DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 21 mai 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PROJET DE CENTRALE SOLAIRE AU SOL LOCALISE SUR LE CENTRE DE STOCKAGE DES DECHETS DU BTP EXPLOITE PAR LA SOCIETE VALORIDEC .
    • DELIBERATION N°02 : EXPOSITION DE SCULTURES MONUMENTALES SUR LE PRADO – CONVENTION AVEC L’ARTISTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°03 : CONCESSION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU BARRAGEDU PAÏCHEROU – MODIFICATION DE CERTAINS ELEMENTS DE LA PROCEDURE  
    • DELIBERATION N°04 : AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DU THEATRE POPULAIRE BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION SUPERIEURE A 23 EUROS.
    • DELIBERATION N°05 : ETUDE DE TYPE DIAGNOSTIC POUR LA REDUCTION DE LA VULNERABILITE SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – DEMANDE DE SUBVENTION.
    • DELIBERATION N°06 : ECOLE DE MONTLEGUN – EXTENSION, REAMENAGEMENTS, MISE EN ACCESSIBILITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE  
    • DELIBERATION N°07 : EGLISE SAINT-VINCENT – ETUDE GLOBALE POUR LA RESTAURATION DES FACADES, DES VITRAUX ET DES COUVERTURES DES BAS COTES – ACCORD CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE ASSORTI D’UNE PREMIERE PHASE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE L’ETUDE .
    • DELIBERATION N°08 : DENOMINATION DE VOIE – ANCIENNE RD 104 .
    • DELIBERATION N°09 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE –ANNEE 2015 .
    • DELIBERATION N°10 : LOGEMENT ECOLE MARCEL PAGNOL – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT  
    • DELIBERATION N°11 : ANCIENNE ECOLE DU HAMEAU DE MONTREDON –DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT  
    • DELIBERATION N°12 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A –DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE .
    • DELIBERATION N°13 : ATTRIBUTION D’UN VEHICULE DE FONCTION
    • DELIBERATION N°14 : INSTALLATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES – TRANSFERT DE COMPETENCE AU SYADEN  
    • DELIBERATION N°15 : PROJET DE CONSTRUCTION DU NOUVEL HOTEL DE POLICE– ACQUISITION TERRAIN PRAT-MARY
    • DELIBERATION N°16 : RUE VENANCE DOUGADOS – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  - ACQUISITION PARTIE DES PARCELLES AL 161 ET 162. 23
    • DELIBERATION N°17 : PARCELLE BC 297  VOIRIES ET ESPACES VERTS –ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME
    • DELIBERATION N°18 : PARCELLE BK 346 – RESIDENCE GEORGES GALY –TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°19 : CESSION PARCELLE QUARTIER OZANAM ALOGEA  
    • DELIBERATION N°20 : CESSION PARCELLES LIEUDIT BOURRIAC MARCOU HABITAT.
    • DELIBERATION N°21 : RUE DU MOULIN D’AVAR A LA CITE – DECLASSEMENT ETVENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°22 : RUE ANATOLE FRANCE – ANCIEN CONTRE CANAL – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°23 : CHANGEMENT DE DENOMINATION DE VOIES  
    • DELIBERATION N°24 : ECOLES MATERNELES ET ELEMENTAIRES – REFORME DELA SECTORISATION
    • DELIBERATION N°25 : INDEMNITES AUX ENSEIGNANTS – ETUDE SURVEILLEES ET TEMPS PERISCOLAIRES .
    • DELIBERATION N°26 : SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS.
    • DELIBERATION N°27 : PROJET DE CLASSEMENT DES ABORDS DU CANAL DU MIDI –AVIS DE LA COMMUNE  
    • DELIBERATION N°28 : EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION D’UN TABLEAU DEGAMELIN – DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°29 : EGLISE SAINT VINCENT – TRAVAUX DE REPARATION 2015 –BAIES ET VITRAUX COTE NORD – DEMANDE DE SUBVENTIONS
    • MOTION : MOTION DE SOUTIEN AU COMITE DES VILLES ET AGGLOMERATIONS POUR LA LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER PERPIGNAN