DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 22 septembre 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODEGENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VERRERIE D’ALES – POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE LANGUEDOC ROUSSILLON ET LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°02 : SPECTACLE – SALLE DU DOME .
    • DELIBERATION N°03 : CONFERENCES DU MUSEE DES BEAUX ARTS  
    • DELIBERATION N°04 : REFECTION DE CHAUSSEES ET TROTTOIRS SUR L’ENSEMBLE DE LAVILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°05 : ETUDE DE DEFINITION D’UN SCHEMA DE SIGNALETIQUE VILLEPROCEDURE ADAPTEE OUVERTE – AVENANT N°1 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°06 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL – CREATION D’UNE MAISON DE QUARTIER, D’UN JARDIN PUBLIC INTERGENERATIONNEL, D’UNE HALLE DE SPORT COLLEGES AVEC NIVEAU INTERGENERATIONNEL ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX  
    • DELIBERATION N°07 : VALORISATION DE BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUESEN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES DU CŒUR DE BASTIDE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°08 : SUBVENTION POUR LE FESTIVAL SURREALIZM .
    • DELIBERATION N°09 : FETE DES VENDANGES 2011.
    • DELIBERATION N°10 : MAGIE DE NOEL 2011 .
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE FREE MOBILE POUR L’IMPLANTATION D’EQUIPEMENT TECHNIQUE AU STADE SAINT-JACQUES  
    • DELIBERATION N°12 : MAINTENANCE LOGICIELLE NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DUSYSTEME D’INFORMATION DE LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°13 : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE EN VUE DE LA VIRTUALISATION DES SERVEURS INFORMATIQUES DE LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°14 : CONTRIBUTION COMMUNALE AUX CHARGES DES ECOLES PRIVEESSOUS CONTRAT D’ASSOCIATION – CONVENTION  
    • DELIBERATION N°15 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2 - 2011.
    • DELIBERATION N°16 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°.
    • DELIBERATION N°17 : COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS –DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°18 : MAJORATION DE LA VALEUR LOCATIVE CADASTRALE DESTERRAINS CONSTRUCTIBLES  30
    • DELIBERATION N°19 : STADE ALBERT DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE CREATION DE LOCAUX – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT EN APPLICATION DES ARTICLES 33, 57 A 59 ET 74-III.1.a° DU CODE DES MARCHES PUBLICS – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) – AVENANT N°.
    • DELIBERATION N°20 : ANIMATIONS DU VILLAGE DES ASSOCIATIONS  
    • DELIBERATION N°21 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE MAITRISED’ŒUVRE APRES PROCEDURE DE CONCOURS RESTREINT EN APPLICATION DES ARTICLES70 ET 74 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) – AVENANT N°1 .