DELIBERATIONS.
    Modifié 04 Nov. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 6 octobre 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    1. REAMENAGEMENT ET EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAICHEROU – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – RAPPORT DE PRINCIPE SUR LE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 9
    2. PRESTATIONS DE SERVICE DE TRANSPORTS D’ENFANTS DANS LE CADRE DES SORTIES SCOLAIRES - APPEL D’OFFRES OUVERT .
    3. MAINTIEN DE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE CARCASSONNE
    4. CONVENTION DE PARTENARIAT - PLAN NUMERIQUE POUR LES ECOLES ..
    5. REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 ..
    6. CONVENTIONS ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) ..
    7. APPROVISIONNEMENT EN ALIMENTATION POUR LES BESOINS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE ET LES MANIFESTATIONS MUNICIPALES – ADHESION A UNE CENTRALE D’ACHATS EN PRODUITS ALIMENTAIRES ET FOURNITURES POUR CUISINES CENTRALES ...
    8. VIS TES REVES - SOUTIEN AUX PROJETS DES JEUNES CARCASSONNAIS
    9. LABELLISATION EURODESK  
    10. REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT ...
    11. CONVENTIONS VILLE / EDUCATION NATIONALE POUR L’INTERVENTION D’EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORIVES (ETAPS) .
    12. CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITIONS DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTES CITE)
    13. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LA FOURRIERE ANIMALE DE LA VILLE DE CARCASSONNE  
    14. PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE ..
    15. CONVENTION CADRE DE FORMATION AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ...
    16. DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE  
    17. CONTRAT LOCAL DE SANTE - AVENANT .
    18. PARCELLES HI 355 ET 357 – IMPASSE DES CERISIERS – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ...
    19. PARCELLE BW 318 - LOTISSEMENT LA METAIRIE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ...
    20. VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SITUEE CHEMIN DU POINT DU JOUR A MADAME ET MONSIEUR FEMENIA MARC.
    21. DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE TERRE MIGERE A MADAME ET MONSIEUR RIVALS-WENDLING ...
    22. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE L’ECOLE PRIMAIRE MARCEL PAGNOL .
    23. VENTE PARCELLE BX20 LIEU DIT PECH ANGE ..
    24. ACQUISITION PARCELLE BW 159 LIEUDIT ROMIEU ...
    25. ACQUISITION IMMEUBLE 36 RUE TOMEY ..
    26. DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE THIERRY GUILHEM REGISSEUR AU SEIN DU POLE CULTUREL .
    27. SERVICES D’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE, DOMMAGES AUX BIENS, PROTECTION FONCTIONNELLE, VEHICULES A MOTEUR, RISQUES STATUTAIRES ET EXPOSITIONS – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DE MARCHE – AUTORISATION DE SIGNATURE ..
    28. VERIFICATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE ET INTRUSION - TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DE MARCHE – AUTORISATION DE SIGNATURE .
    29. LOCATION D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES – LOT N°5 LOCATIONS D’EQUIPEMENTS DE SON ET LUMIERE POUR PETITES MANIFESTATIONS – MARCHE N°13146005 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    30. DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE PENALITES A LA CHARGE DE L’ANCIEN TRESORIER DE LA COMMUNE MONSIEUR REGIS TOLZA .
    31. PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR GERARD BERLAN
    32. AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA VILLE DE CARCASSONNE CONCERNANT LE TRANSFERT DE DOMANIALITE DE VOIRIE ...