DELIBERATIONS.
    Modifié 31 Mar. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DEMANDE DE SUBVENTION – CENTRE DES CONGRES
    • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JEAN JAURES
    • ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES – ANNEE 2016
    • CONVENTION-CADRE D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE PATRIMOINE BATI (TFPB) DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
    • MODIFICATION DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
    • PROJET DE CONSTRUCTION – NOUVELLE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE – CESSION A L’ETAT – TERRAIN PRAT MARY
    • MODIFICATION DU REGIME DES PROVISIONS
    • CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 EUROS
    • PARCELLES BW 311-312-313-314-315-316-317 – LOTISSEMENT LA METAIRIE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE  ET INDEMNISATION D’AGENTS
    • POSE ET DEPOSE DE GUIRLANDES – MISE EN CONFORMITE DES SUSPENTES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • EXTENSION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
    • VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE TERRE MIGERE A MADAME ET MONSIEUR RIVALS-WENDLING
    • BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
    • BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015 A L’EXERCICE 2016
    • BUDGET PRIMITIF 2016 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL
    • SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – BUDGET PRIMITIF 2016
    • BUDGET ANNNEXE DU STATIONNEMENT - BUDGET PRIMITIF 2016
    • BUDGET PRIMITIF 2016 : BUDGET PRINCIPAL
    • FINANCES – VOTE DU TAUX DE L’IMPOSITION DIRECTE EN 2016
    • 2éme CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS
    • PROJET DE REGROUPEMENT SCOLAIRE
    • PROJET D’EXTENSION ET D’AMENAGEMENT DU PARKING DE DELESTAGE A LA CITE – APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET D’ENQUETE PARCELLAIRE – DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
    • MISE EN PLACE DU PVe (PROCES VERBAL ELECTRONIQUE)
    • AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • ACQUISITION BATIMENT BOULEVARD JOSEPH GAY LUSSAC – CADASTRE PX 88 ET 89
    • SOUTIEN A L’ACTION VOS ACHATS REMBOURSES PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE
    • EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DES BAIES – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015