DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 22 mars 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA CITE – CREATION D’UN ARRÊT MINUTE.
    • DELIBERATION N°02 : AMENAGEMENT RD42 LIEUDIT CAZABAN EXTRACTION D’UNE PARCELLE D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE  
    • DELIBERATION N°03 : RUE JULES MOT – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°04 : RETROCESSION HABITAT AUDOIS – SAINT JACQUES - LES TILLEULS  
    • DELIBERATION N°05 : ECHANGE PARCELLES QUARTIER LA CONTE – HABITAT AUDOIS .
    • DELIBERATION N°06 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – MADAME ANNE-MARIE ALIAS  
    • DELIBERATION N°07 : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES TERREINS DELTEIL – CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE – EN APPLICATION DES ARTICLES 70 ET 74-III DU CODE DES MARCHES PUBLICS – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LE DEPARTEMENT DE L’AUDE, LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET HABITAT AUDOIS, EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE  
    • DELIBERATION N°08 : EXERCICE 2012 : ACQUISITION DE VEHICULES – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°09 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°10 : TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION D’EAUX PLUVIALES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°11 : ENSEMBLE DE LA VILLE – MISE EN CONFORMITE DES SUSPENTES – POSE ET DEPOSE DE GUIRLANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°12 : REMPLACEMENT ET REALISATION DE CLOTURES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°13 : FOURNITURE DE PRODUITS DE L’AGRICULTURE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION POUR STAGE DE PREVENTION ROUTIERE POUR LES SENIORS .
    • DELIBERATION N°15 : MARCHE DE SERVICE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR CARCASSONNE AGGLOMERATION EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°16 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – SAISON 2011-2012 – PROGRAMMES – CALENDRIERS – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°13 DU JUILLET 2011. 25
    • DELIBERATION N°17 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2011
    • DELIBERATION N°18 : BUDGET PRIMITIF 2012 – BUDGET PRINCIPAL.
    • DELIBERATION N°19 : BUDGET PRIMITIF 2012 – POLE CULTUREL.
    • DELIBERATION N°20 : INTEGRATION DANS L’ACTIF DE LA VILLE DE L’IMMEUBLE RUE AIME RAMOND A CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°21 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 € .
    • DELIBERATION N°22 : DESIGNATION DE DELEGUES AUX ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES  (ASA) DU PAICHEROU ET DE LA PLAINE DE MAYREVIEILLE .
    • DELIBERATION N°23 : DEPOT CROISE D’ŒUVRES ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU DOMAINE NATIONAL DU CHATEAU DE VERSAILLES ET LE MUSEE DES BEAUX-ARTS DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°24 : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ECOLES – TRAVAUX DE GROS ŒUVRE ET TRAVAUX D’ETANCHEITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°25 : MAISON DES ASSOCIATIONS TRAVAUX DE MISE EN SECURITE CONTROLE TECHNIQUE TRANSACTION.
    • DELIBERATION N°26 : FLEURISSEMENT DES MASSIFS DE LA VILLE – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL .
    • DELIBERATION N°27 : ADHESION A L’ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) .
    • DELIBERATION N°28 : TRANSFERT DE L’AUTORISATION D’EXPLOITER L’USINE HYDRAULIQUE DE MAQUENS AU PROFIT DE CARCASSONNE AGGLOMERATION – DEMANDE DE TRANSFERT DES DROITS D’EAU  
    • DELIBERATION N°29 : CONVENTION DU TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DES TRAVAUX SUR LE RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – DEMANDES DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°30 : RENTREE SCOLAIRE 2012 - 2013  
    • DELIBERATION N°31 : CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE – STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE .
    • DELIBERATION N°32 : REMPLACEMENT DU PANNEAU D’AFFICHAGE ELECTRONIQUE DU STADE ALBERT DOMEC.