DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : FESTIVAL 2014  
    • DELIBERATION N°02 : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’AMENAGEMENT D’UN ACCUEIL PROVISOIRE ET COMMUN A CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°03 : CONVENTION FINANCIERE 2014 AVEC L’AGENCE REGIONALEDE SANTE DU LANGUEDOC ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°04 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION  EXCEPTIONNELLE A LAREGIE DE QUARTIER LE VIGUIER  
    • DELIBERATION N°05 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES .
    • DELIBERATION N°06 : DEMANDE DE SUBVENTIONS FESTIVAL 2014 (THEATRE,CREATION ET AUTRES ….) .
    • DELIBERATION N°07 : CONVENTION DE MECENANT CULTUREL 2014  
    • DELIBERATION N°08 : DEMANDE DE SUBVENTION SACEM  
    • DELIBERATION N°09 : DEMANDE D’AVANCES DE SUBVENTION D’ASSOCIATIONSCULTURELLES
    • DELIBERATION N°10 : PROGRAMMATION ANIMATIONS CULTURELLES 2014  
    • DELIBERATION N°11 : PERSONNEL COMMUNAL Ŕ NOMINATION D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR LE POSTE DE TECHNICIEN CHARGE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS .
    • DELIBERATION N°12 : CLASSES DE DECOUVERTES - DEMANDE DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N°13 : GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES - TRAVAUX DE RENOVATION ET DE RESTRUCTURATION - TRAVAUX DE MISE AU NORMES - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE CSPS  
    • DELIBERATION N°14 : PARTICIPATION DE LA VILLE AUX REPAS ORGANISES EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES  
    • DELIBERATION N°15 : PARTICIPATION DE LA VILLE A L’ECOLE DE LA MEMOIRE .
    • DELIBERATION N°16 : CONVENTION AVEC LA CROIX-ROUGE.
    • DELIBERATION N°17 : FERIA 2014
    • DELIBERATION N°18 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE -ANNEE 2014 .
    • DELIBERATION N°19 : HOTEL DE ROLLAND - AMENAGEMENT DES SANITAIRES ET MISE EN PLACE DE LA CLIMATISATION AU REZ DE CHAUSSEE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - DEMANDE DE SUBVENTION . DELIBERATION N°20 : SUPPRESSION DU CARACTERE DE ROUTE EXPRESS DE LA SECTION DE ROUTE DEPARTEMENTALE 6161 COMPRISE ENTRE LES PR0+000 ET2+050 SOIT ENTRE LES CARREFOURS AVEC LA RD 6113 ET LA RD 119 A CARCASSONNE - AVIS DE LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°21 : VALORISATION PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE : LIAISON CITE / BASTIDE - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS RUE DU PONT VIEUX ET ABORDS DE LA MANUFACTURE ROYALE - ACTION DE PREFIGURATION OPERATION GRAND SITE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°22 : VALORISATION DES BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE - RENOVATION DES RUES EN CŒUR DE BASTIDE - PROGRAMME 2014 : RUE ARMAGNAC ENTRE LA RUE DU QUATRESEPTEMBRE ET LA RUE DE LA REPUBLIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°23 : AVENUE PIERRE SEMARD - REFECTION COMPLETE DEL’AVENUE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°24 : VOIE D’ACCES AU POLE SANTE DE CARCASSONNE APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT N°1 AUX LOTS N°1 ET 2 .
    • DELIBERATION N°25 : NETTOYAGE DES LOCAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT -AVENANT N°1 LOT N°2 .
    • DELIBERATION N°26 : BOULEVARD LEON BLUM - FLEMING - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°27 : CHEMIN DES ANGLAIS - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNEPARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
    • DELIBERATION N°28 : RUE ACHILLE LAUGE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BD538  
    • DELIBERATION N°29 : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - REHABILITATION DU BATIMENT - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET D’ECONOMIES D’ENERGIE - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE - CSPS .
    • DELIBERATION N°30 : CLASSEMENT OU INSCRIPTION D’OBJETS AU TITRE DESMONUMENTS HISTORIQUES  
    • DELIBERATION N°31 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS - MARCHE DE TRAVAUX - MAPA - AVENANT AUX LOTS N°3, 6, 7, 8, 11, 13, 15, 17 ET 20 SUITE A DEMANDE DE PRISE EN COMPTE DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES. DELIBERATION N°32 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°54 DECARCASSONNE A LAGRASSE - MONSIEUR JEAN-JACQUES HUGUENIN
    • DELIBERATION N°33 : ACQUISITION D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTRESDM 92 ET DM 127 - HAMEAU DE MONTREDON  
    • DELIBERATION N°34 : LOTISSEMENT LES COTEAUX DE MONTREDON - RUE DES SAUGES - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°35 : COMBE MIGERE - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .