DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 26 février 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : FESTIVAL ET PROGRAMMATION 2015  
    • DELIBERATION N°02 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL– VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL – MISE EN PLACE D’UNEREGLEMENTATION .
    • DELIBERATION N°03 : LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL –TARIFS 2015.
    • DELIBERATION N°04 : EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION –DEMANDE DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N°05 : DEMANDES DE SUBVENTIONS FESTIVAL 2015
    • DELIBERATION N°06 : CONTRAT TERRITORIAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ETCULTURELLE  
    • DELIBERATION N°07 : LOCATIONS D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES – LOT N° 3 LOCATIONS DE PREFABRIQUES A USAGES DE LOGES OU AUTRES MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – LOT N° 3.2: LOT N° 3.2 LOCATIONS DE PREFABRIQUES A USAGES DE LOGES OU AUTRES DE TYPE V.I.P. SPECIAL ARTISTES – MARCHE NEGOCIE, EN APPLICATIONDE L'ARTICLE 35-I.1 SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX .
    • DELIBERATION N°08 : SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2015 – MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE RELEVANT DE L’ARTICLE 30 PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE DANS LES CONDITIONS PREVUES AUXARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°09 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – MODIFICATION DE L’ARTICLE 2 .
    • DELIBERATION N°10 : SOUTIEN A L’ACTION VOS ACHATS REMBOURSESPARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE .
    • DELIBERATION N°11 : PARTICIPATION DE LA VILLE A L’ATELIER MEMOIRE .
    • DELIBERATION N°12 : PARTICIPATION DE LA VILLE AUX REPAS ORGANISES EN FAVEUR DES PERSONNES AGEE.
    • DELIBERATION N°13 : MANIFESTATION AU PROFIT DU TELETHON.
    • DELIBERATION N°14 : VENTE TERRAIN – 20 ET 22 AVENUE PIERRE SEMARD.
    • DELIBERATION N°15 : CUISINE CENTRALE – RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES – AVENANT N°1  
    • DELIBERATION N°16 : TRAVAUX DE CABLAGE, DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE, EXTENSION VIDEO-PROTECTION, APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°17 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2015
    • DELIBERATION N°18 : REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – LOT N°1 REPRISE DES SOLS SOUPLES – AVENANT N°1 SUITE A LA DISPARITION D’INDICES RETENUS POUR LA REVISION DES PRIX .
    • DELIBERATION N°19 : SACEM – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL 2015  
    • DELIBERATION N°21 : VENTE DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE POLE CULTUREL - MODIFICATION .
    • DELIBERATION N°22 : FERIA 2015
    • DELIBERATION N°23 : FOURNITURE DE BOIS, PEINTURE, PLEXIGLAS , VITRAGE ET QUINCAILLERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT – LOT N°1 FOURNITURE DE BOIS – MARCHE N°14051001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • DELIBERATION N°24 : PROPOSITION DE MISE EN PLACE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES EN DIRECTION D’UN PUBLIC DE PLUS DE CINQUANTE ANS  
    • DELIBERATION N°25 : ACTIONS PREVENTION SANTE  
    • DELIBERATION N°26 : REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION SUR L’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS  
    • DELIBERATION N°27 : PLAN LOCAL D’URBANISME – PROJET D’AMENAGEMENT ETDE DEVELOPPEMENT DURABLE - PADD .