DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 31 janvier 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PROJET D’AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA MADELEINE HAMEAU DE MONTREDON SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET D’ENQUETE PARCELLAIRE DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET PARCELLAIRE. DELIBERATION N°02 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DELIBERATION N°03 : CREATION DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°04 : TRIBUNE STADE ALBERT DOMEC – DEVOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE – BOULEVARD GENERAL SARRAIL – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET FRANCE TELECOM  DELIBERATION N°05 : MUSEE DES BEAUX ARTS – AMENAGEMENTS D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE CREATION ACCESSIBILITE – AVENANT N°2 LOT N°2 MENUISERIE BOIS – PARQUET – AVENANT N°1 LOT INSTALLATIONS ELECTRIQUES
    • DELIBERATION N°06 : CONVENTION AVEC L’AGENCE NATIONALE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (ANAH) – MISE EN PLACE D’UNE 7ème OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) 2013-2017 – REGLEMENT DES AIDES COMMUNALES DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU – CONSULTATION POUR LE RECRUTEMENT D’UNE EQUIPE DE SUIVI ANIMATION . DELIBERATION N°07 : COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION. DELIBERATION N°08 : CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE – RUE JEAN DURAND – ZI LA FERRAUDIERE 3 CARCASSONNE – AVIS DE LA COMMUNE. DELIBERATION N°09 : PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – SIGNATURE D’UNECONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE  
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTIONS DE MECENAT 2013 .
    • DELIBERATION N°11 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE FESTIVAL 2013 (THEATRE) . DELIBERATION N°12 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EQUIPEMENT DUTHEATRE MUNICIPAL .
    • DELIBERATION N°13 : PROGRAMMATION DES ANIMATIONS CULTURELLES 2013 .
    • DELIBERATION N°14 : PROGRAMMATION DE LA FERIA DE CARCASSONNE 2013  
    • DELIBERATION N°15 : CONVENTIONS OPERATIONNELLES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LANGUEDOC ROUSSILLON – LA BASTIDE ET ZAC DU MINERVOIS. DELIBERATION N°16 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE – LIEU DIT PECH LAGASTOU - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE . DELIBERATION N°17 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LAVILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°18 : VALORISATION DES BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES EN CŒUR DE BASTIDE – PROGRAMME 2013 RUE ARMAGNAC ENTRE LA RUE VICTOR HUGO ETRUE DU 4 SEPTEMBRE – DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°19 : EXERCICE 2013 – ACQUISITION DE VEHICULES APPELD’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°20 : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ECOLES – APPROBATION DES MARCHES. DELIBERATION N°21 : VERIFICATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE ET INTRUSION TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DES MARCHES  DELIBERATION N°22 : AMENAGEMENT D’UN BASSIN DE RETENTION AUX ABORDS DU POLE SANTE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  DELIBERATION N°23 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS  
    • DELIBERATION N°24 : REFONTE DE LA CARTE INTERCOMMUNALE – PROJETD’EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIE (SYADEN)  
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET WWF SUR EARTH HOUR (une heure pour la planète) DELIBERATION N°26 : AMENAGEMENT PAYSAGER – SECTEUR SAINT-JACQUES .
    • DELIBERATION N°27 : CONVENTION DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE INDUSTRIELLE ENTRE GRDF ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°28 : LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D’AIRES DE JEUX- AVENANT N°1 AUX MARCHES CONCLUS – LANCEMENT D’UNE CONSULTATIONPAR VOIE D’APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°29 : STADE GILBERT BENAUSSE – REMISE EN ETAT DESVESTIAIR  
    • DELIBERATION N°30 : GYMNASE DES SERRES – REMISE EN ETAT DES VESTIAIRES ET MISE EN ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE  DELIBERATION N°31 : FESTIVAL 2013 - PROGRAMME  
    • VŒU: VŒU DE SOUTIEN AUX PARACHUTISTES DU 3ème RPIMA .