DELIBERATIONS.
    Modifié 06 Jan. 2017

    Délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    1. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA (UPVD) Ŕ ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 .
    2. PARTENARIAT OPEN CARCA  
    3. CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE CABLES ET GAINES DE PASSAGE POUR PIETONS ET VEHICULES Ŕ SAS HYDRO FIRST .
    4. NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE Ŕ MARCHE N°12120 Ŕ AVENANT N°3 Ŕ PROROGATION DU MARCHE  
    5. OCTROI D’UNE SUBVENTION CONTRAT DE VILLE 2016  
    6. TARIFICATION 2017 PISCINES .
    7. NOUVELLE COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE .
    8. TARIF 2017 Ŕ CONCESSIONS FUNERAIRES  
    9. TARIFS DE DESINFECTION ET DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2017  
    10. ORGANISATION DU JEU CONCOURS VITRINES DE NOEL PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE .
    11. DEMANDE DE CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME DE CARCASSONNE EN CATEGORIE 1 .
    12. DEMANDE DE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE Ŕ RENOUVELLEMENT  
    13. DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME  
    14. FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES Ŕ APPEL D’OFFRES OUVERT ŔAPPROBATION DE MARCHE Ŕ AUTORISATION DE SIGNATURE .
    15. CLASSES TRANSPLANTEES DEMANDE DE SUBVENTION .
    16. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE SERVICE
    17. OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2017  
    18. PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE  
    19. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS  
    20. AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL Ŕ MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE Ŕ AVENANT N°3 Ŕ COUT DE LA REALISATION DES TRAVAUX  
    21. AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL Ŕ MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - AVENANT n°4
    22. AMENAGEMENTS DES TERRAINS DELTEIL Ŕ AVENANT N°1 AUX LOTS N°3 ET 8 Ŕ AVENANTS N°2 AU LOT 5 ŔAVENANT N°1 AU MARCHE 16021 COUVERTURE/ETANCHEITE .
    23. RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE LOCATION / MAINTENANCE Ŕ PARC DES PHOTOCOPIEURS Ŕ APPEL D’OFFRES OUVERT APPROBATION DE MARCHE Ŕ AUTORISATION DE SIGNATURE .
    24. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL Ŕ VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL .
    25. DEFINITION DE L’ACTION SOCIALE AU PROFIT DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE  
    26. DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE  
    27. ADHESION A L’ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT .
    28. VENTE APPARTEMENT 11 RUE FRANCOIS DE LEVIS  
    29. DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CADASTREE DY 251 SITUEE CHEMIN DE COMBE MIGERE A MONSIEUR VESCOVO GERARD Ŕ ACQUISITION DES PARCELLES DY 252 ET 344 .
    30. DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SITUEE BOULEVARD FRANCOIS XAVIER FAFEUR AU COVALDEM 11
    31. ACTUALISATION DE LA PROCEDURE DE DESAFFECTATION ET DE DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE L’ECOLE PRIMAIRE MARCEL PAGNOL  
    32. PROGRAMME THEATRE JEAN ALARY Ŕ SAISON 2016 2017 - COMPLEMENT
    33. PARTENARIAT OPEN COUNTRY Ŕ LES AMBASSADEURS DU NUMERIQUE.
    34. ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE  
    35. DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL  
    36. SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Ŕ BUDGET ANNEXE 2016 Ŕ DECISION MODIFICATIVE N°2 .
    37. ATTRIBUTION DE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION .
    38. CREATION DE CONSEILS DE QUARTIERS  
    39. DELIBERATION N° : AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES .
    40. MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE TITULARISATION APPLICABLE AUX AGENTS NON TITULAIRES DE DROIT PUBLIC.
    41. AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE .
    42. CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE PAR LE CNFPT DE MONTPELLIER DE L’HEBERGEMENT ET DES REPAS DES AGENTS DE LA COMMUNE EN FORMATION .
    43. REFORME DES STATUTS DE CARCASSONNE AGGLO Ŕ MODIFICATIONS :EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION .
    44. ELECTION DE TROIS CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES SUPPLEMENTAIRES REPRESENTANT LA COMMUNE DE CARCASSONNE AU SEIN DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CARCASSONNE AGGLO