DELIBERATIONS.
    Modifié 07 Jul. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 7 juillet 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • ARRET DU PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME.
    • VOIRIE POLE EMPLOI – HABITAT AUDOIS – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
    • EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE (SMAH) DE LA HAUTE VALLEE DE L’AUDE.
    • COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION..
    • DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL.
    • SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – BUDGET ANNEXE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1.
    • ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS.
    • ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES – ANNEE 2016.
    • ENREGISTREMENT ET RETRANSCRIPTION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL – MARCHE N°14074 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • MODALITE D’UTILISATION DES VEHICULES DE LA COLLECTIVITE – REGLEMENT INTERIEUR.
    • MISE EN PLACE DEFINITIVE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL A COMPTER DE 2016.
    • DETERMINATION DES FONCTIONS OU CIRCONSTANCES PERMETTANT LE DEPASSEMENT DU CONTINGENT MENSUEL DES 25 HEURES SUPPLEMENTAIRES.
    • CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION..
    • CORRECTION DE L’ORTHOGRAPHE DE LA PLAQUE DU GENERAL CHARTRAND.
    • VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – BOULEVARD FRANCOIS XAVIER FAFEUR – COVALDEM 11.
    • PROJET D’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CARCASSONNE AGGLO AU 1er JANVIER 2017 – AVIS DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE.
    • VENTE DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA DIRECTION DU FESTIVAL ET DE L EVENEMENTIEL - MODIFICATION..
    • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LA FOURRIERE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CARCASSONNE.
    • MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DES TAP ENTRE LA VILLE ET LE CIAS POUR LES NIVEAUX ELEMENTAIRES – DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE DU FONDS D’AMORCAGE A L’ETAT.
    • PARTICIPATION DES LYCEENS DE LA FILIERE PROFESSIONNELLE SERVICE DE PROXIMITE ET VIE LOCALE ET CAP PETITE ENFANCE DU BAC PRO DU LUCEE JULES FIL A L’ANIMATION DES TAP DE L’ECOLE MATERNELLE DES TROUBADOURS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2016-2017 ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE LYCEE JULES FIL.
    • PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2016.
    • SPECTACLE ORGANISE PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES AINES DE LA VILLE AU THEATRE MUNICIPAL.
    • MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS.
    • MOBILITE INTERNATIONALE DES JEUNES – CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE CARCASSONNE, ASSOCIATIONS ROUDEL ET IDC.
    • TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE FORESTIER DANS LE CADRE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D INCENDIE DE FORET PPRIF – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.
    • TRAVAUX D AMENAGEMENTS PAYSAGERS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.
    • ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • STOCKAGE, RECEPTION, TRANSPORT ET VALORISATION DES DECHETS INDUSTRIELS – APPEL D’OFFRES OUVERT.