DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 21 juillet 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’OPERATION ECOLE ET CINEMA – ANNEE 2010/2011.
    • DELIBERATION N°02 : AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CINEMA LE COLISEE – DEFINITION DES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION
    • DELIBERATION N°03 : VALORISATION DE BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES DU CŒUR DEBASTIDE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION .
    • DELIBERATION N°05 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE ECOLE DE PECH MARY ET DE L’ANCIENNE ECOLE PRIMAIRE DE LA CITE AVEC L’ASSOCIATION CALENDRETA DE CARCASSONA.
    • DELIBERATION N°06 : PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2011.
    • DELIBERATION N°07 : GROUPE MARCOU – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS GARANTIS COMPACTAGE / REPROFILAGE  
    • DELIBERATION N°08 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1  
    • DELIBERATION N°09 : SUPPRESSION DES BUDGETS ANNEXES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT  
    • DELIBERATION N°10 : RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION A COMPTER DU1er SEPTEMBRE 2011  
    • DELIBERATION N°11 : CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – AVIS DE LA COMMUNE  
    • DELIBERATION N°12 : IMPLANTATION D’UNE SIRENE D’ALERTE A LA CITE MEDIEVALE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL  
    • DELIBERATION N°13 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – SAISON 2011-2PROGRAMMES - CALENDRIERS .
    • DELIBERATION N°14 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – TARIFS SAISON 2011-2012  
    • DELIBERATION N°15 : SAISON 2011-2012 – LES JEUDIS DE L’AUDITORIUM PROGRAMME - TARIFS  
    • DELIBERATION N°16 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CONFORMEMENT AU DECRET N°2011-605 DU 30 MAI 2011.
    • DELIBERATION N°17 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A LA COMMISSION PARITAIRE  41
    • DELIBERATION N°18 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE A : DIRECTEUR DU THEATRE MUNICIPAL .
    • DELIBERATION N°19 : ACQUISITION DE DIVERS ENGINS POUR LE SERVICE NETTOIEMENT MECANIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°20 : NETTOYAGE DES LOCAUX – AVENANT N°1 LOT N°1 .
    • DELIBERATION N°21 : DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LE MONUMENT AUX MORTS PAR LE 3ème RPIMA