELIBERATION N°43 : PISCINE DE GRAZAILLES REMPLACEMENT CHARPENTE ET COUVERTURE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°44 : ANIMATIONS SPORTIVES ESTIVALES COMPLEXE DE LOISIRS RAYMOND CHESA – MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF
    • DELIBERATION N°45 : CONVENTION POUR L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES A L’EGLISE SAINT VINCENT.
    • DELIBERATION N°46 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL SITUE DANS LE PROLONGEMENT DE LA RUE DES AULNES – HAMEAU DE MONTLEGUN – A MONSIEUR CYRIL OBERHOFFER .
    • DELIBERATION N°47 : CHEMIN DE ROULLENS – HAMEAU DE VILLALBE – PARTIE DE LA PARCELLE EZ 97 – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°48 : CHEMIN DE ROULLENS – HAMEAU DE VILLALBE – PARCELLE EZ 241 – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°49 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2012/2013  
    • DELIBERATION N°50 : PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°51 : ACTION BON PIED BON ŒIL – PREVENTION DES CHUTES CHEZ LES PERSONNES AGEES – DEMANDE DE CONVENTIONS  
    • DELIBERATION N°52 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2013  
    • DELIBERATION N°53 : SPECTACLE ORGANISE PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES AINES DE LA VILLE AU THEATRE MUNICIPAL JEAN ALARY.
    • DELIBERATION N°54 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 2013 .
    • DELIBERATION N°55 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1 2013.
    • DELIBERATION N°56 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2012 - RECTIFICATIF .
    • VOEU : VŒU SUR LA DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A CARCASSONNE AGGLO AFIN D’AIDER LES SALARIES DE LA SOCIETE PILPA .