DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2011 .
    • DELIBERATION N°03 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2011  
    • DELIBERATION N°04 : CAMPING DE LA CITE – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SOCIETE CAMPEOLE .
    • DELIBERATION N°05 : EMPRUNTS 2011-2012 – CONSULTATION BANCAIRE
    • DELIBERATION N°06 : ASSOCIATION ACCUEIL INFO DROGUE ET ADDICTION 11 – ACQUISITION DE BATIMENTS – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT  
    • DELIBERATION N°07 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2011 – SUBVENTION PAR LA SACEM .
    • DELIBERATION N°08 : CONVENTION DE MECENAT 2011 .
    • DELIBERATION N°09 : COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX.
    • DELIBERATION N°10 : SOLIDARITE DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR LE JAPON  
    • DELIBERATION N°11 : DENOMINATION ALLEE RAYMOND COURRIERE
    • DELIBERATION N°12 : VENTE MONSIEUR LEBLANC – CHEMIN RURAL N°54 .
    • DELIBERATION N°13 : FOURNITURE DE MATERIAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°14 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE ET INTRUSION TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DETYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°15 : ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS – APPELD’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°16 : REFECTION DE CHAUSSEES ET TROTTOIRS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N°17 : ECOLE DES TROUBADOURS – AVENANT N°1 LOT N°1 : GROS ŒUVRE– AVENANT N°1 LOT N°4 : PLOMBERIE – AVENANT N°1 LOT N°7 : MENUISERIE .
    • DELIBERATION N°18 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE SOUTERRAINE RESERVOIR DE PECH MARY – CHATEAU VERT – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF  
    • DELIBERATION N°19 : RUE CHARLES BAUDELAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N°20 : CHEMIN DU BOIS DE SERRES – EXTENSION DU RESEAUD’ECLAIRAGE PUBLIC – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N°21 : FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D’ECLAIRAGES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N°22 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHEA PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°23 : PLAN COMMUNAL DE DESHERBAGE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°24 : INTERDICTION DE LA CULTURE DES OGM SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°25 : CAMPING DE LA CITE – TARIFS DIVERS .
    • DELIBERATION N°26 : CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT.
    • DELIBERATION N°27 : STADE DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – CREATION DE LOCAUX – PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL – DEMANDE DE SUBVENTIONS. 51
    • DELIBERATION N°28 : STADE ALBERT DOMEC – EXTENSION DE L’AIRE D’ECHAUFFEMENT.
    • DELIBERATION N°29 : LA FAGEOLLE – CREATION AIRE DE GRAND JEU – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°30 : STATIONNEMENT DANS LES DOUVES DE LA CITE .
    • DELIBERATION N°31 : DENOMINATION ESPLANADE CASTELLAR DEL VALLES .
    • DELIBERATION N°32 : REPRESENTATION AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L’ESATAPAJH 11 .
    • DELIBERATION N°33 : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES HANDICAPEES – MISE EN ACCESSIBILITE DES CARREFOURS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°34 : TELECOMMANDE POUR LES FEUX SONORES .
    • DELIBERATION N°35 : MANIFESTATIONS CULTURELLES 2011  
    • DELIBERATION N°36 : SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2011.