DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 26 octobre 2009

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°001 - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT ET DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°002 - COMPTE DE GESTION 2008 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT, ET DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°003 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU POTABLE : REPRISE, AFFECTATION DES RESULTATS ET REVERSEMENT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS .
    • DELIBERATION N°004 - BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT : REPRISE, AFFECTATION DES RESULTATS ET REVERSEMENT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS .
    • DELIBERATION N°005 - BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2.
    • DELIBERATION N°006 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2008  
    • DELIBERATION N°007 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009.
    • DELIBERATION N°008 - AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2008 DU BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT .
    • DELIBERATION N°009 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT DECISION MODIFICATIVE N°1 –EXERCICE 2009 .
    • DELIBERATION N°010 - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME : SUBVENTION 2009  
    • DELIBERATION N°011 - AEROPORT DE CARCASSONNE : PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2008 – SUBVENTION D’EQUIPEMENT  
    • DELIBERATION N°012 - REMPLACEMENT DU MATERIEL DE PRODUCTION NOIR ET BLANC ET COULEUR POUR LE SERVICE IMPRIMERIE : AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°013 - CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE - 54 ALLEE D’IENA A CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°014 - MAGIE DE NOEL 2009 .
    • DELIBERATION N°015 - PROGRAMMATION CHAPEAU ROUGE : NOVEMBRE 2009
    • DELIBERATION N°016 - EXPOSITION : VOIR LA MUSIQUE – LES SUJETS MUSICAUX DANS LES ŒUVRES D’ARTS DU 16E AU 20E SIECLE - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DE LA SOMME FINANCEMENT DE CATALOGUES .
    • DELIBERATION N°017 - CHAPELLE DES DOMINICAINES : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION .
    • DELIBERATION N°018 - REVISION SIMPLIFIEE N°4 DU POS .
    • DELIBERATION N°019 - ALLEE DU RUISSEAU DE LA CROIX NOIRE - MONTLEGUN : DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET VENTE AU PROPRIETAIRE RIVERAIN .
    • DELIBERATION N°020 - TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ECOLES : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°021 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX
    • DELIBERATION N° 022- MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DES ASSOCIATIONS SPORTIVES CARCASSONNAISES
    • DELIBERATION N°023 - PERSONNEL COMMUNAL : LOGEMENT DE FONCTION  
    • DELIBERATION N°024 - ENLEVEMENT DES DECHETS DANS CERTAINS ESPACES VERTS : APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE - Transaction.ECOLE MATERNELLE/ELEMENTAIRE BERTHELOT - CLASSE BILINGUE OCCITAN : EQUIPEMENTS DE FONCTIONNEMENT  DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DU LANGUEDOC ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°026 - PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2009  
    • DELIBERATION N°027 - COMPLEXE SPORTIF PUIG AUBERT : INSTALLATION D’UNE STRUCTURE RECEPTIVE : APPEL D’OFFRES OUVERT - DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°028 - COMPLEXE SPORTIF PUIG AUBERT : INSTALLATION D’UNE STRUCTURE RECEPTIVE - MODIFICATION DU CONTRAT D’AGGLOMERATION .
    • DELIBERATION N°029 - RASSEMBLEMENT OCCITAN : DEMANDE DE SUBVENTION