DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PROJET D’ETUDE POUR LA REALISATION D’UN ESPACE NAUTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE CARCASSONNE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTE  
    • DELIBERATION N°02 : OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME – AMENAGEMENTSDIVERS – AVENANTS A LA CONVENTION CONSTITUTIVE .
    • DELIBERATION N°03 : FESTIVAL 2013 – SUBVENTION DE LA SACEM .
    • DELIBERATION N°04 : MUSEE DES BEAUX ARTS – CONFERENCES DU MUSEE  
    • DELIBERATION N°05 : MISE EN PLACE DE SANITAIRES PUBLICS – APPEL D’OFFRESOUVERT  
    • DELIBERATION N°06 : ACQUISITION D’UNE PARTIE DE DEUX TERRAINSCADASTRES AM 29 ET 30 – COMMUNE DE BERRIAC  
    • DELIBERATION N°07 : RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION 11BOUGE .
    • DELIBERATION N°08 : FETE DU VIN.
    • DELIBERATION N°9 : APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCALD’URBANISME.
    • DELIBERATION N°10 : ECHANGE DE DOMANIALITE ENTRE LE DEPARTEMENT DEL’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°11 : CHEMIN DE LA MADELEINE – VOIE DE CONTOURNEMENT DU PÔLE SANTE – DEMANDE DE SUBVENTION AU SYADEN  
    • DELIBERATION N°12 : MISE EN PLACE D’UNE SIGNALETIQUE PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE SUR LES SECTEURS PATRIMONIAUX – ACTION DE PREFIGURATION OPERATION GRAND SITE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°13 : FABRICATION, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN– MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°14 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER ADMINISTRATIF – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°15 : CREATION D’UN VERGER PARTAGE SUR LE QUARTIER SAINT JACQUES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE, LE CIAS, HABITAT AUDOIS ET LA REGIE DE QUARTIER.
    • DELIBERATION N°16 : CHARTE DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES DE LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°17 : OPERATION VILLAROY – AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL – MARCHES DE MAITRISE D’ŒUVRE – AVENANT N°2 DE TRANSFERT DU MARCHE N°12032.
    • DELIBERATION N°18 : ENSEMBLE DE LA VILLE – FOURNITURE DE MATERIELS DIVERS D’ARROSAGE – LOT N°1 MATERIEL DE MARQUE TORO OU EQUIVALENT / COMPATIBLE – LOT N°2 CANALISATIONS RACCORDS ET ACCESSOIRES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE AVENANT N°1 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°20 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE CARCASSONNAISE XV (USC XV)
    • DELIBERATION N°21 : CONVENTION CADRE RELATIVE A L’ORGANISATION DE CONCOURS ET D’EXAMENS PROFESSIONNELS ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°22 : REAMENAGEMENT DES RUES DE LA BASTIDE SAINT-LOUIS – CREATION D’UNE COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP) - MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°23 : CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SASP UNION SPORTIVE CARCASSONNAISE POUR LA SAISON 2013/2014  
    • DELIBERATION N°24 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2 - 2013  
    • DELIBERATION N°25 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°2 2013.
    • DELIBERATION N°26 : TRAVAUX PISCINE DE GRAZAILLES – DEMANDE DE SUBVENTION.
    • DELIBERATION N°27 : PRESTATION DE SERVICES RELATIFS A L’ACCES INTERNET POUR LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – AVENANT N°1 AU MARCHE N°10023003  LOT 3  
    • DELIBERATION N°28 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – MARCHE A BONS DE COMMANDE