DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 1er mars 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N° 001 : SOLIDARITE DE LA VILLE DE CARCASSONNE AVEC HAITI  
    • DELIBERATION N° 002 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE, CIASC EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE DE RESTAURATION – MARCHES PUBLICS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE .
    • DELIBERATION N° 003 : HALLE AUX GRAINS : AMENAGEMENT D’UN ESPACE DESTINE A LA LECTURE PUBLIQUE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N° 004 : TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE – APPROBATION DE MARCHE .
    • DELIBERATION N°005 - CESSION DE BAIL EMPHYTEOTYQUE : IMMEUBLE 75-77 RUE ALBERT TOMEY  
    • DELIBERATION N° 006 : TREMPLINS DU 35  
    • DELIBERATION N°007 : TRANSFORMATION DU CHEQUIER CARCA JEUNES .