DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 8 avril 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2010.
    • DELIBERATION N°02 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2009.
    • DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF 2010 .
    • DELIBERATION N°04 : LIGNE DE TRESORERIE 2010 – CONSULTATION DESETABLISSEMENTS FINANCIERS.
    • DELIBERATION N°05 : AVENANTS A DIVERS MARCHES EN COURS D’EXECUTION SUITE A LA DISPARITION DE L’INDICE ICHTTS2 RETENU POUR LA REVISION DES PRIX .
    • DELIBERATION N°06 : MANIFESTATIONS CULTURELLES 2010 – DEMANDES DE SUBVENTIONS.
    • DELIBERATION N°07 : SUBVENTION POUR LA SACEM : FESTIVAL DE CARCASSONNE 201
    • DELIBERATION N°08 : PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’OPERATION ECOLE ET CINEMA.
    • DELIBERATION N°09 : MAISON DES ASSOCIATIONS – AVENANT N°2 LOT 1 : GROS ŒUVRE – LOT 3 : PLATRERIE – LOT 7 : PLOMBERIE CHAUFFAGE  
    • DELIBERATION N°10 : CESSIONS PARCELLES – RUE DE LA LIBERTE – ILOT St VINCENT  
    • DELIBERATION N°011 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE 2010
    • DELIBERATION N°012 : IMMEUBLE RUE DE VERDUN ABRITANT LA MAISON DES ASSOCIATIONS : TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE – RECONSULTATION LOT ELECTRICITE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°013 : REGULARISATION FONCIERE – PARKING DELTEIL  
    • DELIBERATION N°014 : ANCIENNE DECHARGE DE LA CAVAYERE – REPLANTATION DE VEGETAUX – CONTRAT DE PLANTATION ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA VILLE .
    • DELIBERATION N°015 : PARKING DE L’ILE – FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES - TRANSACTION  
    • DELIBERATION N°016 : EXPOSITION PERSPECTIVES DU PATRIMOINE BATI DE LA BASTIDE SAINT-LOUIS
    • DELIBERATION N°017 : CREATION D’UNE COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE .
    • DELIBERATION N°018 : CESSION GRATUITE DE TERRAIN DANS LE CADRE DE LA DELIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE – GRAND-RUE – MAQUENS .
    • DELIBERATION N°019 : LOTISSEMENT LE HAMEAU DE MONTLEGUN – TRANSFERT DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES VOIRIES ET EQUIPEMENTS COMMUNS  
    • DELIBERATION N°020 : COMMISSION MUNICIPALE LES TREMPLINS DU 35 – POINTJEUNESSE – DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS .
    • DELIBERATION N°021 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°022 : CONTRAT D’AGGLOMERATION 2009 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA SECURISATION DES ABORDS D’UN .
    • DELIBERATION N°023 : CONTRAT D’AGGLOMERATION 2009 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UNE STRUCTURE RECEPTIVE . 34
    • DELIBERATION N°024 : SUBVENTION FEDERATION REGIONALE DES MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°025 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2008/2009 .
    • DELIBERATION N°026 : PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCES : MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°027 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENT DIVERS LOT N° 10 : MAILLE – POLICE MUNICIPALE : AVENANT N° 1 DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°028 : CONTRAT D’AGGLOMERATION 2009 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RESURFACADE DE LA PISTE D’ATHLETISME DU STADEALBERT DOMEC  
    • DELIBERATION N°029 : CONTRAT D’AGGLOMERATION 2009 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UNE AIRE DE SKATE PARK  
    • DELIBERATION N°030 : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ECOLES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE – ARTICLE 28 ET 77 DU CODE DES MARCHES PUBLICS –APPROBATION DE MARCHE .
    • DELIBERATION N°031 : MAJORATION DU COS SUR LES PARCELLES BK 233 ET 702 EN VUE DE LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX .
    • DELIBERATION N°032 : CONTRAT D’AGGLOMERATION 2009 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE DESAMIANTAGE DE L’ANCIEN IMMEUBLE ODEUM .
    • DELIBERATION N°033 : BANDE TERRAIN BOULEVARD L. BLUM / RUE BUFFON APPORT A LA SOCIETE COOPERATIVE MARCOU HABITAT .
    • DELIBERATION N°034 : ABROGATION D’UN ACTE ADMINISTRATIF – VENTE D’UNEPARCELLE COMMUNALE – 1 RUE DES CALQUIERES  
    • DELIBERATION N°035 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’EXPOSITION LA COLLECTION D’ART BRUT DE CERES FRANCO.