DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 8 mars 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2012 .
    • SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE SUR LA VILLE DE CARCASSONNE CAMPING MUNICIPAL DE LA CITE – AVENANT N°1 LOT N°1 .
    • AVENANTS DE TRANSFERT DES MARCHES CONCLUS POUR LE FONCTIONNEMENT DU CAMPING DE LA CITE  
    • FESTIVAL 2012 : COMPLEMENTS .
    • CONVENTION AVEC L’INRAP RELATIVE A LA REALISATION DU DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE – RECALIBRAGE DU RUISSEAU SAINT-MARTIN. FOURRIERE MUNICIPALE AUTOMOBILE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC –PERIODE TRANSITOIRE .